Jurisprudence

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Identifiant pérenne de la notice : 02847094X

URI de l'entité : http://www.idref.fr/02847094X/id

Notice de type Forme Rameau

Point d'accès autorisé

Jurisprudence

Variantes de point d'accès

Décisions judiciaires

[Nom commun]

Jurisprudence -- Répertoires

[Nom commun]

Jurisprudence -- Recueils

[Nom commun]

Informations

Note publique d''information :

Droit appliqué par le juge qui répond à une question de droit

Note générale sur le champ d'application :

S'emploie également en subdivision

Notices d'autorité liées

Autre Droit, Interprétation - Voir aussi

Autre Droit, Philosophie - Voir aussi

Autre Logique juridique - Voir aussi

Droit créé par le juge

Droit vivant

Interprétation contra legem

Opinions de l'attorney général

Revirement de jurisprudence

Droit

Droit, Sources

Tribunaux

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12029993b

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Cases

Terme équivalent dans un autre système : Law digests

Terme équivalent dans un autre système : Jurisprudence

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 02847094X

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 01-01-1984

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 10-02-2021 à 03 h 35

... Références liées : ...