Assistance
Identifiant IdRef : 029558476
Notice de type Rameau

Forme retenue

Et l'État

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie uniquement en subdivision aux collectivités (à l'exception des types de collectivités) et personnes

Note générale sur le champ d'application : 
Pour l'application générale de cette subdivision, voir les notes sous le renvoi général Et [sujet]

Notices d'autorité liées

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF121158937

Utilisation dans Rameau

La vedette ne peut être employée que dans une vedette RAMEAU
La vedette ne peut s'employer qu'en subdivision

... Références liées : ...