034956387
1997-05-12
2016-01-16T06:08:21
Lex. termes juridiques Dalloz
Démembrement de propriété & société civile / R. Gentilhomme..., 1997
12565320
Démembrement de propriété
Démembrements du droit de propriété
Droits démembrés
Droits réels démembrés de la propriété
Nue-propriété
Propriété -- Démembrement
Propriété
Droit d'usage
Emphytéose
Servitudes
Usufruit
Biens (droit)
Nature juridique de l'usufruit / FABIENNE BARBIER ; SOUS LA DIRECTION DE DANIEL LANDRAUD / [S.l.] : [s.n.] , 1987
Le démembrement de propriété et la présomption fiscale de l'article 751 du Code général des impôts / Julie Gondellon ; sous la direction de Florence Deboissy / , 2011
Usufruit et nue-propriété dans la gestion de patrimoine / Jean Aulagnier / 2e éd. rev. et corr / Paris : Maxima-L.-du-Mesnil , cop. 1998
La constitution de droits réels sur le domaine public / Benoît Caviglioli ; sous la dir. de Jacques Bourdon / [S.l.] : [s.n.] , 2001
Les droits réels de jouissance sur l'immeuble / Mélanie Painchaux ; sous la dir. de Jean-Louis Bergel / [S.l.] : [s.n.] , 2002
La séparation du pouvoir et du contrôle dans les sociétés commerciales / Yves Le Maut ; directeur de recherche François-Xavier Lucas / , 2005
Démembrement de propriété et sociétés / Rémy Gentilhomme,... ; préf. de Henri Hovasse,... Hervé Le Nabasque,... / [Nouv. éd.] / Paris : EFE, Édition, formation, entreprise , DL 2003
La vente d'un bien loué : droits et obligations des propriétaires-bailleurs et locataires, en cas de vente d'un bien immobilier occupé / Patrice Battistini / Paris La Défense : Gualino, un savoir-faire de Lextenso , DL 2022
L'usufruit et la nue propriété en droit fiscal : législation du 22 frimaire an VII, sa refonte par la loi du 25 février 1901 (art. 13) / par Dominique Paravicini,... / , 1905
L'acquisition d'un local professionnel en démembrement de propriété / Julie Cantau ; sous la direction de Ronan Raffray / , 2017
Le démembrement de propriété du portefeuille titres / Bertrand Cosson / Paris : Gualino éditeur , DL 2006
Etude du régime fiscal de l'usufruit de droits sociaux à l'aune du droit privé / Barbara Grewis ; sous la direction de Thibaut Massart / , 2016
حقوق الإرتفاق في القانون المغربي / محمد مومن / مراكش : [éditeur inconnu] , 2002
L'usufruit des valeurs mobilières / par Carole Fargier-Bédard ; dir. de thèse M. le Prof. Yves Guyon / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2004
L' usufruit immobilier et le trust of land / par Aubépine Demarty-Meunié ; directrice de thèse : Camille Jauffret-Spinosi / 2004
Démembrement de propriété / [Infodoc experts] / 3ème édition [à jour au] 1er juillet 2008 / [Paris] : Expert comptable media , 2008
Le démembrement temporaire de propriété en parts de SCPI : un axe de développement de l’activité de PHARE PATRIMOINE / Doriane LOTZ ; sous la direction de Marie-Hélène BROIHANNE / Strasbourg : École de Management Strasbourg , 2020
Droit des biens / Sophie Schiller,... / 10e édition / Paris : Dalloz , DL 2021
Donation-partage et achat en démembrement : outils de transmission patrimoniale / Nathalie Vignaud ; sous la direction de Jean-Marie Plazy / , 2018
Manuel de droit des biens Tome 2, Droits réels principaux démembrés / Pascale Lecocq, Sophie Boufflette, Arianne Salvé, Raluca Popa / Bruxelles : Larcier , DL 2016, cop. 2016
Démembrement de propriété et techniques de transmission patrimoniale / Marc Iwanesko ; sous la direction de Marc Nicod / [S.l.] : [s.n.] , 2010
Nature juridique de l'usufruit / Fabienne Barbier / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1988
Etude du régime fiscal de l'usufruit de droits sociaux à l'aune du droit privé / Barbara Grewis ; sous la direction de Thibaut Massart / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2016
Démembrement de propriété, aspects juridiques et fiscaux / Infodoc experts / [Éd. à jour au] 15 mai 2005 / [Paris] : Expert comptable media , DL 2005
