034317236
1996-04-03
2023-06-26T13:57:17
Le conseil souverain d'Alsace au XVIIIe siècle / François Burckard, 1995
Marion. Lex. hist. de la France d'anc. rég.
12489759
France. Conseil souverain d'Alsace (1657-1790)
Alsace. Conseil souverain
Conseil souverain d'Alsace
France. Conseil souverain d'Alsace (1657-1790)
1657
1657
1790-09-30
1790-09-30
D'abord établi à Ensisheim en 1657, puis à Neuf-Brisach en 1674, fixé à Colmar en 1698. Dissous comme tous les parlements d'Ancien Régime, sa fermeture a eu lieu le 30 septembre 1790
Parlements -- France -- Ancien Régime
Le népotisme au sein du chapitre de Lautenbach au XVIIIe siècle en marge du Conseil Souverain d'Alsace / [Jean Meyer] / [S.l.] : [s.n.] , 1992
Les Remontrances du Conseil souverain d'Alsace au XVIIIe siècle / Céline Schoch ; sous la direction de Monsieur le Professeur Christian Dugas de la Boissonny / 2005
Journal du palais du Conseil Souverain d'Alsace Tome III, / par Val. Michel Antoine Holdt ; publié par Angel Ingold / Colmar : H. Huffel , 1907
Un art de vivre français ? : les Messieurs du Conseil souverain d'Alsace dans leurs demeures au XVIIIe siècle / par Véronique Umbrecht ; [préface de Laurent Baridon et Jean-Michel Boehler] / [S.l.] : Publications de la Société savante d'Alsace , 2010
Entre Empire et Royaume, les Messieurs du Conseil souverain et leurs demeures au XVIIIe siècle en Alsace / Véronique Umbrecht ; sous la direction de Jean-Michel Boehler / [S.l.] : [s.n.] , 2008
[Commémoration du tricentenaire de l'installation du Conseil Souverain d'Alsace à Colmar 1698-1998] : [Audience solennelle de rentrée du 16 janvier 1998] / Discours de Monsieur le Procureur Général Olivier Dropet, de Monsieur le premier président Pierre Vitaz et de Monsieur le Batonnier de l'Ordre des Avocats de Colmar Thierry Cahn / Colmar : Cour d'appel , 1999
Les Demougé et leur parentèle / par le Docteur Jean Meyer / [S.l.] : [s.n.] , 1996
Le Conseil souverain d'Alsace au XVIIIe siècle : représentant du roi et défenseur de la province / par François Burckard / [Strasbourg] : Société savante d'Alsace , DL 1995, cop. 1995
La Haute Alsace à la veille de la Révolution. La Haute Alsace durant l'administration provinciale.... Livre V, Les villes impériales en 1789 / publiés par A.M.P. Ingold / Colmar : Hüffel , 1907
Le conseil souverain, 1657-1790 : aspects judiciaires, politiques et sociaux : exposition / organisée par les Archives départementales du Haut-Rhin, 8-22 novembre 1964 / Colmar : Archives départementales , 1964
Le conseil souverain d'Alsace au XVIIe siècle : les traîtés de Westphalie et les lieux de mémoire : origines, création, activité judiciaire et politique, installation à Colmar, 1698 / Georges Livet, Nicole Wilsdorf / [Strasbourg] : Société savante d'Alsace , 1997, cop. 1997
Le Conseil souverain d'Alsace à Colmar : [Exposition] Colmar, Koïfhus, 8-22 novembre 1998 / exposition réalisée par les Archives départementales du Haut-Rhin,... / Colmar : [Archives départementales du Haut-Rhin] , 1998
Le conseil souverain, 1657-1790 : aspects judiciaires, politiques et sociaux : exposition / organisée par les Archives départementales du Haut-Rhin, 8-22 novembre 1964 / Colmar : Archives départementales , 1964
La Haute Alsace à la veille de la Révolution Livre I, Le Conseil Souverain (1787-1788) / [publiés par A.M.P. Ingold] / Colmar : Hüffel , 1906?
Le Conseil souverain d'Alsace (1657-1790) : rassembleur de la province au temps de la monarchie française / Jean-Marie Schmitt / Colmar : Archives départementales du Haut-Rhin , 1999
La [Haute] Alsace durant l'administration provinciale I, L'administration provinciale / Rixheim : A. Sutter , 1886
Le rôle politique du Conseil souverain d’Alsace de 1658 à 1790. / Georges-Frédéric Maillard ; sous la direction de Céline Pauthier / Strasbourg : Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion , 2009
L'intégration politique de l'Alsace de 1648 à 1870 / Georges-Frédéric Maillard ; sous la direction de Jean-Michel Poughon / , 2017
La Haute Alsace à la veille de la Révolution. La Haute Alsace durant l'administration provinciale.... Livre VII, La suppression de l'administration provinciale / publiés par A.M.P. Ingold / Colmar : Hüffel , 1909
Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIe siècle / Claude Muller ; Jean-Luc Eichenlaub ; préf. de M. Pierre Vittaz / Riquewihr : La Petite imprimerie , 1998
La Haute Alsace à la veille de la Révolution. La Haute Alsace durant l'administration provinciale..... Livre III, Les Etats généraux / publiés par A.M.P. Ingold / Colmar : Hüffel , 1906
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil d'Etat et du Conseil Souverain d'Alsace, ordonnances & réglemens concernant cette province, avec des observations par M. de Boug, premier président du conseil souverain d'Alsace. Tome premier. 1657-1725. [-second. 1726-1770.]
