029011787
1988-04-18
2020-03-08T22:35:41
BA 1987, p. 94
La Cour de cassation/ la Documentation française, 1988
La Cour de cassation et les libertés : actes du colloque du 16 juin 1988 / organisé par l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation et la Cour de cassation, Paris, la Documentation française, 1988
12072749
0000000119418093
Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation
Ordre des avocats à la Cour de cassation
Ordre des avocats aux Conseils
Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation
1817-07-10
1817-07-10
Adresse : 5 quai de l'Horloge, 75055 Paris RP
Site internet de la collectivité : http://www.ordre-avocats-cassation.fr [2018-11-16]
L'actuel statut des avocats aux Conseils est régi par une ordonnance du 10 juillet 1817, il représente le justiciable devant le Conseil d'État et la Cour de cassation. Organise des journées d'étude.
Barreau
Le discours de l'avocat devant la Cour de cassation : Étude de théorie du droit / Cathie-Sophie Pinat ; sous la direction de Daniel Mainguy et de Alexandre Viala / , 2015
La Cour de cassation et la Grande Guerre : [actes du colloque éponyme, grand' chambre de la Cour de Cassation, 9 novembre 2018] / [organisé par la Cour de Cassation et l’Association pour la sauvegarde des livres anciens de sa bibliothèque] ; sous la direction de Jean Barthélemy et Philippe Galanopoulos ; avec les contributions de Jean Barthélemy, David Deroussin, Serigne Dione...[et al.] / Paris : Dalloz , 2019
Le discours de l'avocat devant la Cour de cassation : pour une théorie réaliste de la cohérence jurisprudentielle / Cathie-Sophie Pinat ; préface d'Alexandre Viala,.... ; avant-propos de Daniel Mainguy,.... / [Clermont-Ferrand] : Institut universitaire Varenne , DL 2017
La Cour de cassation et la Grande Guerre : [actes du colloque éponyme, grand' chambre de la Cour de Cassation, 9 novembre 2018] / [organisé par la Cour de Cassation et l’Association pour la sauvegarde des livres anciens de sa bibliothèque] ; sous la direction de Jean Barthélemy et Philippe Galanopoulos ; avec les contributions de Jean Barthélemy, David Deroussin, Serigne Dione...[et al.] / Paris : Dalloz , 2019
Les avocats au Conseil d' Etat et à la Cour de cassation / sous la direction de Pascale Gonod ; avec la participation de Jean Barthélémy, Gilles J. Gugliemi, Arlette Heymann-Doat... [et al.] / Paris : Dalloz , 2002, cop. 2002
Les règles déontologiques au services [i.e. service] des usagers du droit : [actes du colloque, Paris, 3 novembre 2011] / [organisé par et] sous la direction du Haut conseil des professions du droit et de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; avec les contributions de Joseph Aragonès, Frédéric Barbin, Jean Barthélémy... [et al.] / Paris : Dalloz , 2013
La justice prédictive / sous la direction de l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation ; avec les contributions de Soraya Amrani-Mekki, Louis Boré, Olivier Chaduteau... [et al.] / Paris : Dalloz , 2018
La justice prédictive : colloque organisé le 12 février 2018 par l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, en partenariat avec l'Université Paris-Dauphine PSL, à l'occasion de son bicentenaire / sous la direction de l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation ; avec les contributions de Soraya Amrani-Mekki, Louis Boré, Olivier Chaduteau,... [et al.] / Paris : Dalloz , 2018
Justice & cassation : revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation / directeur de la publication Charles Vallée / Paris : Dalloz , 2005-
Convention européenne des droits de l'homme et droit communautaire : actes du colloque du 18 juin 1987 / [organisé par l']Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation [et la] Cour de cassation / Paris : la Documentation française , 1988
Assurance et protection sociale / [Séminaire "Risques, assurances, responsabilités", 2009-2010, à Paris ; organisé par la Cour de Cassation, l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, l'Ecole nationale supérieure de Sécurité sociale et al.] ; sous la direction scientifique de Jean-Louis Gillet, Dominique Loriferne et Xavier Prétot ; avec les contributions de Claudie Aldigé, Elisabeth Baraduc, Michel Bonin... [et al.] / Paris : Dalloz , 2011
Assurance et protection sociale / [Séminaire "Risques, assurances, responsabilités", 2009-2010, à Paris ; organisé par la Cour de Cassation, l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, l'Ecole nationale supérieure de Sécurité sociale et al.] ; sous la direction scientifique de Jean-Louis Gillet, Dominique Loriferne et Xavier Prétot ; avec les contributions de Claudie Aldigé, Elisabeth Baraduc, Michel Bonin... [et al.] / Paris : Dalloz , 2011
La Cour de cassation et l'abolition de l'esclavage / sous la direction de Peimane Ghaleh-Marzban, Catherine Delplanque et Pierre Chevalier ; avec les contributions de Jean Barthélemy, Jean-Claude Marin, Frédéric Charlin... [et al.] ; [préface de Christiane Taubira] / Paris : Dalloz , 2014, cop. 2014
Les sanctions / Paris : Dalloz , DL 2005
Les règles déontologiques au services [i.e. service] des usagers du droit : [actes du colloque, Paris, 3 novembre 2011] / [organisé par et] sous la direction du Haut conseil des professions du droit et de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; avec les contributions de Joseph Aragonès, Frédéric Barbin, Jean Barthélémy... [et al.] / Paris : Dalloz , DL 2013