Démembrement de propriété, aspects juridiques et fiscaux / Ordre des experts-comptables / [7e] éd., juin 2013 / [Paris] : Ordre des experts-comptables , 2013
La notion de démembrement de la propriété / Vinaly Phrakhaythong ; sous la direction de Isabelle Dauriac / [S.l.] : [s.n.] , 2010
La loi chinoise du 16 mars 2007 sur les droits réels : propriété, démembrements et sûretés réelles / Hong Liang / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2011]
Transmission successorale de titres sociaux : pour une gouvernance renouvelée / Christine Turlier ; sous la direction de Claude Brenner / , 2023
Gestion de patrimoine et démembrement de propriété / Bruno Dalmas,... Vincent Cornilleau,... ; préface de Bernard Teyssié ; avec la participation de Pascal Pineau,... / 3e édition / Paris : LexisNexis , DL 2015, cop. 2015
L'usufruit immobilier et le trust of land / Aubépine Demarty-Meunié / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2006]
L'Usufruit Locatif Social, solution de démembrement de la propriété pour un organisme HLM : du principe, à sa remise en question / par Maria Daniel ; sous la direction de Françoise Navarre / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2021
De usufrictu accrescendo... : jus romanum ; [suivi de] De l'usufriut, de l'usage et de l'habitation : droit français / Henry de la Baume / Paris : Vinchon , 1849
Démembrement de l'immobilier d'entreprise / Serge Anouchian,... Pierre Fernoux,... Marc Iwanesko,... / Paris : Groupe Revue fiduciaire , DL2011
L'évaluation du démembrement de propriété / Nathalie Jacquet-Mazarguil / [S.l.] : [s.n.] , 2005
Démembrer une propriété pour transmettre : théorie et pratique / Jean-Christophe Kuntz ; préface de Michel Bisch / Paris : Economica
La séparation du pouvoir et du contrôle dans les sociétés commerciales / Yves Le Maut ; directeur de recherche François-Xavier Lucas / Villeneuve d'Ascq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III , 2005
Démembrement de propriété & société civile / Rémy Gentilhomme,... ; préf. de Henri Hovasse,... / Paris : EFE, Édition, formation, entreprise , 1997
La transmission de la nue-propriété de parts sociales de sociétés civiles immobilières ; [suivi de] La vente d'un immeuble avec réalisation de travaux illégaux et création d'un logement supplémentaire / Arnaud Stempniak / [S.l.] : [s.n.] , 2013
Société civile de famille : optimiser la transmission et garder la maîtrise de gestion, protéger son conjoint, son concubin, éviter l'indivision, gérer les biens d'une personne incapable ou dépendante, réduire les droits de mutation, l'impôt sur le revenu et l'ISF... / Henry Royal,... / [Édition 2008 enrichie et mise à jour] / Paris : EFE , impr. 2008
La décomposition du droit de propriété sous l'effet du contrat / Marjorie Eeckhoudt ; sous la direction de Françoise Auque / Villeneuve d'Ascq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III , 2005
Société civile de famille : optimiser la transmission et garder la maîtrise de gestion, protéger son conjoint, son concubin, éviter l'indivision, gérer les biens d'une personne incapable ou dépendante, réduire les droits de mutation, l'impôt sur le revenu et l'ISF... / Henry Royal ; préfaces de Jean Aulagnier et Jean-Jacques Branche / Paris : EFE , impr. 2005
Notice sur le démembrement et l'aménagement des terres "mouchaa" possédées dans l'indivision collective : [travaux d'amélioration foncière tendant à aménager et à améliorer l'exploitation des terrains agricoles] / [C. Duraffourd] / [Lieu de publication inconnu] : Cadastre des Etats de Syrie et du Liban , [1935]
Le notaire et l'article 751 du CGI / Florence Cammas / , 1999
Démembrement de propriété et ingénierie sociétaire / Rémy Gentilhomme,... Polina Kouraleva-Cazals,... ; préface de Jean-Jacques Daigre,... / Paris : EFE , DL 2016
