035805951
1999-01-06
2023-06-13T06:26:55
Vocab. juridique / G. Cornu, 1992
Le plan en droit privé / Sébastien Neuville, 1998
13337749
Plans (droit)
Plan (droit)
Plans (droit privé)
Plans de redressement
Planification
340
Le plan en droit privé / Sébastien Neuville,... ; préface de Corinne Saint-Alary-Houin,... / Paris : LGDJ , DL 1998
Le régime juridique des plans : l'exemple du plan de gestion des déchets / par Alexandre Flückiger,... / Berne : Editions Stæmpfli , 1996
Anthologie des travaux préparatoires du IXème Plan Tome I, Le plan et la justice / Ministère de la justice, direction de l'administration générale et de l'équipement, sous-direction du budget, bureau de la prévision et des études économiques / Paris : Ministère de la justice , [198.]
Les plans en droit du travail / Virginie Delannoy Le Blan ; sous la dir. de Pierre-Yves Verkindt / [S.l.] : [s.n.] , 2001
Les plans en droit du travail / Virginie Delannoy Le Blan le 2001 [ Lille 2 ]