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Identifiant IdRef : 035016485Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Bicamérisme

Variantes de point d'accès

Bicaméralisme
[Nom commun]
Parlements bicaméraux
[Nom commun]
Polycamérisme
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les documents sur le système (bicamérisme) ou la doctrine (bicaméralisme) dans lesquels le Parlement est organisé en chambres distinctes (deux ou très exceptionnellement plus), organisation dans laquelle la seconde chambre (chambre haute) a un rôle différent suivant le type de bicamérisme mis en oeuvre (modérateur, fédéral, aristocratique, économique et social)

Source

Dict. constitutionnel / O. Duhamel, Y. Mény, 1992

Eurovoc

Grand Larousse universel

Lex. des termes juridiques Dalloz

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF133205177

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...