Démembrement de propriété, aspects juridiques et fiscaux / Ordre des experts-comptables / [8e] éd., septembre 2015 / [Paris] : Ordre des experts-comptables , 2015
Démembrement de propriété et techniques de transmission patrimoniale / Marc Iwanesko ; sous la direction de Marc Nicod / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2012
Démembrement de l'immobilier d'entreprise / Serge Anouchian,... Pierre Fernoux,... Marc Iwanesko,... / 2e édition / Paris : Groupe "Revue fiduciaire" , DL 2016, cop. 2016
Pratique du démembrement de propriété / Bruno Dalmas,... Vincent Cornilleau,... ; avec la participation de Pascal Pineau,... ; [préface de Bernard Teyssié] / Paris : Litec , impr. 2007
Démembrement de propriété / [Infodoc experts] / 2ème édition [à jour au] 1er septembre 2007 / [Paris] : Expert comptable media , 2007
Les combinaisons de droits réels : indivisions et démembrements en matière immobilière / Alexandre Ferracci ; sous la direction de Frédéric Rouvière / , 2018
La communauté d'intérêts entre l'usufruitier et le nu-propriétaire / Philippe Potentier ; sous la direction d' Yvonne Flour / [S.l.] : [s.n.] , 1990
La décomposition du droit de propriété sous l'effet du contrat / Marjorie Eeckhoudt ; sous la direction de Françoise Auque / [S.l.] : [s.n.] , 2005
Le démembrement de l'immobilier d'entreprise / Philippe Rebattet,... ; [préface de Jean-Luc Pierre] ; [avec la participation de Jean-Paul Clévenot,... et Martial Asnae,...] / Paris : LexisNexis , impr. 2013, cop. 2013
De la détermination de la valeur imposable en matière de mutation par décès d'après le régime de la loi du 25 février 1901 : thèse soutenue le 24 novembre 1904 / par Paul Vantenat,... / , 1904
Quasi-usufruit : son utilisation à des fins patrimoniales et fiscales : formules d'application / Franck Eliard,... / Paris : Litec , 1997
Société civile de portefeuille : démembrement, assurance-vie, contrat de mariage : avantages comparés et applications pratiques / Henry Royal / Paris : EFE , 1999
Le démembrement des parts sociales des sociétés civiles patrimoniales / Anne-Laure Deglaire-Colas / [s.l.] : {s.n.] , 2003
Le démembrement de propriété dans la gestion et la transmission de patrimoine / Christian Verdonnet ; sous la dir. de Hugues Fulchiron / [S.l.] : [s.n.] , 1999
Usufruit et nue-propriété dans la gestion de patrimoine / Jean Aulagnier / [Boulogne] : Maxima , DL 1994, cop. 1994
Les droits réels de jouissance sur l’immeuble / Mélanie Painchaux / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2003]
La réalité de la réserve héréditaire en nue-propriété / Bertrand Screve / [S.l.] : [s.n.] , 2012
De l’utilité du barème fiscal d’évaluation des droits démembrés / Emilie Klein ; sous la direction de Thierry Schmitt / Strasbourg : Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion , 2007
Les grandes stratégies fondées sur le démembrement / Michel Leroy / Labège : JurisCampus éditions , DL 2022
Démembrement de l'immobilier d'entreprise / Serge Anouchian,... Sylvain Guillaud-Bataille, ...,Laurent Benoudiz... ; réalisé sous la direction d'Yves de La Villeguérin / 4e édition / Paris : Groupe Revue fiduciaire , DL 2023
Le caractère viager de l'usufruit / Anaïs Poilvert ; sous la direction de Guillaume Drouot / , 2018
Le montage donation en nue-propriété et apport à une société civile immobilière : entre efficacité et maîtrise des risques / Cécile Crosnier de Lassichère ; sous la direction de Jean-Pierre Maublanc / [S.l.] : [s.n.] , 2012
La donation-partage de la nue-propriété de parts sociales et la renonciation anticipée à l'action en réduction / Audrey Dambier ; sous la direction de Philippe Delmas Saint-Hilaire / , 2011
La notion de démembrement de la propriété / Vinaly Phrakhaythong / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2011]
