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Identifiant pérenne de la notice : 035445750Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/035445750/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Dérogeance

Variantes de point d'accès

Noblesse -- Perte
[Nom commun]
Déchéance de la noblesse
[Nom commun]
Perte de la noblesse
[Nom commun]

Informations

Note publique d''information : 
Dans l'ancien régime la noblesse pouvait être perdue par déchéance ou par dérogeance

Source

L'Imprescriptibilité de l'ancienne noblesse et la dérogeance, d'après la jurisprudence ancienne, 1953
La Dérogeance de la noblesse sous l'Ancien régime / M. de La Bigne de Villeneuve, 1977
Marion (art. Noblesse)
Wikidata - https://www.wikidata.org/wiki/Q1270693 (2025-09-05)
Wikipédia - https://fr.wikipedia.org (2025-09-05)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13189910c

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 035445750
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 10-04-1998
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 14-09-2025 à 08 h 25

... Références liées : ...