Le Conseil Souverain d'Alsace / Ferdinand Dollinger / Strasbourg : Fischbach , 1914
Histoire du Conseil Souverain d'Alsace / par MM. Pillot, ... et de Neyremand, ... / Paris : Chez Durand , 1860
Promenade sur le traces du conseil souverain d'Alsace : quelques demeures de conseillers notables / [Lucie Roux] / Riquewihr : Ed. La Petite imprimerie , 1998
Le Conseil souverain d'Alsace, instrument essentiel dans la formation de l'unité alsacienne et de son intégration à la nation française, 1657-1790 / [préf.] Christian Wilsdorf ... / Strasbourg : Istra , 1965
Histoire du Conseil souverain d'Alsace / par MM. Pillot et de Neyremand / Paris : Durand , 1860
Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIe siècle / Claude Muller, Jean-Luc Eichenlaub ; préface de Pierre Vittaz / Colmar : [s. n.] , 1998
Promenade sur les traces du Conseil souverain d'Alsace : quelques demeures de conseillers notables / [Archives départementales du Haut-Rhin] / [Colmar : Archives départementales du Haut-Rhin , 1998]
La Haute Alsace à la veille de la Révolution. La Haute Alsace durant l'administration provinciale..... Livre IV, Les troubles de 1789 / publiés par A.M.P. Ingold / Colmar : Hüffel , 1907
Colmar et le Conseil Souverain d'Alsace : 1698-1790 / actes du cycle de conférences organisée par la Société d'Histoire et d'Archéologie de Colmar et l'Association des amis des archives du Haut-Rhin dans le cadre de la commémoration du tricentenaire de l'installation à Colmar du Conseil Souverain d'Alsace, Parlement et Haute Cour de Justice de la Province / Colmar : Société d'histoir et d'archéologie de Colmar , 1998
Protestation des officiers du conseil souverain d'Alsace
[F. 211-234] Atteintes aux droits de juridiction du magistrat par le Conseil souverain d'Alsace : mémoires et lettres (1720-1779)
[F. 46-47] Capitulation accordée par Sa Majesté à la ville de Strasbourg, avec l'Arrest du Conseil d'Etat, et Lettres Patentes portant Confirmation d'icelle, ensemble l'Arrest d'Enregistrement du Conseil Souverain d'Alsace. - 1681-1721 ; 19 p. Contient aussi des extraits des registres du Conseil d'Etat et des lettres patentes confirmant les privilèges de Strasbourg, 15 p.
Extrait des registres du Conseil souverain d'Alsace / Colmar : J.H. Decker , 1763-1790
Liste de Nosseigneurs du Conseil Souverain d'Alsace / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , [17??]-1789
Liste de Nosseigneurs du Conseil Souverain d'Alsace, suivant l'ordre des chambres / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , [17??]-1789
Déclaration de MM. du Conseil souverain d'Alsace / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1788]
Arrest du conseil souverain d'Alsace, qui ordonne l'enregistrement de l'édit du mois de novembre dernier, concernant la société des jésuites. Registré le 15 décembre 1764 / [S.l.n.d.]
Protestation des officiers du conseil souverain d'Alsace
Arrest du conseil souverain d'Alsace, qui ordonne l'enregistrement de l'Edit du mois de novembre dernier concernant la Société des Jésuites. Registré le 15 décembre 1764 / [A Colmar] : [chez Jean-Henri Decker, imprimeur] , [1764]
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arréts du Conseil d'État et du Conseil souverain d'Alsace, ordonnances & règlemens concernant cette province, avec des observations par M. de Boug, premier président du Conseil souverain d'Alsace. Tome premier. 1657-1725 [-Tome second. 1726-1770] / A Colmar, imprimé chez Jean-Henri Decker... MDCCLXXV , 1775
Recueil d'ordonnances du Roy et reglemens du Conseil souverain d'Alsace, depuis sa création jusqu'a present. Imprimé par ordre de monsieur le Premier Président. Premiere partie. 1657.-1707.
Itératives Déclaration & Protestation des Officiers du Conseil Souverain d'Alsace, du 23 Juin 1788 / [Sans lieu, sans nom, sans date] [1788]
[F. 264-266] Succession Hesse Hombourg : extraits des registre du Conseil Souverain d'Alsace : règlements entre Pierre Henry Bontems et la famille de Linange (mai à décembre 1740)
[Ms 13] Queffem[m]e, Chauffour Jeune, De Boug. Recueil des arrêts du Conseil souverain d'Alsace depuis 1742 à 1766 (XVIIIe siècle) / 632 pages