Les rapports juridiques entre le nu-propriétaire et l'usufruitier / Patricia Morineau ; sous la direction de Jacques Foyer / 1994
Etude du régime fiscal de l’usufruit de droits sociaux à l’aune du droit privé / Barbara Grewis ; sous la direction de Thibaut Massart / , 2016
Les droit réels démembrés / sous la direction de Pascale Lecocq / Bruxelles : Larcier , DL 2014, cop. 2014
Démembrement de propriété : vulnérabilités et parades : colloque organisé le 17 octobre [1994] au Sénat / [par la revue "Droit & patrimoine", les universités de Paris II, Clermont-Ferrand, Toulouse et Caen] / [Boulogne] : "Droit & patrimoine , 1995
Les combinaisons de droits réels : indivisions et démembrements en matière immobilière / Alexandre Ferracci,... ; préface de Frédéric Rouvière / Paris La Défense : Defrénois, un savoir-faire de Lextenso , DL 2020
Les conséquences du démembrement de propriété sur l'imposition des plus-values / Caroline Loriot-Imbert / , 2005
Succession & héritage : Une délicate épreuve : Essai / Franck Éliard / Nantes : Éd. Amalthée
L'aliénation de l'immeuble démembré : essai de synthèse juridique et fiscale / Bruno Denoix de Saint-Marc / , 2000
Démembrement de l'immobilier d'entreprise / Serge Anouchian,... Sylvain Guillaud-Bataille, ...,Laurent Benoudiz... / 3e édition / Paris : Groupe Revue fiduciaire , DL 2019
Démembrement de propriété et société civile / Rémy Gentilhomme ; sous la direction de Paul Le Floch ; préface de Henri Hovasse / [S.l.] : [s.n.] , 1997
Le droit de disposer du bien d'autrui pour son propre compte : contribution à la distinction de la propriété et des droits réels / par Brigitte Lotti / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1999]
Les difficultés inhérentes aux modifications apportées par le promoteur immobilier au programme en cours d'édification ; [suivi de] L'échange de droits démembrés sur les parts d'une société civile immobilière : outil de protection du patrimoine des concubins / Clémence Nicolas ; sous la direction de Bertille Ghandour / , 2023
L'usufruit des valeurs mobilières / Carole Fargier-Bedard ; sous la direction d'Yves Guyon / , 2000
Principios de derecho civil Tomo cuarto, Propiedad y derechos reales de goce / Carlos Lasarte,... / 9a edición / Madrid : M. Pons , 2009
Démembrement de propriété, aspects juridiques et fiscaux / Infodoc experts ; [réalisé par Emmanuelle Badin] / 4e ed. [à jour au] 1er juillet 2010 / [Paris] : Expert comptable media , DL 2010
Les démembrements de la propriété foncière en France avant et après la Révolution / par Émile Chénon,... / 2e éd. / Paris : Librairie de la Société du Recueil Sirey , 1923
Les démembrements de la propriété et les actions possessoires / par Gabriel Houdart / Paris : V. Giard & E.Brière , 1904
Démembrement immobilier pratique : Immobilier d'entreprise, immobilier des particuliers / Jean-François Duchêne, Marc Epstein, Lionel Mourot / Paris : Editions EFE , DL 2010
Le démembrement de parts sociales de la société civile comme technique d'acquisition de l'immeuble professionnel ; [suivi de] La vente d'un bien issu d'une succession testamentaire avec charges / Antoine Kehr ; sous la direction de Silvia Pietrini / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2015
Utilités du démembrement de propriété dans la vente d'un immeuble appartenant à un conjoint survivant et son enfant ; [suivi de] Acquisition par une SCI at une SARL d'un immeuble d'entreprise en démembrement de propriété à durée fixe / Maxime Cappelaere ; sous la direction de Silvia Pietrini / [S.l.] : [s.n.] , 2013
La transmission du patrimoine par le biais d'une SCI : l'intérêt du démembrement de propriété ; [suivi de] L'action en réduction offerte aux héritiers / Camille Thoor ; sous la direction de Silvia Pietrini / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2017
