Pensions militaires
Militaires
Solde, indemnités, etc.
Invalidité -- Évaluation
Pensions
La loi des pensions militaires : Les soins aux mutilés : textes, commentaires, tarifs / Charles Valentino,.. / Paris : Berger-Levrault , 1923
Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions 1ère partie, Pensions militaires d'invalidité - Tome premier (Livres I à IV) / Ministère des pensions / 1ère édition, à jour au 1er Juin 1932 / Paris : Imprimerie Nationale , 1932
Médecine légale : Les certificats medicaux. Le secret médical. Les spécialisations. Professions para-médicales et auxiliaires médicaux. Exercice illégal de la médecine. Protection générale de la santé publique, les maladies sociales en dehors de l'alcoolisme, la protection maternelle et infantile. Les pensions militaires d'invalidité / Association générale de étudiants en médecine de Paris / Paris : A.G.E.M.P. , 1968
Code des pensions civiles et militaires de retraite / [Direction des Journaux officiels] / Textes mis à jour au 15 décembre 2005 / Paris : Direction des journaux officiels , DL 2006
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... André Delvaux,... / 9e éd. mise à jour au 1er juillet 1983 / Paris : Lavauzelle , 1983
Les pensions militaires d'invalidité : Loi du 31 mars 1919 / Eudore Bordenave / , 1920
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / [par] Claude Andrieu-Filliol,... René Lacoste,... ; avec le concours de Robert Ducos-Ader ... / 5ème éd. mise à jour au 1er octobre 1965. / Paris : Nancy , 1965
Handwörtenbuch der Reichsversorgung mit Einbeziehung der Wehrmachtfürsorge- und -versorgungsgesetze / M. Wuttke und M. Wenzel / 2e éd. / Stuttgart : W. Kohlhammer , 1942
Les Pensions militaires II, Les Pensions de rémunération / par l'Intendant militaire [Henri-Jean] Malbec / [S. l.] : [s. n.] , [1946]
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / Paris : Berger-Levrault , 1963-1964
Exposé des droits et des réclamations des titulaires de dotations dont les biens ont été séquestrés en 1814 et 1815 : dédié à ses frères d'armes. / par leur mandataire le colonel Salel (Jn.Jh.), ... / Paris : Chez Delaunay , 1920
Goumiers, Spahis et tirailleurs marocains de l'armée française : engagement, parcours et oubli (1908-2006) / M'bark Wanaim ; sous la direction de Daniel Rivet / , 2008
Recueil des lois sur les pensions / Gouvernement egyptien, Ministère des finances / Le Caire : Imprimerie Nationale , 1915
Dépenses - pensions / [Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation, Direction du personnel et des services généraux, Centre de formation professionnelle et de perfectionnement] ; [réd. par] Yves Bonnet, Bernard Guilloteaux / Paris : Ministère de l'économie , 1986
Petition histories : related claims / Kenneth R. Bowling, William Charles diGiacomantonio, Charlene Bangs Bickford, editors / Baltimore : Johns Hopkins University Press , 1997
La retraite des Indigènes / Frédéric Chignac, réal., scénario ; Denis Barbier, mus. / [Paris] : Centre National de la Cinématographie - Images de la Culture [éd., distrib.] , [2009]
Justice et réparation : histoire du droit à réparation pour les invalides et victimes de guerre / Pierre Amestoy ; [préface de Vincent Cattoir-Jonville] / France : Éditions Historien Conseil , DL 2022
Compte... de l'emploi des crédits affectés à l'inscription des pensions militaires au trésor royal puis [public] ; suivi de l'état des changements survenus dans les soldes de non-activité et les traitements de réforme... / Ministère de la guerre. Division de la comptabilité générale et des pensions / Paris : Imprimerie royale , 1828-1919
Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 : mis à jour à la date du 1er janvier 1933 : décret du 23 avril 1931 modifiant le barème des invalidités des membres supérieurs et des membres inférieurs, 1° aux bénéficiaires de l'article 65, 2° aux non bénéficiaires de l'article 65 / Paris : Charles-Lavauzelle & Cie , 1933
Code des pensions civiles et militaires de retraite / Direction des Journaux officiels / Edition mise à jour au 6 avril 2004 / Paris : Direction des journaux officiels , DL 2004
The World war veterans and the federal treasury / National Industrial Conference Board / New York : National Industrial Conference Board, Inc. , 1932
Classification des blessures ou infirmités ouvrant des droits à la pension de retraite (23 juillet 1887) / Ministère de la guerre / Paris : Henri Charles-Lavauzelle , 1887
