034957987
1997-05-13
2021-04-29T10:43:21
Lex. termes juridiques Dalloz
12565454
Choses hors du commerce
Choses hors commerce
Extra-commercialité
Non-commercialité (droit)
Res extra commercium
Traite des enfants
Corps humain -- Droit
Domaine public
Biens (droit)
Contrats illicites
Propriété
La disposition par l'individu de son corps / Stéphane Prieur ; sous la direction d'Éric Loquin / , 1998
La protection des biens culturels au Mexique en droit interne et en droit international : la convention d’Unidroit / Jorge Antonio Sanchez Cordero Davila / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2004]
Les choses humaines / Élodie Bayer / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2004]
Le patrimoine génétique humain : étude juridique / Florence Bellivier ; sous la direction de Jacques Ghestin / , 1997
Organes, tissus, cellules : loin du corps, loin de la personne? / Odile Pelet / Berne : Staempfli Ed , 2002
Le commerce juridique / par Jean-Christophe Giraud ; sous la direction de Frederic Zenati / [S. l.] : [s.n.] , 2006
La question d'un contrôle de l'individu sur le devenir des éléments prélevés sur son corps / Denis Blondaux ; sous la direction de Isabelle Moine-Dupuis / , 2000
Beni extra mercato / Alberto Maria Gambino / Milano : A. Giuffrè , 2004
La disposition par l'individu de son corps / Stéphane Prieur ; sous la direction d'Éric Loquin / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1999
L'extracommercialité / Emmanuel Tricoire ; sous la dir. de Bernard Beignier / [S.l.] : [s.n.] , 2002
La chose hors commerce : Essai sur une catégorie fondamentale du droit / Mikaël Kervennic ; sous la direction de Andrée Brunet / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2007
Sociologie et économie des biens symboliques / dossier coordonné par Marie-France Garcia-Parpet et Julien Duval / Paris : La découverte , impr. 2012
La chose hors commerce : Essai sur une catégorie fondamentale du droit / Mikaël Kervennic ; sous la direction de Andrée Brunet / , 2007
Le patrimoine génétique humain : étude juridique / Florence Bellivier / Lille : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III , [1998]
Les choses qui sont dans le commerce au sens de l’article 1128 du code civil / François Paul / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2002]
Les choses qui sont dans le commerce au sens de l'article 1128 du code civil / François Paul ; sous la direction de Jacques Ghestin / , 2001
La subjectivisation des choses en droit privé / Geoffrey Barbier ; sous la direction de Jean Hauser / , 2016
Domaine public et res extra commercium : étude historique du droit romain, français et néerlandais / par W. G. Vegting,... / Alphen aan den Rijn : N. Samson n. v. , [1950]
La stipulation d'indisponibilité / Benoît Raynaud ; sous la direction d'Yves Chaput / , 2001
Les choses communes / Marie-Alice Chardeaux / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2006]
Les choses hors commerce : une approche de la personne humaine juridique / Isabelle Moine,... ; préface de Éric Loquin,... / Paris : LGDJ , DL 1997
La contractualisation des droits de la personnalité / Corinne Filippone ; sous la direction de Philippe Delebecque / , 2001
La chose hors commerce : essai sur une catégorie fondamentale du droit / Mikaël Kervennic ; sous la direction de Andrée Brunet / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2014
La stipulation d'indisponibilité / Benoît Raynaud,... ; préface de Yves Chaput / Clermont-Ferrand : Presses Universitaires de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand , DL 2003
Les choses hors le commerce dans les échanges internationaux / Gaëlle Mignot-Cislaghi ; sous la direction d'Eric Loquin, 2004 / , 2004
Les choses communes / Marie-Alice Chardeaux,... ; préface de Grégoire Loiseau,... / Paris : LGDJ , DL 2006
La personne objet de contrat / Muriel Bourgeois,... / [Orléans] : Paradigme , DL 2005
Les choses communes / Marie-Alice Chardeaux ; sous la direction de Grégoire Loiseau / , 2004
L'extracommercialité et le droit pénal / Julien Lagoutte ; sous la direction de Jean-Christophe Saint-Pau / [S.l.] : [s.n.] , 2007
Les biens culturels précolombiens : leur protection juridique / Jorge Antonio Sánchez Cordero Dávila,... ; avant-propos de Michel Grimaldi,... ; préface de Camille Jauffret-Spinosi,.. / Paris : LGDJ , DL 2004
La transformation du corps humain en ressource biomédicale. Etude de droit international et européen / Xavier Aurey ; sous la direction de Emmanuel Decaux / , 2015
Commercium et portoria / par Jules Vendeuvre / , 1908
Les choses humaines / Élodie Bayer ; sous la dir. de Thierry Revet / [S.l.] : [s.n.] , 2003
La protection des biens culturels au Mexique en droit interne et en droit international : la convention d' UNIDROIT / Jorge Antonio Sanchez Cordero Davila ; sous la direction de Michel Grimaldi / 2003
Les choses qui sont dans le commerce au sens de l'article 1128 du code civil / François Paul,... ; préface de Jacques Ghestin,... / Paris : LGDJ , DL 2002
La transformation du corps humain en ressource biomédicale. Etude de droit international et européen / Xavier Aurey ; sous la direction de Emmanuel Decaux / [S.l.] : [s.n.] , 2015
La chose hors commerce : Essai sur une catégorie fondamentale du droit / Mikaël Kervennic ; sous la direction de Andrée Brunet / , 2007
Le droit et la patrimonialité des produits du corps humain / Patrick Tacet ; sous la dir. de André Demichel / [S.l.] : [s.n.] , 1998
La venta de las "Res divini iuris" en el derecho romano tardío / José Luis Murga / Santiago de Compostela : Universidad de Santiago de Compostela , 1971
The GIS guide to public domain data / Joseph J. Kerski, Jill Clark / Redlands, Calif. : Esri Press , cop. 2012
Les choses communes / Marie-Alice Chardeaux le 2004 [ Paris 1 ]
L'extracommercialité / Emmanuel Tricoire le 2002 [ Toulouse 1 ]
Les choses humaines / Élodie Bayer le 2003 [ Toulouse 1 ]
La contractualisation des droits de la personnalité / Corinne Filippone le 2001 [ Paris 1 ]
Le droit et la patrimonialité des produits du corps humain / Patrick Tacet le 1998 [ Paris 8 ]
Les choses qui sont dans le commerce au sens de l'article 1128 du code civil / François Paul le 2001 [ Paris 1 ]
Le patrimoine génétique humain : étude juridique / Florence Bellivier le 1997 [ Paris 1 ]
La subjectivisation des choses en droit privé / Geoffrey Barbier le 2016 [ Bordeaux ]
La chose hors commerce : Essai sur une catégorie fondamentale du droit / Mikaël Kervennic le 2007 [ Paris 9 ]
La disposition par l'individu de son corps / Stéphane Prieur le 1998 [ Dijon ]
La stipulation d'indisponibilité / Benoît Raynaud le 2001 [ Paris 1 ]
La protection des biens culturels au Mexique en droit interne et en droit international : la convention d' UNIDROIT / Jorge Antonio Sanchez Cordero Davila le 2003 [ Paris 2 ]
La transformation du corps humain en ressource biomédicale. Etude de droit international et européen / Xavier Aurey le 2015 [ Paris 2 ]