Statuts

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Identifiant IdRef : 030947812

Notice de type Forme Rameau

Point d'accès autorisé

Statuts

Variantes de point d'accès

Associations -- Statuts

[Nom commun]

Règlements (statuts)

[Nom commun]

Sociétés -- Statuts

[Nom commun]

Statuts sociaux

[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :

S'emploie également en subdivision

Notices d'autorité liées

Autre Règlement intérieur d'assemblée - Voir aussi

Autre Sociétés , Conventions entre actionnaires - Voir aussi

Pactes d'actionnaires

Associations

Contrat de société

Sociétés , Constitution

Autre Chartes - Voir aussi

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF122262209

Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12226220t

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : StatutsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1999-10-09Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : By-lawsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh99001480Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 030947812

Créateur de la notice : 0004

Création : 22-11-1991

Dernier modificateur de la notice : 1999

Dernière modification : 04-01-2022 à 03 h 21

... Références liées : ...