Compte de l'emploi des crédits affectés pour l'année 1904 à l'inscription des pensions militaires au Trésor public : suivi de la situation, au 31 décembree 1904, des services 1° de la solde temporaire en réforme déterminée par la loi du 19 mai 1834 2° de la gratification temporaire de réforme instituée par la décision du 30 octobre 1852 (exécution des articles 28 et 36 de la loi du 25 mars 1817, de l'article 5 de la loi du 14 juillet 1819, de l'article 4 de la loi du 7 avril 1833 et des paragraphes 2 et 3 de l'article 237 du règlement du 3 avril 1869 sur la comptabilité de la guerre) / République française, Ministère de la guerre / Paris : Imprimerie nationale , 1905
Deuxième lettre de Martius Veter,... à M. le marquis de Latour-Maubourg,... / [Martius Veter] / Paris : Mongie , 1820
Insuffisance des pensions accordées aux militaires blessés : Moyen de les augmenter sans accroître les charges du Trésor / par le Comte de Riencourt / Paris : Librairie E.Lachaud , 1872
Code des pensions civiles et militaires de retraite / Ed. janvier 1989 / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Mise en oeuvre d'un moteur de règles pour le contrôle des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / Martial David / [S.l.] : [s.n.] , 2010
La loi des pensions militaires : les pensions aux indigènes des colonies et à leurs ayants cause : Textes et commentaires / Charles Valentino,... / Paris : Berger-Levrault, éditeurs , 1925
Les pensions des veuves et des orphelins : textes et commentaires / Ch. Valentino,... / Paris : Berger-Levrault, éditeurs , 1925
Les anciens combattants girondins et la société sous la Troisième République / Pascal Mounien ; sous la direction de Bernard Gallinato-Contino / [S.l.] : [s.n.] , 2012
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / Ministère des anciens combattants et victimes de la guerre / Paris : Imprimerie des Journaux Officiels , 1951
Contribution à l'étude de la tension artérielle chez les amputés de guerre : étude statistique et médico-légale / Joseph Beaumont,... / , 1938
L'indemnisation du Dommage dans les lois civiles et dans les lois militaires / par les Docteurs Jude,... et Mazel,... / Lyon : Legendre , 1922
Nouveau projet de réformes à introduire dans le recrutement de l'armée : ainsi que dans les pensions des veuves des militaires / par le Dr Bonnafont (de Plaisance, Gers)... / Paris : J. Corréard , 1850
Les anciens combattants d'Afrique noire et de Madagascar : les pensions militaires d'invalidité : réalités et perspectives / Claude Dumurgier,... / Paris : Institut national des Invalides , 1990
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier la loi du 18 avril 1831, sur les pensions de l'armée de mer / par M. le vicomte Reille, député au corps législatif / [Paris] : [éditeur inconnu] , [1861]
Les pensions militaires d'invalidité ; La commission de réforme des pensions militaires d'invalidité ; L'expertise : notion d'imputabilité / Médecin chef des services C. Molinié ; Ecole d'application du service de santé des armées, Val-de-Grâce / Paris : Ecole d'application du service de santé des armées , 1992
Algemene militaire pensioenwet / bewerkt door W.J. Schmitz / 2e druk, biwerkdatum 1 januari 1992 / Zwolle : W.E.J. Tjeenk Willink , 1992
Militaires blessés et infirmes : réformes, gratifications et pensions / Médecin major Valentino / Paris : Berger-Levrault , 1918
La défense des victimes de la guerre : l'action du Parti Communiste ; le bilan d'une législature / Parti Communiste (S.F.I.C.) / Paris : Impr. Centrale , [1928]
Guide-barême des invalidités applicable au code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / France. Anciens combattants et victimes de guerre Ministère / Mis à jour au 1er janvier 1967 / Paris : Impimerie. nationale , 1967
Le centre spécial de réforme : réformes, retraites, gratifications, pensions, allocations, secours, malades, blessés, veuves, orphelins,... / P. Rouquette,... / 2e édition / Bordeaux : Impr. J. Bière , [1917]
Supplément au Manuel des pensions de l'armée de terre / Ministère de la guerre / Paris : Imprimerie impériale , 1861
Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919, mis à jour à la date du 16 mai 1932 / République française, Ministère de la guerre / Paris : Charles-Lavauzelle & Cie , 1932
Loi relative aux vétérans nationaux. Du 29 août 1792, l'an quatrième de la liberté.
