Salaires -- Impôts

Salaires -- Impôts

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Identifiant pérenne de la notice : 029502632

URI de l'entité : http://www.idref.fr/029502632/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Salaires -- Impôts

Variantes de point d'accès

Impôt sur les salaires

[Nom commun]

Taxe sur les salaires

[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :

Sous cette vedette, on trouve les ouvrages généraux sur l'imposition des salaires versés ou perçus, et ceux sur l'imposition du revenu provenant des salaires

Notices d'autorité liées

Retenue à la source (impôt)

Sécurité sociale, Cotisations

Impôt sur le revenu

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb121116806

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Wages--TaxationDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85144738Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Salaires -- ImpôtsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1995-07-18Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 029502632

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 02-05-1989

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 07 h 45

... Références liées : ...