Assistance
Identifiant IdRef : 029779596
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Responsabilité pour dommages dus à la pollution par le bruit

Variante de point d'accès

Responsabilité pour nuisances sonores
[Nom commun]

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF121331079

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...