028727878
1987-01-01
2021-06-16T03:55:18
Vocab. juridique / G. Cornu, 1990
Dict. des termes commerciaux, financiers et juridiques. 1 : anglais-allemand-français / R. Herbst, 1985
12050411
Rétention (droit)
Créanciers rétenteurs
Droit de rétention
Privilèges possessoires
Compensation
Inexécution
Débiteur et créancier
Gage (droit)
Possession (droit)
Privilèges (droit)
Vente -- Droit
El derecho de retención en el código civil argentino / Arturo Acuña Anzorena / Buenos Aires : Valerio Abeledo , 1929
La protection des droits et des libertés individuels au cours de la phase policière des investigations en droit compare français et égyptien / Samy Abdel Karim ; Sous la direction de Georges Fournier / , 2001
Du droit de rétention : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'aix / par Auguste Audibert,... / , 1882
Des garanties accordées aux ouvriers pour le paiement de leurs salaires : thèse soutenue le 18 juin 1903 / par L. Vigouroux,... / Bordeaux : Université de Bordeaux. Direction de la documentation , 2019
Le droit de rétention et l'exception non adimpleti contractus en droit libanais / Alice Al-Amm-Chabtini ; sous la direction de Jacques-Henri Robert / [Lieu de publication inconnu] : [Éditeur inconnu] , 1987
Le droit de rétention : unité ou pluralité / par Augustin Aynes ; sous la direction de : M. Christian Larroumet / Villeneuve d'Ascq : Atelier national de reproduction des thèses , 2006
Du droit de rétention à Rome et en France : thèse présentée et soutenue le 30 avril 1892 / par Albert Bailly,... / , 1892
L'Usucapion des biens immobiliers : Etude de droit comparé français syrien / Par Jawdat Hindi / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1991
Retention of title clauses in sale of goods contracts in Europe / edited by Iwan Davies / Aldershot : Ashgate/Dartmouth , c1999
Le droit de rétention dans les législations anciennes et modernes française et étrangères / par Célestin-Aimé Pret,... / Paris : E. Thorin , 1880
Exclusivité et garanties de paiement / Laetitia Bougerol-Prud'homme ; Directeur de thèse : M. Pierre Crocq, .. / [S.l.] : [s.n.] , 2010
Des privilèges et sûretés en droit français Tome I, Recherches concernant les principaux privilèges et sûretés autres que les hypothèques / Bernard Stemmer et Marie France Bost / Lyon : [s. n.] , 1975
Das Zurückbehaltungsrecht nach bürgerlichem Recht und nach Handelsrecht / Inaugural-Dissertation... von Hugo Belkin,... / Königsberg : allgemeine Zeitungsdruckerei , 1903
Le droit commun des sûretés : contribution à l'élaboration de principes directeurs en droit des sûretés / Thibault de Ravel d'Esclapon ; sous la direction de François Jacob / , 2016
Études sur les privilèges en Droit romain ; Et le privilège résultant du contrat de gage et de la commission en Droit français / Félix Février,... / , 1856
El derecho de retención en el Código Civil español / Laura Zumaquero Gil / Valencia : Tirant lo Blanch , 2017
Traités du nantissement et du droit de rétention : livre III, titre XVII du Code civil : articles 2071 à 2091 / par L. Guillouard,... / 2e édition / Paris : A. Pedone , 1896
La revendication / Philippe Dutilleul-Francoeur / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2005]
Le droit de rétention en droit allemand et en droit français : étude de législation comparée : thèse soutenue le 19 décembre 1907 / par Arthur Bracq,... / , 1907
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La généralisation de la cession fiduciaire de créance / Philippe Van Steenlandt ; sous la direction de Hervé Lécuyer / , 2015
De la nature du droit de rétention : thèse présentée et soutenue le 26 mai 1900 / par Charles Mauger,... / , 1900
Du droit de rétention en droit romain et en droit français / par Louis Rony,... / Paris : impr. de Moquet , 1867
L'exception d'inexécution / Catherine Malecki,... ; préface de Jacques Ghestin,... / Paris : LGDJ , DL 1999
[Du droit d'accroissement entre co-héritiers et entre co-légataires : droit romain] ; [Du droit de rétention : droit civil français] / par Ernest-Désiré Glasson / Strasbourg : Impr. Veuve Berger-Levrault , 1862
Le droit de rétention de pièces des avoués / Jacques Legros / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1939
