Identifiant pérenne de la notice : 033381534
Notice de type
Collectivité
Note publique d'information : Pl. Barachois, 97405 Saint-Denis Cedex. Tél. (262)40.77.77.77
Note générale sur le champ d'application : Après la réforme de décentralisation du 2 mars 1982, la Préfecture est à distinguer
de l'ensemble du Département ; elle doit faire l'objet d'une vedette à n'employer
qu'à partir de 1982
BA 1994
La Prestation spécifique de restauration scolaire, 1992
Le point d'accès peut être employé dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial