cx j22 3 45 032088760 http://www.idref.fr/032088760 19930701 20230613061425.000 0004 1999 Td8 http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12318629g BNF 20160115 frBN009045477 FRBNF123186294 FRBNF12318629 19930701afrey50 ba0 2 1 1 rameau ba0yba0y # Erreur (droit pénal) ba0yba0y Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur l'influence que peut avoir sur l'appréciation de la responsabilité pénale l'erreur (de droit ou de fait, par ex. erreur sur l'identité de la victime - aberratio ictus) commise par l'auteur d'une infraction. Les ouvrages sur l'erreur de fait commise par une juridiction de jugement dans l'appréciation de la culpabilité d'une personne se trouvent sous la vedette Erreur judiciaire ba0yba0y frelat # Aberratio ictus ba0yba0y # Erreur de fait (droit pénal) ba0yba0y # Erreur sur le droit (droit pénal) 029467896 g|xxx ba0yba0y Erreur (droit) 032069545 g|xxx ba0yba0y Ignorance de la loi 028718488 g|xxx ba0yba0y Intention criminelle 028709403 g|xxx ba0yba0y Justification (droit) 027480291 g|xxx ba0yba0y Responsabilité pénale 340 Droit Note de regroupement par domaine FR FR-751131015 19930701 FR Abes 20230613 AFNOR Erreur (droit pénal) RVMLaval 1993-07-01 Aberratio ictus LCSH http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85000137 2017-02-09 Mistake (Criminal law) LCSH http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85086241 2017-02-09 Erreur (droit pénal) Aberratio ictus Erreur de fait (droit pénal) Erreur sur le droit (droit pénal)