Compte de l'emploi des crédits affectés pour l'année 1910 à l'inscription des pensions militaires au Trésor public : suivi de la situation, au 31 décembree 1910, des services 1° des soldes temporaires de réforme 2° de la gratification temporaire de réforme (exécution des articles 28 et 36 de la loi du 25 mars 1817, de l'article 5 de la loi du 14 juillet 1819, de l'article 4 de la loi du 7 avril 1833 et des paragraphes 2 et 3 de l'article 237 du règlement du 3 avril 1869 sur la comptabilité de la guerre) / République française, Ministère de la guerre / Paris : Imprimerie nationale , 1905
Les pensions militaires d'invalidité au cours du service national / Victor Martel,... ; directeur, C. Jeanneton / [S.l.] : [s.n.] , 1983
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... ; [avec la collaboration de John Nicoletis] / 8 édition mise à jour au 1er juin 1979 / Paris : Éditions Lavauzelle , 1979
État des changemens survenus, pendant l'année 1824, dans les demi-soldes et les traitemens de réforme; dressé en exéction de l'article 36 de la loi du 25 mars 1817 / [par le] Ministère de la guerre.(Direction générale de l'administration) / Paris : Impr. royale , 1825
Instruction du 31 mai 1920 pour l'application de la loi du 31 mars 1919 sur les pensions militaires pour infirmités et du décret du 2 septembre 1919 portant règlement d'administration publique pour l'application de ladite loi / République française, Ministère des pensions, primes et allocations de guerre / Paris : H. Charles-Lavauzelle , 1920
Égalité des droits pour les anciens combattants et fonctionnaires : comment obtenir la revalorisation des pensions pour les anciens combattants et anciens fonctionnaires civils ou militaires / CATRED, Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l'égalité des droits ; GISTI, Groupe d'information et de soutien des immigrés ; [réd. par Bernard Aubrée, Marc Fromentin, Didier Maille, et al.] / Paris : GISTI , 2002
Convention nationale. Rapport fait au nom des comités de Salut public, liquidation et secours, réunis, sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la patrie ; par Collot-d'Herbois ; séance du 14 prairial. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Code des pensions civiles et militaires de retraite / [publié par la CSC, Commission supérieure de codification] / Textes mis à jour au 7 mai 2013 / Paris : Direction des journaux officiels , DL 2013
Notice sur les pensions d'invalidité (officiers et troupe) et l'organisation et le fonctionnement des commissions de réforme : avec solution de nombreux cas d'espèces intéressant le blessé de guerre / commandant C.-A.-H. Vincent / 11e éd. refondue, augm. et mise à jour / Paris : Charles-Lavauzelle , 1919
Code des pensions civiles et militaires de retraite 01, Partie législative, règlements d'administration publique, décrets, arrêtés / Ed. 1987 / Paris : Direction des journaux officiels , 1987
Pensions militaires / Volume arrêté à la date du 10 mai 1909 / Paris : R. Chapelot et Cie , 1909
Extraits du volume 28 B.O.E.M. mis à jour pour l'exécution aux armées des services de l'état civil des succesions et des sépultures militaires / Ministère des Anciens Combattants et Pensionnés / Paris : Imprimerie Nationale , 1940
Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919, mis à jour à la date du 3 août 1931 / République française, Ministère de la guerre / Paris : Charles-Lavauzelle & Cie , 1931
Migliorare l'ordinamento della pensioni di guerra / Domenico Chiaramello / Roma : Poligrafica Romana , 1953
L'emploi des militaires après leur départ des forces armées : 15e rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : Ministère des Armées , 2021
La jambe d'un simple soldat vaut bien celle d'un général : 80ème anniversaire du droit à réparation / Association Républicaine des Anciens Combattants, Paul Markidès ; postface de Georges Doussin / Nouvelle édition revue et complétée / [Lieu de publication inconnu] : Editions "Le Réveil des Combattants , [1999]
Code pratique des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claire Aubertie-Mouren / Panazol : Lavauzelle , DL 2010
4ème rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : [Ministère de la défense] , 2010
Le combattant gazé de la Grande Guerre : emploi des gaz, prise en charge et traitement des gazés par le Service de Santé au cours du conflit : réforme, pension et soins des anciens combattants / par Marc Scherschel ; [sous la direction de Pierre Labrude] / [S.l.] : [s.n.] , 2002
Étude de la loi du 31 mars 1919 : pensions militaires : thèse pour le doctorat en médecine présentée et soutenue publiquement, le 29 juillet 1919, à 17 heures / par Claude-Paulin Gassiot,... / , 1919
Loi relative aux citoyens qui ont servi l'Etat sur les vaisseaux de la ci-devant compagnie des Indes, en qualité de soldats, caporaux, &c. Du 19 septembre 1792, l'an 4.e de la liberté.
