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Identifiant IdRef : 034368922Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Cartes de santé

Variantes de point d'accès

Cartes d'assurance-maladie
[Nom commun]
Cartes électroniques d'assuré social
[Nom commun]
Cartes électroniques individuelles inter-régimes
[Nom commun]
Cartes santé
[Nom commun]
Cartes Vitale
[Nom commun]
Santé, Cartes de
[Nom commun]

Source

Monde, 1996-06-06

Ordonnance n° 96-345 du 24-04-1996 relative à la maîtrise médicalisée des dépenses de soins
Source consultée en vain : Laval RVM, 1996-08

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF125131567

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...