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1986-01-01
2023-06-13T06:03:52
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Legs
Dons, legs
Dons par testament
Libéralités à cause de mort
Dispositions pour cause de mort
Testaments
Bibliothèques -- Legs
Musées -- Legs
Libéralités
Successions et héritages
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Sauver son âme et se perpétuer : transmission du patrimoine et mémoire au haut Moyen âge : [actes de la table ronde "Salvarsi l'anima, perpetuare la famiglia" réunie à Padoue les 3, 4 et 5 octobre 2002] / sous la direction de François Bougard, Cristina La Rocca et Régine Le Jan / Rome : Publications de l’École française de Rome , 2013
Les volontés des morts : vouloir pour le temps où l'on ne sera plus / Charles Bahurel ; sous la direction de Michel Grimaldi / [S.l.] : [s.n.] , 2012
La jurisprudence du "legs de la chose d'autrui" / Raymond Jaouen,... / , 1934
Le testament en droit canonique du XIIe au XVe siècle / Sarah Rigaudeau ; sous la direction de Franck Roumy et de Patrick Arabeyre / , 2020
Thèse pour la licence... / par Armand Charles
Histoire du don en France de 1800 à 1939 : dons et legs charitables, pieux et philanthropiques / Jean-Luc Marais / Rennes : Presses universitaires de Rennes
Mémoire pour le Marquis d'Albertas & le Marquis d'Artignosc, en qualité de maris & maîtres de la dot & droits des Dames d'Audiffret de Greoux leurs épouses, appellans de la Sentance Arbitrale du 25 Février dernier, & de l'Ordonnance d'homologation du 10 Mars suivant, défendeurs en requête incidente du 15 Mai, & en requête d'intervention du 5 Juin dernier, & demandeurs en requête incidente du premier Juillet suivant: contre Mre. Antoine-Hilarion du Bausset, intimé, demandeur & défendeur, & Mre. François-Louis-Nicolas du Bausset, assisté de son curateur, demandeur & défendeur. Consultation [délibéré à Aix le 30 juin 1783. Maquan. Barlet. Desorgues. Pascalis. Gassier. Aude.]
Réponse pour le Sr. Vague, comme procede ; les dames & dlle. Pailhet & les sieurs Eydin frères, de la ville de Marseille. Contre les directeurs des hôpitaux de la ville de Marseille. [Conclud comme au procès, avec plus grands dépens. Pascalis, avocat. Constans, procureur. Monsieur de Thorame, rapporteur.]
Thèse pour la licence... / par Gens Rencurel
Les libéralités avec charges / par Jean-Pierre Artigouha ; sous la direction de Jean Maury / [S. l.] , 1994
Archives de la société impériale des sciences, de l'agriculture et des arts de Lille : legs Wicar : analyse sommaire des pièces contenant le dossier : carton n° 12 / Lille : Imprimerie de L. Danel , 1862
De legato rei alienae scriptsit et illustris ictorum ordinis consensu pro licentia summos in utroque jure honores capessendi die XXIX. aprilis A.O.R. M DCCC H. L. Q C placido eruditorum examini submittit Carlolus Augustus Gottschalk Leisnic. jur. utr. baccal. / Dresdae : typis Meinholdianis , [1800]
Rapport et réduction des libéralités / Pierre Beauvarlet,... / Paris : Litec , 1996
Thèse pour la licence... / par Félix Perrin
Brieves reponses pour Me. Joseph Laurens, procureur du Roi en la préfecture, judicature & autres juridictions de la ville & vallée de Barcelonette. contre Me. Besson, avocat du Roi de la même ville.