La situation sociale des tuberculeux réformés et leur indemnisation d'après la loi des Pensions (loi du 31 mars 1919) / par Maurice Gauch,... / Nimes : Imprimerie G. Teissier , 1920
Législation des pensions militaires / Gilles Bethune / [S.l.] : [s.n.] , 1977
Aptitude et imputabilité au service militaire des tachycardies chroniques / Yves Bongars de Vaudeleau,... / , 1936
Code des pensions civiles et militaires de retraite Tome II, Barême indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers / Éd. mise à jour au 13 novembre 1996 / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Les taux d'invalidité en relation avec des interventions gastriques dans le régime des pensions militaires : étude statistique et critique / Pierre Anciaux / [S.l.] : [s.n.] , 1967
Les aliénés incorporés : discussion de leur droit à une pension / par Gabriel-Edouard-Louis Tersen,... / Vannes : Imprimerie A. Commelin , 1920
La mort, la blessure, la maladie : 13e rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : Ministère des Armées , 2019
Code des pensions civiles et militaires de retraite 1, Partie législative : règlements d'administration publique, décret, arrêtés / Paris : Journal officiel de la République française , 1980
Code des pensions civiles et militaires de retraite Tome II, Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications fixes / Éditon 1981 / [Paris : Journal officiel de la République française] , 1981
Voices of emancipation : understanding slavery, the Civil War, and Reconstruction through the U.S. Pension Bureau files / edited by Elizabeth A. Regosin and Donald R. Shaffer / New York : New York University Press , cop. 2008
La loi des pensions militaires : le droit à réparation, la présomption d'origine, les bénéficiaires : textes et commentaires / Ch. Valentino,... / Paris : Berger-Levrault, éditeurs , 1924
Code des pensions civiles et militaires de retraite 02, Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications fixes / Ed. janvier 1989 / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Les anciens combattants girondins et la société sous la troisième République / Pascal Mounien ; [préface de Bernard Gallinato-Contino,...] / [Le Kremlin-Bicêtre] : mare & martin
La couverture du risque en milieu militaire / Eugène-Jean Duval / Paris : Association pour le développement et la diffusion de l'information militaire , 1998
Pensions, sécurité sociale : formation technique supérieure des sous-officiers comptables de corps de troupe / Ecole militaire d'administration [de] Montpellier / [Montpellier] : Ecole militaire d'administration , [196.]
D'un pays à l'autre : les anciens combattants marocains / Neus Viala, réal., dir. photogr. ; Abdelkader Lagtaâ, réal., scénario ; Louis Benhedi, voix / Pibrac : Cultures et Communication [distrib.] , 2008
Le combattant gazé de la Grande Guerre : emploi des gaz, prise en charge et traitement des gazés par le Service de Santé au cours du conflit : réforme, pension et soins des anciens combattants / Marc Scherschel ; [sous la direction de Pierre Labrude] / , 2002
Proposition de loi relative au partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité / Sénat, session ordinaire de 2001-2002 ; présentée par M. Nicolas About,... / Paris : Sénat , 2001
Das Recht der öffentlichen Fürsorge / Fritz Ruppert / Berlin : C. Heymann , 1941
Du gel au dégel des pensions des anciens militaires subsahariens des armées françaises : histoire politique, combat juridique et difficultés actuelles / Camille Evrard,... / [Paris] : IRSEM, Institut de recherche stratégique de l'École militaire , 2018
Le parcours des anciens combattants marocains en France : analyse anthropologique et clinique : l'expérience bordelaise / Malek Benmansour ; sous la direction de Jacques Beylot / , 2002
Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions 1e partie, Tome 2e (LivreV), : Pensions militaires d'invalidité / République francaise, Ministère des pensions / 1re édition, à jour au 1er juin 1932 / Paris : Imprimerie nationale , 1932
Le blessé de guerre à travers l’expertise médico-légale, de la pension militaire d’invalidité à la jurisprudence Brugnot : une étude épidémiologique sur l'Afghanistan de 2005 à 2013 / Rodolphe Bounat ; directeur de thèse, M. le Médecin en Chef Jean-Philippe Berton / , 2015
Pensions et gratifications de réforme : Gratifications de réforme / Volume arrêté à la date du 28 octobre 1907 / Paris : R. Chapelot et Cie , 1907
Les processus de "décristallisation"des pensions accordées aux anciens combattants indigènes de l'armée française : antilogie d'un corpus législatif vis-à-vis du principe de non-discrimination consacré par le Convention européenne des droits de l'homme / Hassan Khaloufi ; sous la direction d'Eric Savarese / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2007
Les Pensions militaires III, Les Pensions d'indemnisation / par l'Intendant militaire [Henri-Jean] Malbec / [S. l.] : [s. n.] , [1946]
État des pensions du département de la marine, accordées depuis le 1er janvier 1825 jusqu'au 31 décembre de la même année / Paris : Imprimerie royale , 1826
Pensions militaires d'invalidité et pensions de victimes de guerre / par Paul Coudurier,... ; préface de Raymond Odent,... / Paris : Dalloz , 1976
État des changemens survenus, pendant l'année 1825, dans les demi-soldes et les traitemens de réforme, dressé en excécution de l'article 36 de la loi du 25 mars 1817 / Paris : Imprimerie royale , 1826
Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : mis à jour au 15 janvier 1956 / République française, Ministère des anciens combattants et victimes de guerre / Paris : Impr. nationale , 1956
Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : mis à jour au 1er août 1976 / République française, Secrétariat d'État aux anciens combattants / Paris : Impr. nationale , 1976
État des changemens survenus, pendant l'année 1826, dans les soldes de non-activité et les traitemens de réforme : précédé d'un rapport au roi présentant les comptes de l'emploi des crédits affectés à l'inscription des pensions alimentaires au trésor royal / Paris : Imprimerie royale , 1827
Manuel du service des pensions (lois et règlements) : suivi de l'instruction pour son application / Édition mise à jour jusqu'en février 1906 / Paris : Henri Charles-Lavauzelle, éditeur militaire , 1906
