Autorisations

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Identifiant pérenne de la notice : 034390588

URI de l'entité : http://www.idref.fr/034390588/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Autorisations

Variantes de point d'accès

Agrément (droit)

[Nom commun]

Agréments

[Nom commun]

Autorisation (droit)

[Nom commun]

Autorisations administratives

[Nom commun]

Autorisations d'exercice

[Nom commun]

Autorisations judiciaires

[Nom commun]

Droit d'exercice

[Nom commun]

Licences

[Nom commun]

Licences administratives

[Nom commun]

Permis

[Nom commun]

Permis d'exercice

[Nom commun]

Permission (droit)

[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi les vedettes commençant par : Autorisation(s) ; Concessions ; Licences ; Permis ; Permissions

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi la subdivision Agrément aux collectivités

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi la subdivision Permis, licences, etc. aux catégories de personnes et industries

Note générale sur le champ d'application :

Sous cette vedette, on trouve les documents sur les actes par lesquels une autorité qualifiée accorde après contrôle au titulaire d'une prérogative la possibilité de l'exercer, ainsi que les documents sur l'utilisation de systèmes d'autorisations pour contrôler administrativement l'exercice de certaines activités ou procurer des revenus publics

Notices d'autorité liées

Autre Agrément - Voir aussi

Autre Certification - Voir aussi

Autre Concessions (droit administratif) - Voir aussi

Autre Dérogation (droit) - Voir aussi

Autre Dispenses - Voir aussi

Autre Permis, licences, etc. - Voir aussi

Laissez-passer

Autorisations sanitaires

Accords sur les licences

Licences de débit de boissons

Occupation du domaine public

Permis de chasse et de pêche

Permis et obligations négociables

Visas

Actes unilatéraux

Commerce, Réglementation

Contrôle

Professions, Droit

Propriété intellectuelle

Redevances d'usage

Source

L'autorisation : étude de droit privé / B. Thullier, 1996

Termes juridiques Dalloz, 1999

Vocab. juridique / G. Cornu, 2000

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12515090h

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : LicensesDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh2002006397Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 034390588

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 01-06-1996

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 17 h 23

... Références liées : ...