030951291
1991-11-26
2021-06-16T04:49:33
12226502
Clauses de non-responsabilité
Clauses d'irresponsabilité
Clauses exclusives de responsabilité
Clauses limitatives de responsabilité
Contrats -- Clause de non-responsabilité
Conventions d'exonération de responsabilité
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Conventions de responsabilité
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Assurance de responsabilité civile
Inexécution
Responsabilité (droit)
Responsabilité contractuelle
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La pratique sportive source de responsabilité / Raphaelle Don Marino ; Pierre Collomb, Dir. / [S.l.] : [s.n.] , 2001
Les clauses relatives à l'aménagement des sanctions de l'inexécution du contrat / Dan Scemama ; sous la direction de David Bakouche / , 2023
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Directors' liabilities in case of insolvency / editor, Anker Sorensen / The Hague : Kluwer Law International , 1999
Warranties and disclaimers : limitation of liability in consumer-related transactions / [2000 Annual Conference of the International Bar Association, Amsterdam] ; edited by Martin Kurer, Stefano Codoni, Klaus Günther... [et al.] / London : Kluwer Law International , 2002
Les clauses de non responsabilité en droit marocainf / Zoubida Gueldi ; sous la direction de François-Paul Blanc / [s.l.] : [s.n.] , 2001
Les clauses de non-responsabilité en matière de transport aérien / Bernard Lapègue / , 1956
Etude sur les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité / Marie Leveneur-Azémar ; sous la direction de Yves Lequette / , 2016
L'AVENIR DE LA DISTINCTION "OBLIGATIONS DE RESULTAT-OBLIGATIONS DE MOYENS" DANS LES CONTRATS / MARYSE CAUSSIN ZANTE ; SOUS LA DIRECTION DE BARTHELEMY MERCADAL / [S.l.] : [s.n.] , 1997
Le contrôle juridictionnel des clauses élusives et limitatives de responsabilité : étude de droit comparé français et libanais / Nagham Jaber ; sous la direction de Sylvie Hennion et de Ali Ibrahim et de Afif Daher / [S.l.] : [s.n.] , 2013
Recherche sur les clauses exonératoires de responsabilité dans les contrats du commerce international / Eid Abou Rawach ; sous la direction de Loïc Cadiet / , 1998
Des CLAUSES D'IRRESPONSABILITE EN DROIT PRIVE MAROCAIN : COMPARAISON AVEC LE DROIT FRANCAIS / GEORGES GUIBERT ; SOUS LA DIRECTION DE YVES BLAISSE / [S.l.] : [s.n.] , 1990
Les motifs d'exonération en droit pénal international / Barbara Drevet ; sous la direction de Valérie Malabat / , 2022
La clause de non-responsabilité dans les transports de marchandises par les Compagnies de chemin de fer / par Marcel Gerbert / , 1905
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Plaidoyer pour une révision judiciaire des clauses limitatives de responsabilité / Yannick Gontier ; sous la dir. de Jacques Mestre / [S.l.] : [s.n.] , 2002
Le contrôle juridictionnel des clauses élusives et limitatives de responsabilité : étude de droit comparé français et libanais / Nagham Jaber ; sous la direction de Sylvie Hennion-Moreau et de Ali Ibrahim et de Afif Daher / , 2013
Les conventions relatives à la preuve / Romain Scaboro ; sous la direction de Bernard Beignier / , 2013
Haftungsausschluss durch Aushang : rechtsvergleichende Darstellung des deutschen, französischen, englischen und amerikanischen Rechts / Brigitte Pertschy / Frankfurt am Main : P. Lang , c1992
Beschränkung der Vertragshaftung durch Vereinbarung / Martina Buol / Zürich : Schulthess , 1996
Clausole di esonero e di limitazione della responsabilità civile / Germana Carlotta Adriano / Roma : Aracne , cop. 2009
Clausole di esonero tra principi giuridici e regole di mercato / Grazia Ceccherini / Torino : G. Giappichelli , 2008
Le Déclin des clauses d'exonération de responsabilité sous l'influence de l'ordre public nouveau : étude de droit comparé Libye-Egypte-France / par Abdel Salam Muzuaghi / Tripoli : Société d'édition, de distribution et de publicité , 1980
Haftungsausschlüsse und Haftungsbeschränkungen mit Wirkung für Dritte / Heinz Pack / Frankfurt am Main : P. Lang , 1996
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Étude sur les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité / Marie Leveneur-Azémar,... ; préface d’Yves Lequette,... / Issy-Les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso , DL 2017
Plaidoyer pour une révision judiciaire des clauses limitatives de responsabilité / Yannick Gontier,... ; [préface de Jacques Mestre] / Paris : Y. Gontier , 2005
Réaction contre les clauses d'irresponsabilité dans les contrats de transport maritime / par Robert Tassel,... / , 1925
Des Conventions d'irresponsabilité / par Paul-J. Durand,... / Paris : Juris-Classeurs , 1931
Etude sur les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité / Marie Leveneur-Azémar ; sous la direction de Yves Lequette / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2016
Le déclin des clauses d'exonération de responsabilité sous l'influence de l'ordre public nouveau : [étude de droit comparé, Libye-Égypte-France] / par Abdel Salam Muzuaghi,... ; préface de Pierre Bonassies,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1981
Le déclin des clauses d'exonération de responsabilité sous l'influence de l'ordre public nouveau : étude comparée de droit positif français, libyen et egyptien / par Abdel-Salam Muzuaghi / [Lieu de diffusion inconnu] : [diffuseur inconnu] , 1976
Recherche sur les clauses exonératoires de responsabilité dans les contrats du commerce international / Eid Abou Rawach ; sous la direction de Loïc Cadiet / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2001
Le fait d'autrui / Elsa Berry ; dir. Philippe Rémy / [S.l.] : [s.n.] , 2003
Les clauses de non-responsabilité en droit marocain / Zoubida Gueldi ; préf. de François-Paul Blanc / Perpignan : Presses universitaires de Perpignan , 2002
Les clauses de non responsabilité en droit marocainf / Zoubida Gueldi le 2001 [ Perpignan ]
Le contrôle juridictionnel des clauses élusives et limitatives de responsabilité : étude de droit comparé français et libanais / Nagham Jaber le 2013 [ Rennes 1 ]
Des CLAUSES D'IRRESPONSABILITE EN DROIT PRIVE MAROCAIN : comparaison avec le droit francais / Georges Guibert le 1990 [ Paris 5 ]
Plaidoyer pour une révision judiciaire des clauses limitatives de responsabilité / Yannick Gontier le 2002 [ Aix-Marseille 3 ]
Le fait d'autrui / Elsa Berry le 2003 [ Poitiers ]
Les conventions relatives à la preuve / Romain Scaboro le 2013 [ Toulouse 1 ]
Recherche sur les clauses exonératoires de responsabilité dans les contrats du commerce international / Eid Abou Rawach le 1998 [ Paris 1 ]
L'avenir de la distinction "obligations de resultat-obligations de moyens" dans les contrats / Maryse Caussin-Zante le 1997 [ Paris, CNAM ]
Les motifs d'exonération en droit pénal international / Barbara Drevet le 2022 [ Bordeaux ]
La pratique sportive source de responsabilité / Raphaëlle Don Marino le 2001 [ Nice ]
Les clauses relatives à l'aménagement des sanctions de l'inexécution du contrat / Dan Scemama le 2023 [ université Paris-Saclay ]
Etude sur les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité / Marie Leveneur-Azémar le 2016 [ Paris 2 ]