Instruction relative à l'application de la loi n°49-541 du 21 avril 1949 et des décrets n° 49-785 et 49-786 du 3 juin 1949 majorant les pensions des anciens combattants et victimes de guerre / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux / Paris : Imprimerie nationale , 1949
History of military pension legislation in the United States / by William Henry Glasson,... / , 1900
La vie des militaires et de leur famille selon le lieu d'affectation : 12e rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : Ministère des Armées , 2018
Problèmes posés par la réparation des séquelles de poliomyélite dans le cadre de la loi sur les pensions militaires / Michel Morgan,... ; [président du jury Louis Roche] / , 1970
Code des pensions civiles et militaires de retraite / [France] / Paris : Dalloz , [20??]-
Pensions de l'armée de terre / par Roger Leroy / Paris : A. Rousseau , 1901
Les Pensions d'invalidité : victimes militaires et victimes civiles / Auguste-François Dupuy,.. ; préface de M. René Cassin,... / 5e édition / Paris : Limoges , 1947
Manuel pratique pour la liquidation et la concession des pensions des ouvriers des établissements militaires : Loi du 21 mars 1928,... / Ministère de la Guerre / Paris : Imprimerie Nationale , 1930
État des pensions du département de la marine, accordées depuis le 1er octobre 1820 jusqu'au 1er octobre 1821 / Paris : Imprimerie royale , 1821
Code des pensions civiles et militaires de retraite Tome 2, barême indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications fixes / Paris : Direction des journaux officiels , c1989
Etat des changements survenus, pendant l'année 1826 dans les soldes de non-activité et des traitements de réforme ; précédé d'un rapport au roi présentant les comptes de l'emploi des crédits affectés à l'inscription des pensions militaires au trésor royal / Ministère de la guerre (Direction générale de l'Administration) / Paris : Imprimerie royale , 1827
Code des pensions civiles et militaires de retraite : t. II : barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications fixes. - Éd. 1986 / Paris : Direction des journaux officiels , 1986
La Famille de l'officier : des délégations de solde / Paris : Direction du Spectateur militaire , 1888
Une fortune princière : les dotations militaires du maréchal Davout prince d'Eckmühl / par Charles Joly / Auxerre : impr. de la Constitution , 1896
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre : parties législatives et réglementaire, guides-barèmes / [publié par le Ministère des armées] / Textes à jour au 11 octobre 2017 / Paris : les Editions des journaux officiels , DL 2017
War pensions and armed forces compensation : law and practice / Andrew Bano,... / [2nd edition] / London : Wildy, Simmonds & Hill publishing , 2022
Histoire militaire / Paris : Ministère de la guerre , 1957
Les juridictions des pensions militaires : loi du 31 mars 1919 / Charles Avignon ; [sous la direction de] M. Laferrière / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 1944
Circulaire du 3 janvier 1879, portant classification des blessures ou infirmités ouvrant droits à la pension / Ministère de la guerre / Paris : J. Dumaine , 1879
La réparation des accidents, blessures ou infirmités militaires / Iwan Hamant / Paris : Librairie de jurisprudence Edouard Duchemin , 1913
Code des pensions civiles et militaires de retraite 2, barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfiques de campagne, bonifications fixes / Paris : Journal officiel de la République française , 1983
Les pensions militaires d'invalidité et la jurisprudence du Conseil d'État / André Morin,.. ; Préface de M. Raymond Triboulet,.. / Paris : Charles-Lavauzelle , 1955
Memorandum sur les droits des anciens combattants et victimes de guerre, combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc / Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc / Paris : F.N.C.P.G.-C.A.T.M , 1981
Federal military pensions in the United-States / by William H. Glasson,... ; edited by David Kinley,... ; Carnegie endowment for international peace. Division of economics and history / New York : Oxford university press, american branch , 1918
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, avec le concours de Robert Ducos-Ader ; préf. de M. Letourneur / 6o éd. mise à jour au 1er juillet 1969 / Paris : Limoges , 1969
Die Entschädigungsunwürdigkeit in der deutschen Kriegsopferversorgung : mit einem Beitrag zur politiktheoretischen Begründung der Menschenwürde und einer rechtsvergleichenden Untersuchung zum österreichischen Kriegsopferrecht / Andreas Frank / Würzburg : Ergon-Verlag , 2003
Rapport du Comité permanent des affaires des anciens combattants de la Chambre des communes étudiant le rapport du Comité d'enquête sur l'organisation et le travail de la Commission canadienne des pensions : session 1969-1970 / présenté par Lloyd Francis,... / Ottawa : Imprimeur de la Reine pour le Canada , cop. 1970
Quelle politique de prise en charge du handicap pour la communauté militaire ? : Les actes du colloque - 60e anniversaire de la Cnmss 1949-2009 / Cnmss ; préfacier : Hervé Morin,... / Toulon : [CNMSS] , 2009
Etat général des officiers en demi-solde, dressé par ordre du ministre secrétaire d'état de la guerre : conformément à l'article 36 de la loi du 25 mars 1817 sur les finances : . 1er oct. 1817-[...] / Paris : Imprimerie royale , 1817
Manuel du service des pensions (lois et règlements) ; suivi de l'instruction pour son application / Édition mise à jour jusqu'au 15 mars 1897 / Paris : H. Charles-Lavauzelle , [1897]
Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 / République française, Ministère de la guerre / Paris : H. Charles-Lavauzelle , [1919]
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader ; Préf. de M. Letourneur / 11ème éd. mise à jour au 1er juin 1992. / Paris : Ed. Lavauzelle , 1992
Décrets de la Convention nationale [N°. 1021], 1°. relatif à l'ouverture d'un concours pour la composition de livres élémentaires destinés à l'enseignement national. 2°. relatif aux pensions de retraite à accorder aux généraux, sous-officiers, volontaires & soldats que des blessures auront mis hors d'état de continuer & de reprendre leurs services.
