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Identifiant pérenne de la notice : 029789168Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Usufruit

Variantes de point d'accès

Quasi-usufruit
[Nom commun]
Servitudes personnelles
[Nom commun]

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Usufruit
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1998-04-16
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval
Terme équivalent dans un autre système : Usufruct
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

... Références liées : ...