France. Direction de l'eau

France. Direction de l'eau

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 031984045

URI de l'entité : http://www.idref.fr/031984045/id

Notice de type Collectivité

Point d'accès autorisé

France. Direction de l'eau

Sur le web

Variantes de point d'accès

France. Ministère de l'environnement (1991-1997). Direction de l'eau

[Nom de collectivité]

France. Ministère de l'aménagement et de l'environnement (1991-2002). Direction de l'eau

[Nom de collectivité]

France. Ministère de l'écologie et du développement durable. Direction de l'eau

[Nom de collectivité]

Information

Langue d'expression : français

Pays associé : France

Date de naissance : 12 - 05 - 1992

Notes

Note publique d'information :

D. 92-432 du 12 mai 1992 portant organisation de l'administration centrale de Ministère de l'environnement

Historique

Forme antérieure du nom France. Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques (Avant le 12 mai 1992, voir)

Identifiants externes

Identifiant VIAF : http://viaf.org/viaf/146412086

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12309936m

Identifiant ISNI : 0000000121791882

Source

Internet (http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12309936m.unimarc)

JO, 1992-05-14

Réforme de la politique de l'eau : prise en compte des propositions issues du débat nationa/fMinistère de l'Ecologie et du Développement Durable, 2005

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 031984045

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 11-05-1993

RCR dernier modificateur de la notice : 4994

Date de dernière modification : 01-06-2025 à 08 h 23

... Références liées : ...