Identifiant IdRef : 02819005X
Notice de type
Collectivité
Note sur la biographie et les activités : Avant 1985 : Université de Dijon
Note sur la biographie et les activités : L'appellation Université de Bourgogne est consécutive à la loi sur l'enseignement
supérieur du 26 janvier 1984. Cette forme ne s'officialise que très lentement et n'apparaît
vraiment qu'à la date de création de cette vedette
Note sur la biographie et les activités : Membre de la COMUE Université Bourgogne Franche-Comté, l'université de Bourgogne lui
transfère la compétence de délivrance du diplôme de doctorat à compter du 1er janvier
2017.
Note publique d'information : BP 138, Campus de Montmuzard, 21004 Dijon Cedex
Internet, Legifrance, https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000030348096,
Décret no 2015-280 du 11 mars 2015 portant création de la communauté d’universités
et établissements « université Bourgogne - Franche-Comté » et approbation de ses statuts,
consulté le 15-06-2017
Information trouvée : Membre fondateur de la ComUE
Université de Bourgogne : les formations 1985/1986 / Université de Bourgogne, 1985
Information trouvée : Appelation Université de Bourgogne au lieu d'Université de Dijon
http://www.ubfc.fr/, 2017-06-06
Information trouvée : Statut de la COMUE, nom, membres et compétences.
http://www.ubfc.fr/wp-content/uploads/2015/06/Decret-creation_COMUE-UBFC-Statuts.pdf,
2017-06-06
Information trouvée : Décret du 11 mars 2015
Identifiant de notice Sudoc fusionnée : 027370453
Identifiant BNF : FRBNF120075424
Le point d'accès peut être employé dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial
Equivalent dans un autre référentiel
paprika.idref.fr
data.idref.fr
Documentation