Thèse pour la licence... / par Joseph-Pierre-Paul-Charles de Boisgelin
Le testament en droit canonique du XIIe au XVe siècle / Sarah Rigaudeau ; sous la direction de Franck Roumy et de Patrick Arabeyre / , 2020
Peintures et dessins d'une collection cantalienne : Pierre Miquel ou l'éloge du XIXe siècle : [exposition, Saint-Flour, Musée de Saint-Flour, 12 juin - 31 décembre 2005] / Thierry Zimmer / Clermont-Ferrand : Un, deux, quatre Ed. , 2005
L'hôpital face à la charité : les dons et legs à l’Assistance publique de Paris (1893-1953) / Lara Seradj ; sous la direction de Judith Rainhorn / , 2020
Principe rationnel de la règle catonienne, en droit romain et en droit français / par M. Massol,... / Toulouse : Bonnal et Gibrac , 1876
L'hôpital face à la charité : les dons et legs à l’Assistance publique de Paris (1893-1953) / Lara Seradj ; sous la direction de Judith Rainhorn / , 2020
Women's voices in Tudor Wills, 1485-1603 : authority, influence and material culture / Susan E. James / Farnham, Surrey (GB) [etc.] : Ashgate , cop. 2015
Mémoire pour Mre. Antoine-Hilarion de Bausset, Commandeur de l'Ordre Royal & Militaire St. Louis, Chef-d'Escadre des Armées Navales de Sa Majesté. Contre Le Marquis d'Albertas & le Marquis d'Artignosc, en qualité de Maris & Maîtres des Dots & Droits des Demoiselles d'Audiffret de Gréoux. [Siméon, Pazery, Serraire, Portalis, Siméon fils]
Du payement des legs de genre d'après le Code civil français et d'après le code civil allemand : thèse soutenue le 14 juin 1901 / par Henri Pairier,... / Bordeaux : Université de Bordeaux. Direction de la documentation , 2019
[De l'institution d'héritier : Droit romain] ; [Du legs universel : Droit français] / par Robert-Eugène Des Rotours / Paris : Impr. C. de Mourgues frères , 1857
Généreuse Haute-Savoie : histoire des dons & legs, 1860-1940 : [exposition, Annecy, Archives départementales de la Haute-Savoie, 28 janvier-31 mai 2013] / [organisée par les Archives départementales et le Conseil général de la Haute-Savoie] ; [textes rédigés par Julien Coppier, Jean-Yves Julliard, Yves Kinossian] / Annecy : Archives départementales de la Haute-Savoie , DL 2012
Rédigé de plaidoyer, pour Louis-Alexandre Vieilh, en qualité d'héritier de Simon Vieilh, son frère. Contre la citoyenne Marie-Antoinette Vieilh, épouse du citoyen Peyras. [Conclud à ce que sans s'arrêter aux fins de l'exploit du 4 septembre 1789, ni à celles de la demande incidente du 16 mars 1793 de Marie-Antoinette Vieilh, [...]. Louis-Alexandre Vieilh. Coste, avoué. Collombon, défenseur officieux.]
La façon de donner vaut mieux que ce qu'on donne : typologie des legs aux pauvres en lyonnais, XIVe-XVe siècles / Marie-Thérèse Lorcin / [Paris] : [S.n] , [19..]
Thèse pour la licence... / par François Tubie
Histoire du don en France, 1800-1939 : les libéralités aux institutions / Jean-Luc Marais ; sous la direction de Jacques G. Petit / [S.l.] : [s.n.] , 1996
Des associations religieuses et charitables : droit romain [suivi de] ; De la tutelle administrative des établissements religieux et charitables : droit français / par Édouard Beaudouin,... / Rennes : impr. de Oberthur , 1877
De la délivrance des legs / Maurice Chambé / Nancy : A. Crepin-Leblond , 1911
Nature et effets du legs d'usufruit portant sur l'universalité des biens : thèse soutenue le 21 juin 1911 / par Henri Jaubert,... / , 1911
Legs et donations : ce que les donateurs et les associations doivent savoir / Paris : VP presse , 1991
Dissertatio juridica inauguralis De legato rei propriae et alienae, quam ... praeside Dn. Henrico Coccejo, ... pro licencia summos in utroque jure honores... Die XI. junii An. MDCCI... publico eruditorum examini offert Victor Johann Kothe, Bernburgo-Anhaltin. , autor / Francofurtum ad Viadrum : Literis Christophori Zeitleri , [ca 1701]
Memoire instructif, pour les Dlles. Vaisse & Batarel, défenderesses en exploit d'ajournement libellé du 31 mai 1768, & demanderesses en reception d'expédient. Contre les sieurs Jean-François, Joachim, & François Surian, de la ville de Marseille, demandeurs & défendeurs. [Arnulphy, avocat. Saint-Martin, procureur. Monsieur le Lieutenant Général De Rome-Gas, rapporteur.]