Droit privé et procédures collectives / Eran Chvika,... ; préf. de Thierry Bonneau,... / Paris : Defrénois , DL 2003
Le droit de rétention et les procédures collectives / Gauthier Dore ; sous la direction de Vincent Cuisinier / [S.l.] : [s.n.] , 2012
A vulnerabilidade das garantias reais : a hipoteca voluntária face ao direito de retenção e ao direito de arrendamento / Cláudia Madaleno / Coimbra : Coimbra Editora , 2008
Der Eigentumsvorbehalt nach dem Schweiz. Z.G.B / von cand. jur. Emil Beck / Bern : Stämpfli & Cie. , 1916
Des privilèges et sûretés en droit français Tome II, Recherches concernant les hypothèques conventionnelles, les hypothèques judiciaires et les principes de concours des privilèges et suretés entre eux / Bernard Stemmer et Marie France Bost / Lyon : [s. n.] , 1976
Le droit de rétention en droit civil français : thèse présentée et soutenue le 9 novembre 1900 / par Paul Barry,... / , 1900
Le droit de rétention fictif / Slène Federico ; sous la direction de Jean-Jacques Ansault / , 2022
Du droit de rétention en droit romain et en droit français / par Vital Pillore, ... / , 1855
Les garanties des prêteurs : étude d'ensemble des suretés réelles mobilières conventionnelles / Joseph Boudouni-Mawoube-Nepi / , [1970]
Die Kognitionsbefugnis über Zurückbehaltungsrechte im internationalen Zivilverfahrensrecht / Wolfgang Junge / Tübingen : Mohr Siebeck
Des garanties accordées aux ouvriers pour le paiement de leurs salaires : thèse soutenue le 18 juin 1903 / par L. Vigouroux,... / , 1903
Du droit de rétention en droit romain et en droit français / par Jules Mazelié,... / Toulouse : Impr. A. Chauvin et Fils , 1868
Le contrat en droit pénal / Émmanuelle Palvadeau ; sous la direction de Valérie Malabat / , 2011
Du droit de préférence entre créanciers gagistes et hypothécaires : Droit romain ; De l'hypothèque judiciaire : Droit français / par M. Louis-Étienne-Alexandre Lariche,... / Paris : C. de Mourgues frères , 1861
Zur Lehre vom Retentionsrechte / Dr. G. J. Groskopff,... / Oldenburg : G. Stalling , 1858
Essai sur une théorie générale du compte en droit privé / Nicolas-Henri Aymeric ; [préface d'Alain Ghozi] / Paris : Éd. Panthéon-Assas , DL 2008
Du droit de rétention / par Charles Legrand,... / Paris : A. Rousseau , 1906
Zivilrechtliche Zurückbehaltungsrechte : Voraussetzungen - Rechtsfolgen - verfahrensrechtliche Behandlung / von Claus Ahrens / Berlin : E. Schmidt , 2003
Des privilèges entre créanciers en droit romain ; Des privilèges spéciaux immobiliers en droit français / par Armand Larue,... / Paris : impr. de Moquet , 1858
L'usucapion des biens immobiliers, étude de droit comparé français-syrien / Jawdat Hindi ; sous la dir. de Georges Wiederkehr, ... / [S.l.] : [s.n.] , impr. 1991
Du droit de rétention à Rome et en France : thèse soutenue le 21 mars 1876 / par Charles-Étienne de Bionneau d'Eyragues,... / , 1876
De la rétention légale en droit romain et en droit français / par Jules de Gounon-Loubens,... / Toulouse : Impr. Vialelle , 1877
Das Vorrecht nach Art. 841 ZBG und die Haftung der Bank als Vorgangsgläubigerin / Heidi Pfister-Ineichen / Freiburg, Schweiz : Universitätsverlag , 1991
Exclusivité et garanties de paiement / Laetitia Bougerol-Prud'homme,... ; préface de Pierre Crocq,... / Paris : LGDJ , DL 2012, cop. 2012
De la revendication en droit romain ; Théorie du droit de rétention en droit français / par Fernand Lafargue,... / , 1881
Droit de rétention et sûretés réelles / Ronan Bernard-Ménoret / Lille : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III , [2003]
L'exception d'inéxecution / Catherine Malecki / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1995]
[Des interdits possessoires en général, des interdits "uti possidetis" et "utubi" en particulier] : [droit romain] ; [Des actions possessoires] : [droit français] / par Charles-Marie Picquet,... / Strasbourg : G. Silbermann , 1858
Le Droit de rétention et l'exceptio non adimpleti contractus en droit libanais / Alice Al-Amm-Chabtini / Lille 3 : Atelier national de reproduction des thèses , 1989
L'exception d'inexécution / Catherine Malecki ; sous la direction de Jacques Ghestin / , 1994
