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Identifiant IdRef : 034368922
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Cartes de santé

Variantes de point d'accès

Cartes d'assurance-maladie
[Nom commun]
Cartes électroniques d'assuré social
[Nom commun]
Cartes électroniques individuelles inter-régimes
[Nom commun]
Cartes santé
[Nom commun]
Cartes Vitale
[Nom commun]
Santé, Cartes de
[Nom commun]

Source

Monde, 1996-06-06

Ordonnance n° 96-345 du 24-04-1996 relative à la maîtrise médicalisée des dépenses de soins
Source consultée en vain : Laval RVM, 1996-08

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF125131567

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...