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URI de l'entité : http://www.idref.fr/02837066X/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit d'auteur -- Domaine public

Variantes de point d'accès

Domaine public (droit d'auteur)
[Nom commun]
Domaine public (propriété intellectuelle)
[Nom commun]
Oeuvres du domaine public
[Nom commun]
Oeuvres tombées dans le domaine public
[Nom commun]


Terme générique

  Droit d'auteur

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12021963g

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Public domain (Copyright law)
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Droit d'auteur -- Domaine public
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2005-09-16
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 02837066X
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 01-01-1990
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 16-06-2021 à 07 h 41

... Références liées : ...