Le contrat en droit pénal / Emmanuelle Palvadeau ; sous la direction de Valérie Malabat / , 2011
Du droit de rétention / par M. Hédal (Paul-Émile-Marie),... / Rennes : impr. de Bazouge fils , 1874
Du principe de la non-représentation en droit romain quant à la formation des contrats ; Théorie du droit de rétention en droit français : thèse soutenue le 8 janvier 1880 / par André Chesneau,... / , 1879
La protection des créanciers sociaux dans les opérations emportant transmission universelle de patrimoine / Thi Viet Nga Nguyen / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2005]
Le droit de rétention : unité ou pluralité / par Augustin Aynes ; directeur de thèse : Christian Larroumet / 2005
Le droit de rétention d'après les articles 895-898 du Code civil suisse / par André Jacob / Genève : Imprimerie du journal de Genève , 1933
Du droit de rétention à Rome et en France : thèse soutenue le 17 décembre 1879 / par René Bigard,... / , 1879
La protection des créanciers sociaux dans les opérations emportant transmission universelle de patrimoine / Thi Viet Nga Nguyen ; sous la direction de Hervé Synvet / 2003
Le droit de rétention dans le régime de L'O.H.A.D.A [Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires] : mémoire présenté en vue de l'obtention du D.E.A de droit privé général et européen / par Sistofé Kowouvih / [S.l.] : [s.n.] , 1999
Droit de rétention et sûretés réelles / Ronan Bernard-Ménoret ; sous la dir. de Marie-Laure Mathieu-Izorche / , 2002
Le droit de rétention : unité ou pluralité / Augustin Aynès ; préface de Christian Larroumet / Paris : Economica , cop. 2005
Retención posesoria y derecho de retención / Eva R. Jordà Capitán / Madrid : Universidad Rey Juan Carlos, Servicio de Publicaciones , DL 2014, cop. 2014
De la nature et des effets du droit de rétention / E. Lacour / , 1854
Le Droit de rétention d'après les législations française et suisse / par Younis Al Chiekh Radhi / Lausanne : Imprimerie Georges Conne , 1957
La connexité en droit civil / Serge Arzalier ; préface de Christophe Caffard / Paris [etc.] : L'Harmattan , DL 2002
Retentio im römischen Sachen- und Obligationenrecht / vorgelegt von Alfons Bürge ; genehmigt auf Antrag von Prof. Dr. Hans Peter / Zürich : Schulthess Polygraphischer , 1979, cop. 1979
La généralisation de la cession fiduciaire de créance / Philippe Van Steenlandt ; sous la direction de Hervé Lécuyer / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2015
Exclusivité et garanties de paiement / Laetitia Bougerol-Prud'homme / Villeneuve d'Asq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3 , [2011]
Traités du nantissement et du droit de rétention : livre III, titre XVII du Code civil / par L. Guillouard / Paris : A. Pedone-Lauriel , 1895
Du droit de rétention, en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 7 décembre 1881 / par Émile Tixier,... / , 1881
Le droit de rétention : unité ou pluralité / Augustin Aynès le 2005 [ Paris 2 ]
La protection des droits et des libertés individuels au cours de la phase policière des investigations en droit compare français et égyptien / Samy Abdel Karim le 2001 [ Rennes 1 ]
Le droit de rétention et l'exception non adimpleti contractus en droit libanais / Alice Al- Amm-Chabtini le 1987 [ Paris 10 ]
Droit de rétention et sûretés réelles / Ronan Bernard-Ménoret le 2002 [ Montpellier 1 ]
Le contrat en droit pénal / Émmanuelle Palvadeau le 2011 [ Bordeaux 4 ]
L'usucapion des biens immobiliers, étude de droit comparé français-syrien / Jawdat Hindi le 1991 [ Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008) ]
L'exception d'inexécution / Catherine Malecki le 1994 [ Paris 1 ]
La généralisation de la cession fiduciaire de créance / Philippe Van Steenlandt le 2015 [ Paris 2 ]
Exclusivité et garanties de paiement / Laetitia Bougerol-Prud'homme le 2010 [ Paris 2 ]
Le droit commun des sûretés : contribution à l'élaboration de principes directeurs en droit des sûretés / Thibault de Ravel d'Esclapon le 2015 [ Strasbourg ]
La protection des créanciers sociaux dans les opérations emportant transmission universelle de patrimoine / Thi Viet Nga Nguyen le 2003 [ Paris 2 ]