033646449
1995-02-27
2020-04-16T16:31:41
Opinion de M. Gaultier de Biauzat sur la sanction royale, [s.d.]. Projet motivé d'articles additionnels à la loi du 19 janvier 1791, relative à l'organisation des ponts-et-chaussées / par Jean-François Biauzat, 1791. Réfutation de toutes les imputations faites par le citoyen Desherbiers à l'assemblée électorale du département de la Seine / [signé : Gaultier-Biauzat], an VI
DBF
BN Cat. gén.
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male
Gaultier de Biauzat, Jean-François (1739-1815)
Biauzat, Jean-François Gaultier de
Biauzat, Jean-François
Gaultier-Biauzat, Jean François
Biauzat, Jean-François Gaultier-
Gaultier de Biauzat
Jean-François
Jean-François Gaultier de Biauzat
1739-10-23
1815-02-22
Avocat. Député de Clermont au Tiers État, maire de cette ville en 1790 et 1792-1795. Fondateur du "Journal des débats et des décrets" (1789). Juge au tribunal de Cassation (1797-), conseiller à la Cour d'Appel de Paris (1802-1815)
Jean-François Biauzat : Député du Départ. du Puy de Dôme / / Boze pinx. ; Vérité sculp.
Gaultier de Biauzat, député du tiers état aux Etats-Généraux de 1789 : sa vie et sa correspondance / Francisque Mège / Clermont-Ferrand : M. Bellet et fils , 1890
Gaultier de Biauzat, député du Tiers-État aux États-Généraux de 1789 : sa vie et sa correspondance / par Francisque Mège / Clermont-Ferrand : M. Bellet et fils , 1890
Arrêté d'un comité de citoyens de la ville de Clermont-Ferrand : [22 juillet 1789]
Gaultier de Biauzat, député du tiers-état aux Etats-généraux de 1789 : sa vie et sa correspondance / par Francisque Mège / Paris : Librairie historique des provinces Emile Lechevalier , 1890
Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'occasion de la mort de Dame Claudine-Antoinette Vimal, épouse de M. Gaultier de Biauzat, avocat en Parlement, & l'un des députés de la Sénéchaussée de Clermont, à l'Assemblée nationale
Addition au Livre rouge, ou démonstration de la vérité, de ce qui a été dit dans l'avertissement imprimé en tête du dépouillement de ce livre, pag. 4, ligne 11 et suivantes / (A Paris : de l'Imprimerie nationale.) , [1790]
Addition au premier rapport du Comité des pensions a l'Assemblée nationale. Faits et abus dans cette partie / A Paris : de l'Imprimerie nationale , . M.DCC.XC.
Second rapport du Comité des pensions a l'Assemblée nationale.. / [Paris] : (De l'Imprimerie nationale , 1790.)
Copie de la Lettre écrite par M. Gaultier de Biauzat, Député de la Sénéchaussée de Clermont à l'Assemblée Nationale. Du Mardi 11 Août 1789
Second rapport du Comité des pensions a l'Assemblée nationale.. / [Paris] : (De l'Imprimerie nationale. , 1790.)
Propositions sur les moyens de procéder avec ordre dans l'Assemblée des Etats-généraux : de manière qu'on puisse y délibérer mûrement, & dans le moins de temps possible, quelqu'intéressantes que puissent être les questions qui y seront agitées
Suite du Journal de l'Assemblée Nationale, fait par Messieurs les Députés des Communes de la Sénéchaussée de Clermont. De Versailles, le 18 juillet 1789
Addition au premier rapport du Comité des pensions a l'Assemblée nationale. Faits et abus dans cette partie / A Paris : de l'Imprimerie nationale. , M.DCC.XC.
Rapports du Comité des pensions a l'Assemblée nationale. Premier rapport... / [S.l.] : [s.n.] , [1790]
Opinion de M. Gaultier de Biauzat sur la sanction royale
[Lettre à ses commettants, relative à son projet de journal des séances de l'Assemblée nationale] : Versailles, ce 4 Septembre 1789 / Gaultier de Biauzat / S.l. : s.n. , [1789]
Extrait de la Lettre écrite par M. Gaultier de Biauzat, Député de la Sénéchaussée de Clermont à l'Assemblée Nationale. Séance du jeudi, 20 août 1789
Troisième rapport du Comité des pensions a l'Assemblée nationale... / [Paris] : (De l'Imprimerie nationale. , 1790.)