La notion de libéralité / Fanny Hartman ; sous la direction de Anne-Marie Leroyer / , 2018
Qui perd gagne : imaginaire du don et Révolution française / Geneviève Lafrance / Montréal : Presses de l’Université de Montréal , 2018
De rebus a testatore in testamento alienari prohibitis... / Joannes Klaver / Lugduni Batavorum : D. Goedval , 1752
Des charges secrètes dans les dispositions de dernière volonté / par Paul Siou / Paris : A. Rousseau , 1909
Restrictions du droit de tester en droit romain ; Du legs universel en droit français / par Alfred de Testa,... / Toulouse : impr. de L. Figarol frères , 1872
M. Antonii Peregrini, I.C. praeclarissimi, ac mag. camerae patavinae aduocati fiscalis, & serenisim. repub. venetae consultoris, Tractatus frequentissimus, De fideicommissis praesertim universalibus. Omnibus tam in scholis quam in causarum foro versantibus admodum utilis, ac pernecessarius. Hac ultima editione summa diligentia recognitus, & compluribus additamentis illustratus... / Lugduni, apud Antonium de Harsy. M.DCVI. , 1607
Thèse pour la licence... / par Mohammed Magdi
Histoire du don en France, 1800-1939 : les libéralités aux institutions / Jean-Luc Marais ; sous la direction de Jacques G. Petit / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1997
[De collegiis et corporibus] : [droit romain] ; [Dons et legs faits aux établissements publics] : [droit français] / par Auguste-Désiré Pinel,... / Paris : Impr. W. Remquet et Cie , 1860
Le règlement d'une succession comportant un legs au profit d'une association, d'une fondation, d'une congrégation ; [suivi de] La division primaire / Clément Durieux / [S.l.] : [s.n.] , 2014
De la procédure en matière de legs faits aux établissements publics et d'utilité publique : décret du 1er février 1896 / par Pierre Nallet / Paris : A. Rousseau , 1898
Memoire pour les hoirs de Noble Pierre-Honnoré Roux, ancien premier echevin de la ville de Marseille, intimés en appel de sentence rendue par le lieutenant au siege de la même ville, le 12 avril 1776 ; & défendeurs en requête incidente du 14 mai 1779. contre Noble Bruno-Gaspard-Louis-Henri de Ricoux de Fort, Ecuyer de la même ville, en qualité d'héritier de la Dame le Maire, sa mere, appellant & demandeur.
Des différences entre les legs & les obligations à terme ou sous condition en droit romain ; Des différences entre les donations, les legs & les contrats conditionnels en droit français / par Jean D. Malla, ... / , 1876
Thèse pour la licence... / par Félix Malcor
Quasi-erfrecht : met bindende elementen / door Freek Wilhelmus Jozef Marie Schols / [S.l.] : [s.n.] , 2005
Dons et legs aux assocations à but non lucratif / Stéphane Barat ; sous la direction de Patrick Nicoleau / , 2009
Testament et legs / [réalisé par la rédaction des Éditions Francis Lefebvre] ; [avec la collaboration de Daniel Lepeltier,...] / À jour au 1er mai 2009 / Levallois : Éd. F. Lefebvre , DL 2009
Les libéralités avec charges / Jean-Pierre Artigouha / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1995]
Thèse pour la licence... / par Antonin de Guiraud
Memoire pour Me. Joseph Laurent, procureur du Roi en la préfecture, judicature & autres juridictions de la ville & vallée de Barcelonette, demandeur en requête principale du 29 janvier 1771, & en requête incidente du 16 décembre même année. contre Me. Besson, avocat du Roi de la même ville, défendeur.