La Cour de cassation et les libertés : actes du Colloque du 16 juin 1988 / organisé par l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation et la Cour de cassation / Paris : la Documentation française , 1988, cop 1988
Le juge de cassation en Europe : [actes du colloque du 10 mars 2011 organisé par l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, la Société de législation comparée et l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, à l'occasion du vingtième anniversaire de l'Association européenne des barreaux des cours suprêmes] / sous la direction de [l']Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation ; avec les contributions de Soraya Amrani Mekki, Norbert Gross, Jacques Arrighi de Casanova... [et al.] / Paris : Dalloz , 2012, cop. 2012
Le juge de cassation en Europe : [actes du colloque du 10 mars 2011 / organisé par l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, la Société de législation comparée et l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, à l'occasion du vingtième anniversaire de l'Association européenne des barreaux des cours suprêmes] ; sous la direction de [l']Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; avec les contributions de Soraya Amrani Mekki, Norbert Gross, Jacques Arrighi de Casanova... [et al.] / Paris : Dalloz , 2012
Actualités de droit communautaire / Paris : Dalloz , DL 2009
La Cour de cassation et l'abolition de l'esclavage : [actes du colloque du lundi 4 mai 2012 à la Grand'Chambre de la Cour de cassation] / [organisé par la Cour de cassation, l'Ordre des avocats aux Conseils et l'Association française pour l’histoire de la justice] ; sous la direction de Peimane Ghaleh-Marzban, Catherine Delplanque et Pierre Chevalier ; avec les contributions de Jean Barthélemy, Jean-Claude Marin, Frédéric Charlin... [et al.] ; [préface de Christiane Taubira] / Paris : Dalloz , 2014
Code civil [Ressource électronique] : colloque du Bicentenaire / organisé par la Cour de Cassation, les 11 et 12 mars 2004 ; en partenariat avec l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de Cassation et l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française ; sous la direction scientifique de Michel Grimaldi / Paris : Droit in-situ , 2004
Justice et cassation : la revue annuelle des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation / Paris : Dalloz , [201.]-
L'égalité : dossier / [Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation] / Paris : Dalloz , DL 2020
La preuve : dossier / [publié par l']Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation / Paris : Dalloz , DL 2017
Le contentieux du droit souple / [Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation] / Courbevoie : Dalloz , DL 2023
La loyauté : dossier : [Conférences et Travaux de l'Ordre] / [Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation] / Paris : Dalloz , impr. 2014, cop. 2014
La santé : dossier / [Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation] / Paris : Dalloz , DL 2021
La victime de l'infraction et ses juges : [actes du colloque du 20 mai 2016] / [publié par l'] Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation ; [colloque organisé par la Chambre criminelle de la Cour de Cassation ] / Paris : Dalloz , DL 2017, cop. 2017
La déontologie : dossier / [Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation] / Paris : Dalloz , DL 2022
La victime : dossier / [publié par l'] Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation / Paris : Dalloz , DL 2016
Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation. Assemblée générale du 24 juillet 1919 / Discours de Me Mornard / Paris : impr. de Maréchal , 1919
Un avocat dans l'histoire : en mémoire de Arnaud Lyon-Caen / [publié par l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation] / Paris : Dalloz , 2013
Jean-Baptiste Sirey, Désiré Dalloz : [Discours prononcé à l'occasion de la rentée de la conférence du stage des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, le 12 décembre 1968] / par Simone Duplant-Miellet / [Paris : Conseil d'État , 1968
La propriété : dossier / [publié par l'] Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation / Paris : Dalloz , impr. 2015, cop. 2015
Un avocat dans l'histoire : en mémoire de Arnaud Lyon-Caen / [publié par l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation] / Paris : Dalloz , 2013
Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation : Les Tribunaux d'exception sous l'ancien régime : discours prononcé à l'ouverture de la conférence du stage des avocats au Conseil d'État, et à la Cour de cassation, le 20 novembre 1897 / par M. Paul Regray / Paris : impr. de Maréchal et Montorier , 1898
La laïcité : dossier / [publié par l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation] / Paris : Dalloz , DL 2019
Ordre des avocats... L'Oeuvre de la jurisprudence dans le domaine des questions sociales, discours prononcé à l'ouverture de la conférence du stage des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, le 25 novembre 1899 / Charles Robert / Paris : impr. de Maréchal et Montarier , [1900]
Les jetons des avocats aux Conseils : notice publiée sous les auspices du Conseil de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation / par F. Mazerolle,.. / Paris : H. Bouillant , 1907
La vie privée : dossier / [publié par l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation] / Paris : Dalloz , DL 2018