Le démembrement du droit de propriété et le droit fiscal / Polina Kouraleva / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2008]
Usufruit et nue-propriété dans la gestion de patrimoine / Jean Aulagnier / 2e éd. rev. et corr. / Paris : Maxima , 2001
Les droits réels démembrés : aspects civils, fiscaux, comptables et financiers / Emmanuel SZanzot ; en collaboration avec Jean-Pierre Winandy ; préface de Jean-Pierre Bours / Bruxelles : Larcier , DL 2008
L'ULS vu par les promoteurs immobiliers privés : freins et leviers / par Mathilde Houry ; sous la direction de Françoise Navarre / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2021
Des droits de l'usufruitier, en droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 10 juillet 1877 / par René Macqueron,... / , 1877
Le démembrement du droit de propriété et le droit fiscal / Polina Kouraleva ; directeur de thèse : Guy Gest / 2007
Démembrement de propriété : usufruit et quasi-usufruit / Franck Éliard,... ; en collaboration avec Robert Brochard,... / Paris : Ellipses , DL 2008
L'anticipation dans la transmission des entreprises : aspects civils / Myriam Cazajus ; sous la direction de Marie-Hélène Monsèrié-Bon / , 2013
Situation de l'étranger au point de vue de l'acquisition de la propriété et des droits réels (Dr. rom.) ; Acquisition de la nationalité française par naturalisation (Dr. fr.) / Camille Massart / Lille : Massart , 1891
La loi chinoise du 16 mars 2007 sur les droits réels : Propriété, démembrements et sûretés réelles / Hong Liang ; Directeur de thèse : M. Michel Grimaldi, .. / [S.l.] : [s.n.] , 2010
Pratique du démembrement de propriété / Bruno Dalmas,... Vincent Cornilleau,... ; préface de Bernard Teyssié ; avec la participation de Pascal Pineau,... / 2e édition / Paris : Litec , DL 2009, cop. 2009
Les droits réels de jouissance sur l'immeuble / Mélanie Painchaux le 2002 [ Aix-Marseille 3 ]
Le démembrement du droit de propriété et le droit fiscal / Polina Kouraleva-Cazals le 2007 [ Paris 2 ]
Les rapports juridiques entre le nu-propriétaire et l'usufruitier / Patricia Morineau le 1994 [ Paris 2 ]
Nature juridique de l'usufruit / Fabienne Barbier le 1987 [ Lyon 3 ]
La constitution de droits réels sur le domaine public / Benoît Caviglioli le 2001 [ Aix-Marseille 3 ]
Le démembrement de propriété dans la gestion et la transmission de patrimoine / Christian Verdonnet le 1999 [ Lyon 3 ]
La notion de démembrement de la propriété / Vinaly Phrakhaythong le 2010 [ Antilles-Guyane ]
Les combinaisons de droits réels : indivisions et démembrements en matière immobilière / Alexandre Ferracci le 2018 [ Aix-Marseille ]
La communauté d'intérêts entre l'usufruitier et le nu-propriétaire / Philippe Potentier le 2007 [ Rouen ]
La décomposition du droit de propriété sous l'effet du contrat / Marjorie Eeckhoudt le 2005 [ Lille 2 ]
La loi chinoise du 16 mars 2007 sur les droits réels : Propriété, démembrements et sûretés réelles / Hong Liang le 2010 [ Paris 2 ]
La séparation du pouvoir et du contrôle dans les sociétés commerciales / Yves Le Maut le 2005 [ Paris 1 ]
L’anticipation dans la transmission des entreprises : aspects civils / Myriam Cazajus le 2013 [ Toulouse 1 ]
L'usufruit des valeurs mobilières / Carole Fargier-Bedard le 2000 [ Paris 1 ]
L' usufruit immobilier et le trust of land / Aubépine Demarty-Meunié le 2004 [ Paris 2 ]
Démembrement de propriété et techniques de transmission patrimoniale / Marc Iwanesko le 2010 [ Toulouse 1 ]
Démembrement de propriété et société civile / Rémy Gentilhomme le 1997 [ Rennes 1 ]
Etude du régime fiscal de l’usufruit de droits sociaux à l’aune du droit privé / Barbara Grewis le 2016 [ Paris Sciences et Lettres (ComUE) ]
Transmission successorale de titres sociaux : pour une gouvernance renouvelée / Christine Turlier le 2023 [ Université Paris-Panthéon-Assas ]