paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 030947812Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Forme Rameau

Point d'accès autorisé

Statuts

Variantes de point d'accès

Associations -- Statuts
[Nom commun]
Règlements (statuts)
[Nom commun]
Sociétés -- Statuts
[Nom commun]
Statuts sociaux
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF122262209

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : StatutsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1999-10-09Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval
Terme équivalent dans un autre système : By-lawsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh99001480Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

... Références liées : ...