Utilisation du sol -- Droit

Utilisation du sol -- Droit

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Identifiant pérenne de la notice : 028241835

URI de l'entité : http://www.idref.fr/028241835/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Utilisation du sol -- Droit

Variante de point d'accès

Sol, Utilisation du -- Droit

[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre Utilisation du sol - Voir aussi

Divisions foncières

Zonage, Droit

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12011805t

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Land use--Law and legislationDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85074347Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 028241835

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 10-11-1983

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 29-04-2021 à 10 h 29

... Références liées : ...