Dernieres observations pour Me. Laurens, procureur du Roi de la ville & vallée de Barcelonette. contre Me. Besson, avocat du Roi en la même ville & vallée.
Des legs particuliers en droit romain et en droit français / par Charles Giraud,... / Poitiers : impr. de H. Oudin , 1867
Posthumous art, law and the art market : the afterlife of art / edited by Sharon Hecker and Peter J. Karol / New York, NY : Routledge, Taylor & Francis group , 2022
Der Vermächtniserwerb nach gemeinem Recht und bürgerlichem Gesetzbuch / Inaugural-Dissertation... von Erich Cordua,... / Rostock : H. Winterberg's Buchdruckerei , 1903
Les lois successorales de la révolution française : une anticipation de l'évolution de la famille? / Jean Paul Dailloux ; sous la direction de Louis-Augustin Barrière / , 2019
La révocation des legs pour cause d'ingratitude / Jules Saget,... / , 1934
Addition au memoire du sieur Dominique, bourgeois de Marseille, servant de réponse à la consultation que Marianne Blanc, veuve Floux, lui a fait signifier le 20 mai 1767. [signé, Pascal. Maquan, procureur. Monsieur le Conseiller de Mons, raporteur.]
Etude comparée du legs : droit français, droit anglais, droit américain et droit yougoslave / Ana Zelcevic Duhamel ; sous la direction de Michel Grimaldi / 1996
Thèse pour la licence... / par Joseph-Michel-Marcelin Bérard
Dissertatio juridica De legato rei alienae quae est res tertii ... sub praesido Danielis Nettelbladt... professoris juris primarii et facultatis juridicae ordinarii D. XVI. aug. DCCLXXXVIII. Defendet auctor Jo. Car. Aug. Warneyer Magdeburgensis / Halae : Litteris Hendelii , [1788]
Les gros travaux accomplis par le bailleur en cours de location ; [suivi de] Le legs particulier des comptes bancaires en la seule autre présence d'un légataire universel / Juliette Galy ; sous la direction de Delphine Autem / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2015
De l'accroissement en matière de legs en droit romain et en droit français : thèse soutenue le 29 février 1872 / par J.-B.-F.-A. Grandmaison,... / , 1872
Memoire pour les Sieurs Antoine & Marc-Louis Cresp, négocians de la ville de Marseille, en qualité d'exécuteurs testamentaires du Sr. Pierre Palhion, appellants de sentence rendue par les juges-consuls de ladite ville, le 17 juillet 1781. contre le Sr. Laurent Lombard, ci-devant commis du Sieur Pierre Palhion, intimé.
Declaration du Roy : concernant les legs des religionnaires du ressort du Parlement de Toulouse. Avec l'arrest de registre du 29. decembre 1682.
Oeuvres de Pothier. Nouvelle édition, ornée du portrait de l'auteur, publiée par M. Siffrein. Tome treizième. Traités des propres, des donations testamentaires, des donations entre-vifs, des personnes et des choses.
I legati / Giovanni Bonilini / Milano : Giuffrè , 2001
Thèse pour la licence... / par Paul Viguié
Un texte non littéraire du XVe siècle : les testaments de Michel Pinhan (22 h 48 - Archives départementales de Marseille) / Marie Rose Bonnet ; Sous la dir. de Jean-Claude Bouvier / [Lieu de diffusion inconnu] : [diffuseur inconnu] , 1986
L'objet de la libéralité / Sophie Deville ; sous la direction de Marc Nicod / [S.l.] : [s.n.] , 2009
Histoire du don en France de 1800 à 1939 : dons et legs charitables, pieux et philanthropiques / Jean-Luc Marais / Rennes : Presses universitaires de Rennes , 2015
The legacy of the ancient world / by W. G. De Burgh / Baltimore : Penguin Books , 1953
La Comtesse de Caen : son legs du Prieuré / Raphaèle Perego / [s.l.] : Doc'Anjou , 2001
Rapport afférent à l'étude de deux dossiers : Le tratement d'un legs résiduel au profit d'un incapable majeur mis en place par le défunt afin de faire échec au recours de l'aide sociale et : l'échange de deux volumes entre deux immeubles existants dont l'un était soumis préalablement au régime de la copropriété / Estelle Pregniard ; sous la direction de Philippe Delmas Saint-Hilaire / , 2016
Thèse pour la licence... / par H. Fakhry Bey
Dons et legs faits à l'armée (Guerre) / Volume arrêté à la date du 1er juillet 1955 / Paris [etc.] : Charles-Lavauzelle & Cie , 1956
Mémoire pour les srs. directeurs des hôpitaux St. Esprit, la Charité, & la Grande-Miséricorde de la ville de Marseille, en qualité de Substitués aux biens délaissés par la dame Eydin, veuve Gilly, défendeurs en requête du 11 juillet 1780, dont les fins ont été évoquées par exploit du 7 février 1781. Contre sr. Emmanuel Vague, en qualité de légitime administrateur de la personne & biens de dlle. Marie-Zoé Vague, sa fille ; dame Marthe-Marguerite Paillés, épouse libre, quant à ce, du sieur Durand de la Rivière ; dlle. Marie-Emmanuel Paillés ; srs Jérôme, François-Auguste, & Pierre-Michel Eydin, tous substitués pupillairement à feu Jean-Balthazard Gilly, demandeurs. [Barlet, avocat. Emerigon, procureur. Monsieur de Thorame, commissaire.]
Mémoire pour la ville d'Aix, contre l'État, représentant l'ancienne province de Provence, et les hoirs de Lagoy, héritiers de M. de Méjanes / Aix : imprimerie de Pontier, imprimeur de la Cour royale, rue des Jardins, n°14, au haut de la place du Collège , 1834
La société holding : outil de la transmission d'entreprise ; [suivi de] Le legs verbal comme moyen d'exécution d'un testament nul / Margaux Joathon ; sous la direction de William Altide / [S.l.] : [s.n.] , 2014
Etude sur la règle catonienne en droit romain / par E. Machelard,... / Paris : Auguste Durand , 1862
De la personnalité civile des diocèses, fabriques et consistoires, et de leur capacité à recevoir des dons et legs / par Léon Béquet / Paris : A. Marescq , 1880
Thèse pour la licence... / par Gaston Blanc-Perducet
Thèse pour la licence... / par Albert Lafont
I legati / Giovanni Bonilini / 2a edizione aggiornata e ampliata / Milano : Giuffrè , 2006
Etude comparée du legs : droit français, droit anglais, droit américain et droit yougoslave / Ana Zelcevic Duhamel ; sous la direction de Michel Grimaldi / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1997
Thèse pour la licence... / par Cyprien Jean
Vulgarisation de droit civil 2, L'avenir des biens : comment l'assurer entre époux, aux héritiers, leur transmission selon la loi, dons et legs, donations indirectes : quelques articles parus concernant: médecins, pharmaciens, dentistes / par E. Vedel,... / [Paris] : [Librairie générale de droit et de jurisprudence] , 1956
L'intention libérale / Michel Grimaldi / Montréal : Éditions Thémis , 2004
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 4 O : dons et legs, 1800-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Jean Valette,... ; avec la collab. de Mireille Arnaud,... et Ginette Lavaurs,... / Bordeaux : Archives départementales , 1992