Réponse aux Observations de M. Necker et de M. de Montmorin, relativement au Livre rouge; suivie des États de comptant de l'année 1783, et de la Correspondance [num. 3-17] entre le Comité des pensions et les ministres et ordonnateurs / A Paris : de l'Imprimerie nationale , 1790.(Baudoüin, 25 avril 1790)
Troisième rapport du Comité des pensions a l'Assemblée nationale. Sur le parti à prendre par l'Assemblée nationale au sujet des pensions existantes. [1er juillet 1790] / [Paris] : (De l'Imprimerie nationale , 1790.)
Réfutation de toutes les imputations faites par le citoyen Desherbiers, à l'Assemblée électorale du département de la Seine
Livre rouge / A Paris, : chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°. 31. , 1790
Copie de la Lettre écrite par M. Gaultier de Biauzat, Député de la Sénéchaussée de Clermont à l'Assemblée Nationale. Du Samedi 8 Août 1789
Projet motivé d'articles additionnels à la loi, du 19 janvier 1791. Relative à l'organisation des ponts & chaussées, par J. F. Biauzat, député du département du Puy-de-Dôme. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Doléances sur les surcharges que les gens du peuple supportent en toute espèce d'impots [Ressource électronique] : avec des observations historiques & politiques sur l'origine & les accroissemens de la taille; sur l'assujettissement du Tiers-État au paiement de la totalité de ce tribut, & sur les moyens légitimes de soulager les taillables, & de rétablir les finances, sans recourir à de nouveaux impots / par Me. J.F. Gaultier de Biauzat. / [Farmington Hills, Mich] : Thomson Gale , 2005
Suite du journal de l'Assemblée nationale : copie d'une lettre écrite à MM. du Comité de correspondance de la ville de Clermont-Ferrand, par M. Gaultier de Biauzat, député de la sénéchaussée de la même ville à l'Assemblée nationale. Versailles, samedi 12 septembre 1789
Copie de la lettre de M. J. F. Gaultier, député à l'Assemblée nationale. Paris, Jeudi 16 Décembre 1790
Copie de la lettre de M. J. F. Gaultier, député à l'Assemblée nationale. Paris, 12 Mars 1791
Rapports du Comité des pensions a l'Assemblée nationale. Premier rapport. Faits et abus [17 juin 1790] / A Paris : de l'Imprimerie nationale , M.DCC.LXXXX.
Appel aux principes contre le système des scissions
Doléances sur les surcharges que les gens du peuple supportent en toute espèce d'impots ; avec des observations historiques & politiques sur l'origine & les accroissemens de la taille ; sur l'assujettissement du Tiers-État au paiement de la totalité de ce tribut, & sur les moyens légitimes de soulage les taillables, & de rétablir les finances, sans recourir à de nouveaux impots. Par Me. J. F. Gaultier de Biauzat, avocat en Parlement, membre du Conseil nommé par l'Assemblée Provinciale d'Auvergne
Lettre de M. Jean-François Gaultier à ses commettans. Paris, ce 12 Août 1790
Vote négatif motivé de F. Gaultier-Biauzat, adjudant-capitaine de la place de Namur, sur la question proposée au Peuple Français : Napoléon Bonaparte sera-t-il Consul à vie ?
Droit public de France ; Ouvrage posthume de M. l'abbé Fleury, composé pour l'éducation des princes ; Et publié avec des notes fort utiles pour le développement du texte par M. Daragon, prof. en l'université de Paris
Répertoire des lois, et des arrêtés du gouvernement de 1789 à l'an XI. Par ordre alphabétique, chronologique, et par classement de matières. Seconde édition, revue, corrigée et considérablement augmentée ; par Guillaume Beaulac, ancien avocat.
Eléments du droit civil romain, selon l'ordre des Institutes de Justinien, arrangés suivant une méthode plus utile aux étudiants ; par Jo. Gottl. Heinneccius, conseiller du Roi de Prusse, professeur public de droit et de philosophie ; traduits en français par J. F. Berthelot, ancien docteur agrégé de la Faculté de droit de Paris, censeur royal pour la jurisprudence, professeur de législation à l'Ecole centrale du Gard, et traducteur du Digeste pour les six derniers livres ; dédiés à Monseigneur l'Archichancelier de l'Empire. Tome premier [- quatrième]
Journal des débats et décrets / Paris : Baudoin , 1789-1805