Recueil des textes officiels concernant les allocations aux familles des mobilisés [du 2 août 1914 au 31 décembre 1915] 2, Premier supplément arrêté à la date du 31 juillet 1918 / Ministère de la guerre / Paris : Henri Charles-Lavauzelle , [1918]
Pensions et gratifications de réforme : Gratifications de réforme / Volume mis à jour à la date du 16 octobre 1915 / Paris : H. Charles-Lavauzelle , [1915]
Manuel du service des pensions (lois et règlements) : suivi de l'instruction pour son application / Édition mise à jour jusqu'en février 1908 / Paris : Henri Charles-Lavauzelle, éditeur militaire , 1908
Notes on war pension : Issued by the Ministry of Pensions for the guidance of War Pensions Committees established under Section 1 of the War Pensions Act, 1921. January 1921 / London : His Majesty's Stationery Office , 1923
Tableau synoptique résumé des divers barêmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 / République française, Ministère de la marine / Paris : Impr. nationale , 1919
Le régime des pensions civiles et militaires / par P. Carcelle et G. Mas,... / Paris : Recueil Sirey , 1950
Code des pensions civiles et militaires de retraite / [publié par la CSC, Commission supérieure de codification] / Textes mises à jour au 15 septembre 2009 / Paris : Direction des journaux officiels , DL 2009
État des pensions du département de la marine, accordées depuis le 1er janvier 1824 jusqu'au 31 décembre de la même année / Paris : Imprimerie royale , 1825
Des Officiers et militaires à demi-solde / par A**** / Paris : Baudouin frères , février 1818
Mort en exil / Jean-Claude Cheyssial, réalisateur / [S.l.] : Saison Cinq , 2010
Les pensionnés militaires des départements de l'Indre-et-Loire, Indre et Loir-et-Cher : étude statistique relative à l'origine rurale ou urbaine des demandeurs : année de référence 1968 / J. Marchaud / , 1970
Code des pensions civiles et militaires de retraite 2, barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications fixes / Éd. 1980 / Paris : Journal officiel de la République française , 1980
Code des pensions civiles et militaires de retraite. t.1 : Partie législative, décrets en Conseil d'État, décrets, arrêtés / Éd. février 1990. / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
Pensions civiles et militaires / par P. Carcelle, G. Mas,.. / Nouvelle édition / Paris : Sirey , 1957
Pensions et tuberculose pulmonaire / Raymond Dupuy,... / , 1933
Les pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / par M. Jacques Rieuf ; [sous la direction de J. Petot] / , [1969]
État des changemens survenus, pendant l'année 1822, dans les demi-soldes et les traitemens de réforme : précédé d'un rapport au roi présentant les comptes de l'emploi des crédits d'inscriptions affectés, pour 1819 et 1820 et 1821, à la concession des pensions militaires / Ministère de la guerre, direction générale du personnel / Paris : Imprimerie royale , 1823
Les anciens combattants et les victimes de guerre dans la paix / République française, Ministère des anciens combattants et victimes de guerre / Paris : Ministère des anciens combattants et victimes de guerre , 1965
Code des pensions : Etat, collectivités locales : à jour au 15 janvier 1989 / [textes réunis avec la collab. de Joseph Henry] / Paris : Ed. du Papyrus , 1989
Les officiers : 17e rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : Ministère des Armées , 2023
Les pensions militaires de retraite : finalités, état des lieux, enjeux d’une réforme : 14e rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : Ministère des armées , 2020
Guide-barème des invalidités applicable au titre de la loi du 31 mars 1919 / République française, Ministère des anciens combattants et victimes de guerre / Paris : Imprimerie nationale , 1948
Les anciens soldats dans la société française au XVIIIe siècle / Jean-Pierre Bois ; préf. d'André Corvisier / Paris : Économica , DL 1990
Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 : Tirage de juin 1940 : Décret du 23 avril 1931 modifiant le barème des invalidités des membres supérieurs et des membres inférieurs. 1° Aux bénéficiaires de l'article 65. 2° Aux non bénéficiaires de l'article 65 / Paris : Charles-Lavauzelle & Cie , 1940
Bulletin d'information / La France mutualiste / Paris : France mutualiste , 1984-
Les anciens combattants et les victimes de guerre dans la paix / République française, Ministère des anciens combattants et victimes de guerre / Paris : Ministère des anciens combattants et victimes de guerre , 1964
Le droit à réparation tel que prévu par le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / Pierre Amestoy ; sous la direction de Vincent Cattoir-Jonville / , 2017
Code des pensions civiles et militaires de retraite 01, Partie législative et réglementaire / Ed. avril 1993 / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Bilan social 1993 / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre / [Paris] : Ministère des anciens combattants et victimes de guerre , 1994
Un mot sur le milliard décreté pour les défenseurs de la patrie / [Paris , 1797 ou 1798]
Code des pensions civiles et militaires de retraite / Paris : Direction des journaux officiels , 1987-1989
Instruction relative à l'application de la loi n°48-1437 du 14 septembre 1948 et des décrets n° 48-1588 et 48-1589 du 11 octobre 1948, portant amélioration de la situation des victimes de guerre / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux / Paris : Imprimerie nationale , 1948
Социальная защита военнослужащих и сотрудников правоохранительных органов России : сборник нормативно-правовых актов / Москва : Обозреватель , 1995
Pensions civiles et militaires / P. Carcelle, G. Mas / Nelle éd. / Paris : Sirey , 1957
Les pensions militaires de retraite / par André Chapon ; [sous la direction de Georges Péquignot] / , 1967
Code manuel des pensions afférentes aux départements de la guerre et de la marine : Extrait du "Droit et législation des armées de terre et de mer..." / par M. Durat-Lasalle (Louis) / Nouvelle édition / Paris : Auteur , 1855
Les mobilisés dans les usines de guerre victimes d'accidents du travail et la loi sur les pensions militaires du 31 mars 1919 / par M. Maurice Pousse,... / Blois : Grande Imprimeries de Blois , 1920
Manuel des pensions de l'armée de terre ou collection générale des lois, règlements, modèles, formules, concernant l'instruction des demandes des militaires, veuves et enfants de militaires dans les cas prévus par la loi du 11 avril 1831 / Ministère de la guerre / Paris : Imprimerie royale , 1831
Les paraplégies traumatiques dans le cadre des pensions militaires / Docteur Boruchowitsch Gilbert ; [avec la collaboration de l'Institution nationale des Invalides] / Paris : Ministère des anciens combattants , 1981
Bulletin annuel / Fédération des retraités de la Fonction publique. Creuse / Guéret : Fédération générale des retraités de la Fonction publique, Section de la Creuse , 1989-[199.]
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier la loi du 11 avril 1831 sur les pensions de l'armée de terre / par M. le général Dautheville, député au corps législatif / [Paris] : [éditeur inconnu] , [1861]
La mobilité des militaires : 16e rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : Ministère des Armées , 2022
Memento du code des pensions d'invalidité des militaires et des victimes de guerre / Dr Ch. Perolini / [2è éd.] / [Lieu de production inconnnu] : [producteur inconnu] , 1978
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... ; préface de M. Letourneur,... ; [avec la collaboration de M. John Nicoletis] / 7e édition mise à jour au 1er janvier 1974 / Paris : Lavauzelle , DL 1974
Mechti, le dernier combat / Jean-Claude Cheyssial, réal. / [Paris] : France 3 , 2006
Pensions / Ecole militaire d'administration / [Lieu de publication inconnu] : Ecole militaire d'administration , [196.]