L'option successorale en présence d'un legs universel et d'un héritier réservataire [suivi de] La cession d'un terrain au profit d'un promoteur immobilier moyennant remise d'un autre immeuble / Margaux Ryssen ; sous la direction de Sandrine Chassagnard-Pinet / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2018
Corleone : ultimo medioevo : eredità spirituali e patrimoni terreni / Iris Mirazita / Palermo : Officina di Studi Medievali , 2006
Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communales, voirie vicinale, dons et legs, 1800-1870 / Archives départementales du Haut-Rhin ; [rédigé] par Odile Kammerer,... Dominique Dreyer,... Marie-Jeanne Waeckerle,... [et al.] / Colmar : Archives départementales du Haut-Rhin , 1977
Le thème du don dans la littérature française au XIIe et au XIIIe siècles : chanson de geste et roman / Susan Wool ; sous la direction de Hélène Naïs / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 1981
Les volontés des morts : vouloir pour le temps où l'on ne sera plus / Charles Bahurel ; sous la direction de Michel Grimaldi / , 2012
La successione legittima / Milano : Giuffrè , cop. 2009
Das Ausschlagungsrecht in der Insolvenz : rechtsvergleichende Reformüberlegungen unter Berücksichtigung des französischen und niederländischen Rechts / Friederike Dorn / Tübingen : Mohr Siebeck
L'objet de la libéralité / Sophie Deville ; sous la direction de Marc Nicod / Villeneuve d'Ascq : Atelier national de reproduction des thèses Université Lille III , 2011
Sauver son âme et se perpétuer : transmission du patrimoine et mémoire au haut Moyen âge : [actes de la table ronde "Salvarsi l'anima, perpetuare la famiglia" réunie à Padoue les 3, 4 et 5 octobre 2002] / sous la direction de François Bougard, Cristina La Rocca et Régine Le Jan / Rome : École française de Rome , 2005
Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique Tome second, Acceptation des dons et legs - Autorisation préalable : aux congrégations et communautés religieuses, aux associations syndicales, aux syndicats professionnels aux pauvres, aux communes, aux départements, aux colonies et à l'Etat / par Théodore Tissier,... / Paris : P. Dupont , 1896
La cession d'un terrain ayant supporté une installation classée confrontée à l'insolvabilité du propriétaire foncier et à la disparition du dernier exploitant [suivi de] La reconnaissance d'un legs verbal : mesure de sauvetage du partenaire survivant évincé ? / Margot De Re ; sous la direction de Sandrine Chassagnard-Pinet / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2020
Le disposizioni "pro anima" : fondamenti dottrinali e forme giuridiche / Mario Falco / Torino : Fratelli Bocca , 1911
Observations pour Mre. Antoine-Hilarion de Bausset, Commandeur de l'Ordre de St Louis, Chef-d'Escadre. Sur le Mémoire du Marquis d'Albertas & du Marquis d'Artignosc. [Conclud comme au procès. Pazery, Portalis, Avocats. Carbonel, procureur. Monsieur le Conseiller De Beauval, Rapporteur.]
Thèse pour la licence... / par Louis Bonfils
Le rôle du notaire dans le cadre de la cession d'un fonds de commerce et d'un legs résiduel / Pauline Flores ; sous la direction de Jean-Marie Plazy / , 2017
Thèse pour la licence... / par Édouard Rouquerol
Memoire servant de réponse aux deux mémoires de Me. Laurens. pour Me. Jean César Besson, avocat du Roi aux juridictions de la ville & vallée de Barcelonette, défendeur en requête principale du 29 de janvier 1771, & en requête incidente du 16 de décembre suivant, & demandeur en requête incidente du 21 de février 1772. contre Me. Joseph Laurens, procureur du Roi de la même ville & vallée, demandeur & défendeur.
Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique : aux congrégations et communautés religieuses, aux associations syndicales, aux syndicats professionnels aux pauvres, aux communes, aux départements, aux colonies et à l'Etat / par Théodore Tissier,... / Paris : P. Dupont , 1896
Nouvelle défense, servant de réponse aux trois mémoires imprimés de Noble sieur de Ricoux, de la ville de Marseille. pour les hoirs de Noble Pierre-Honnoré Roux, de la même ville, ancien premier Echevin.
