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Identifiant pérenne de la notice : 033615993Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/033615993/idCopier cet URI
Notice de type Personne

Point d'accès autorisé

Sousse, Marcel (1966-.... ; juriste)

Information

(par souci de protection des données à caractère personnel, le jour et le mois de naissance peuvent ne pas être affichés)
Langue d'expression : français
Pays : France
Date de naissance :    1966
Genre : Masculin

Notes

Note publique d'information : 
Docteur en droit. Professeur à l’Université de Perpignan Via Domitia (en 2012)

Note publique d'information : 
Professeur de Droit public à Perpignan - Faculté de droit, membre du Centre de droit économique et du développement (CDED) équipe Centre d'étude et de recherche sur les transformations de l'action publique (CERTAP) (en 2018)

Note publique d'information : 
Professeur de Droit public à Perpignan - Faculté de droit, membre du laboratoire Centre de droit économique et du développement (CDED) (en 2022)

Source

La notion de réparation de dommages en droit administratif français / Marcel Sousse, 1994
http://certap.univ-perp.fr/equipe.htm, 2018-06-07

Information trouvée : Enseignant à l'Université de Perpignan et membre du CDED

Identifiants externes

Identifiant UNIV-DROIT : https://univ-droit.fr/universitaires/11269
Identifiant VIAF : http://viaf.org/viaf/32091502
Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12446566q
Identifiant ISNI : 0000000022807076

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès peut être employé dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 033615993
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 13-02-1995
RCR dernier modificateur de la notice : 661362101
Date de dernière modification : 29-11-2022 à 12 h 20

... Références liées : ...