Les donations par acte notarié et les legs au profit des associations / Chimène Pottiez / [S.l.] : [s.n.] , 2003
La validité des clauses d'inaliénabilité dans les donations et les legs / Emmanuel Panckoucke / [S.l.] : [s.n.] , 2012
Fiducies personnelles et successions, 2003 / [organisé par le] Service de la formation permanente, Barreau du Québec ; [textes de Jean-Pierre Berger, François Morin, André J. Barette... et al.] / Cowansville (Québec) : Y. Blais , 2003
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les legs faits sans distinction aux pauvres de quelque paroisse de Toulouse, dans laquelle il y a des Soeurs de la charité établies, seront partagez par égales portions entre le syndic des pauvres & les Soeurs de la Charité de la même paroisse. Du 2. mai 1722. Extrait des registres de parlement.
Dissertation sur l'accroissement des co-légataires, en cas de caducité de quelques portions, in casum impotentiae & voluntatis.
Du principe de la spécialité en matière de dons et legs faits aux établissements publics et aux établissements d'utilité publique / par Joseph Normand / Rennes : imprimerie F. Simon , 1900
Der Bereicherungsgedanke bei der Schenkung unter Ehegatten / von Karlheinz Misera / Köln : Böhlau , 1974
Bienfaisance et Révolution : l'imaginaire du don chez Isabelle de Charrière, Gabriel Sénac de Meilhan, Joseph Fiévée et Germaine de Staël / Genviève Lafrance ; sous la direction de Michel Delon et de benoît Melançon / [S.l.] : [s.n.] , 2007
Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique : aux congrégations et communautés religieuses, aux associations syndicales, aux syndicats professionnels aux pauvres, aux communes, aux départements, aux colonies et à l'Etat / par Théodore Tissier,... / Paris : Sciences Po , 2016
Du payement des legs de genre d'après le Code civil français et d'après le code civil allemand : thèse soutenue le 14 juin 1901 / par Henri Pairier,... / , 1901
Qui perd gagne : imaginaire du don et Révolution française / Geneviève Lafrance / [Montréal] : Presses de l'Université de Montréal , 2008
De l'institution d'héritier en droit romain ; Du legs universel en droit français / par Eugène Martin,... / , 1882
Réponse pour Mre. Jean Balthasard, Prêtre-Recteur de la Chapellenie sous le titre de la Passion de Notre-Seigneur, fondée dans l'Église paroissiale St. Martin de la ville d'Arles, intimé en appel de sentence arbitrale du 19 août 1774, & demandeur en commune exécution: contre Dlle Thérèse-Honorade Frachier, épouse libre dans ses actions du sieur Castor Belle, appellante; & Me. Honoré Balthasard, procureur au siège de la ville d'Arles, en qualité de mari & maître de la dot & droits de Dlle. Louise Frachier, défendeur.
La successione testamentaria / Milano : Giuffrè , cop. 2009
L'anticipation des changements de situation des parties à la vente d'un immeuble moyennant une rente viagère ; [suivi de] L'acceptation d'un legs par une fondation ou une association / Sophie Bécu ; sous la direction de Gaël Chantepie / [S.l.] : [s.n.] , 2013
Les volontés des morts : vouloir pour le temps où l'on ne sera plus / Charles Bahurel,... ; préface de Michel Grimaldi,... / Issy-les-Moulineaux : LGDJ, Lextenso éditions , DL 2014
Commentaire sur la loi du 13 floréal an XI relative aux donations et aux testamens / par J.-E.-D. Bernardi / Paris : Artaud , an XIII
L'objet de la libéralité / Sophie Deville,... ; préface de Marc Nicod,... / Paris : Defrénois , DL 2012, cop. 2012
La notion de libéralité / Fanny Hartman,... ; préface d'Anne-Marie Leroyer,... / Paris : IRJS Éditions , DL 2020
Le testament en droit canonique du XIIe au XVe siècle / Sarah Rigaudeau ; préface de Patrick Arabeyre,... et de Franck Roumy,... / [Bayonne] : Institut francophone pour la justice et la démocratie - Institut Louis Joinet , DL 2021
Les dons et legs faits aux facultés de l'Etat sont-ils assujettis au payement des droits de mutation ? : Les legs Bouisson / [texte de] P. J. Itier / Paris : Thorin & fils , 1895
Réponse pour les sieurs directeurs des hôpitaux Saint Esprit, la Charité & la Grande-Miséricorde de la ville de Marseille. Contre le sieur Vague comme procede, les dame & demoiselle Paillet, & les sieurs Eydin frères, de la même ville. [Conclud comme au procès, avec plus grands dépens. Barlet, avocat. Emerigon, procureur. Monsieur de Thorame, rapporteur.]
De la fonction religieuse du testament à Lunéville au XVIII ème siècle / présenté par Marie-Françoise Kurdziel ; sous la dir. de G. Cabourdin / [Lieu de diffusion inconnu] : [diffuseur inconnu] , 1979
Réponse pour les Marquis d'Albertas & d'Artignosc: contre les Messieurs du Bausset.[Pascalis, Barlet, Avocats. Maquan, Procureur. Monsieur de Beauval, Rapporteur]
Thèse pour la licence... / par Panagiotis Panagopoulos
Du legs de la chose d'autrui / par Paul Legros / Rennes : Université de Rennes, Faculté de Droit , 1933
Qui perd gagne : imaginaire du don et Révolution française / Geneviève Lafrance / [Montréal] : Presses de l'Université de Montréal , impr. 2008
Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique Tome premier, Notions historiques - Capacité de recevoir : aux congrégations et communautés religieuses, aux associations syndicales, aux syndicats professionnels aux pauvres, aux communes, aux départements, aux colonies et à l'Etat / par Théodore Tissier,... / Paris : P. Dupont , 1896
Consultation pour la dame David. Contre le sieur David. [Délibéré à Aix, le 17 mai 1781. Verdollin.]
A la recherche d'une transmission anticipée et raisonnée du patrimoine : exemples de contraintes notariales exposées au travers de deux cas topiques : le legs à un organisme d'utilité publique et la dontation-partage transgénérationnelle / Anne-Sophie Roby ; sous la direction de Jean-Marie Plazy / , 2016
Histoire du don en France de 1800 à 1939 : dons et legs charitables, pieux et philanthropiques / Jean-Luc Marais / Rennes : Presses universitaires de Rennes , impr. 1999
Des dons et legs faits aux établissements ecclésiastiques : thèse soutenue le 13 mai 1905 / par Albert Chaperon,... / , 1905
Trattato delle donazioni / Alfredo Ascoli / 2a ed. riv / Roma : Soc ed. librerià , 1935
De la division successorale à la division foncière / Vincent Tardieu ; sous la direction de Jean-Marie Plazy / , 2016
Des legs particuliers en droit romain et en droit français / par Raymond Saint-Laurens / Toulouse : Impr. L. Hébrail, Durand et Delpuech , 1872
Mémoire sur le procès pendant à l'audience du rôle du lundi. pour Me Joseph-Antoine de Coye, secrétaire du Roi de la ville de Tarascon contre le nommé Masvert, confiseur de la ville de St. Remi.
Aux notaires de France / Pierre Messmer / [Paris] : Institut de France , [200-]
Etude comparée du legs : droit français, droit anglais, droit américain et droit yougoslave / Ana Zelcevic-Duhamel le 1996 [ Paris 2 ]
Les libéralités avec charges / Jean-Pierre Artigouha le 1994 [ Montpellier 1 ]
Les volontés des morts : vouloir pour le temps où l'on ne sera plus / Charles Bahurel le 2012 [ Paris 2 ]
Le testament en droit canonique du XIIe au XVe siècle / Sarah Rigaudeau le 2020 [ Paris 2 ]
La notion de libéralité / Fanny Hartman le 2018 [ Paris 1 ]
Bienfaisance et Révolution : l'imaginaire du don chez Isabelle de Charrière, Gabriel Sénac de Meilhan, Joseph Fiévée et Germaine de Staël / Geneviève Lafrance le 2007 [ Paris 4 ]
L'objet de la libéralité / Sophie Deville le 2009 [ Toulouse 1 ]
Histoire du don en France, 1800-1939 : les libéralités aux institutions / Jean-Luc Marais le 1996 [ Angers ]