État des changemens survenus en 1819 et en 1820, dans les demi-soldes et les traitemens de réforme : précédé d'un rapport au roi présentant les comptes d'emploi du crédit d'inscription affecté, pour 1819, à la concession des pensions militaires / Ministère de la guerre / Paris : Imprimerie royale , 1821
Code des pensions civiles et militaires de retraite Tome I, Parties législative et réglementaire / Éd. mise à jour au 26 novembre 1996 / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Claiming union widowhood : race, respectability, and poverty in the post-emancipation South / Brandi Clay Brimmer / Durham [C.] : Duke University Press , 2020
Recueil de documents intéressant la législation des pensions : loi du 31 mars 1919 : du 28 janvier 1919 au 8 mars 1920 / Ministère des Pensions / Paris : Henri Charles-Lavauzelle , 1920
L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes intéressés / Cour des Comptes / Paris : Direction des Journaux officiels , 2000
La monnaie et les sites militaires sous les Valentiniens : étude de la dispersion des émissions monétaires dans ses rapports avec l'armée romaine (364-378) / Jérémie Chameroy ; sous la direction de Yann Le Bohec, Hans-Markus von Kaenel et de Michel Amandry / [S.l.] : [s.n.] , 2007
Paid patriotism ? : the debate over veterans' benefits / James T. Bennett / London [etc.] : Routledge , 2017
Invalides français et disabled veterans états-uniens aujourd'hui : une reconnaissance sociale inégale ? / Anne-Lise Dall'Agnola ; sous la direction de Dominique Memmi / , 2023
Proposition de loi relative à la revalorisation des retraites des anciens combattants d'outre-mer / Assemblée nationale ; présentée par M. François Rochebloine,... / Paris : Assemblée nationale , 2000
Pensions militaires / Volume mis à jour à la date du 15 août 1916 / Paris : H. Charles-Lavauzelle , [1916]
Recueil méthodique des textes intéressant la législation des Pensions Tome premier (livres I à IV), : 1ère Partie : Pensions militaires d'invalidité / Ministère des Pensions / Paris : Imp. Nationale , 1932-1935
Le droit à réparation tel que prévu par le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / Pierre Amestoy ; sous la direction de Vincent Cattoir-Jonville / Lille : Université de Lille Droit et santé , 2017
Les trépanés de la guerre et leur indemnisation d'après la loi des Pensions (loi du 31 mars 1919) / par Maurice Bergé,... / Lyon : Imprimerie L. Bascou , 1921
Disabled soldiers and sailors pensions and training / by Edward T. Devine,... ; assisted by Lilian Brandt ; Carnegie Endowment for international peace. Division of economics and history / New York : Oxford University Press, american branch , 1919
L'expertise en stomatologie / M. Dechaume,... et L. Dérobert,... ; préface du Professeur Balthazard / Paris : Masson et Cie , 1937
Entêtements procéduriers et pensions militaires d'invalidité / Thierry Poulichot / 2e édition / Grand-Champ : Les Garanties citoyennes , 2018
Proposition de loi tendant à exprimer la reconnaissance de la France à ses anciens combattants d'outre-mer / Assemblée nationale / Paris : Assemblée nationale , 2001
La loi des pensions militaires : les allocations aux ascendants des militaires tués ou disparus : textes et commentaires / Charles Valentino,.. / [3e édition] / Paris : Berger-Levrault , 1923
Code des pensions civiles et militaires de retraite : 1 : partie législative, règlements d'administration publique, décrets, arrêtés / Paris : Journal officiel de la République française , 1984
Les juridictions des pensions militaires : Loi du 31 mars 1919 / Charles Avignon / Paris : Jouve , 1944
Sida et imputabilité dans le cadre des pensions militaires d'invalidité / Michel Kany / [S.l.] : [s.n.] , 1995
Mit ziebzehn jahren vor Verdun / Werner Beumelburg / Berlin : Moritz Dieterweg , 1941
Etat des pensions du Département de la Marine, accordées depuis le 1er janvier 1830 jusqu’au 31 décembre de la même année / Paris : Imprimerie royale , 1831
Proposition de loi visant à étendre l'application de l'article L.253 quinquies du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre aux réfractaires / Assemblée nationale ; présentée par M. Georges Colombier... [et al.] / Paris : Assemblée nationale , 2003
Rééducation professionnelle des mutilés ; Précédée de Renseignements sur l'attribution des pensions, la rééducation fonctionnelle et la prothèse / [par le professeur agrégé Jean Camus et le Dr Galtier-Boissière] ; Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-arts, Musée pédagogique, Service des projections lumineuses / Melun : Imprimerie Administrative , 1917
Le droit à pension des invalides de la guerre de 1914-1918 / André Gellé / Paris : Presses universitaires de France , 1923
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre : textes codifiés par les décrets nos 47-2084 du 20 octobre 1947, 51-469 du 24 avril 1951, 53-770 du 13 août 1953 et par la loi n° 58-346 du 3 avril 1958, mis à jour le 1er janvier 1977 / Secrétariat d'État aux anciens combattants ; préface de M. André Bord,... ; avant-propos de M. André Heilbronner,... / Paris : Berger-Levrault , 1977
Les anciens combattants girondins et la société sous la Troisième République (1870-1940) / Pascal Mounien ; sous la direction de Bernard Gallinato / , 2012
I trattamenti pensionistici privilegiati e l'equo indennizzo / Rossella Castrica, Giorgio Bolino / Seconda Edizione / Milano : Giuffrè , 2005
Les Pensions militaires en France et à l'étranger / par P. Dislère,... / Paris : Berger-Levrault et Cie, libraires-éditeurs , 1881
Les pensions militaires IV, Circonstances affectant l'obtention ou la jouissance d'une pension / par l'Intendant Militaire [Henri-Jean] Malbec / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , [1950]
Care of dependents of enlisted men in Canada / by S. Herbert Wolfe / Washington : Government printing office , 1917
Recueil des instructions et circulaires relatives à l'étude des droits à pension d'invalidité à l'usage des centres de réforme et des commissions de réforme / République française, Ministère des pensions, des primes & des allocations de guerre / Paris : Desmoineaux et Brisset , 1940
Code manuel des pensions de l'armée de terre : résumé analytique de la réglementation en vigueur / par Arnould Bertrand / Deuxième édition revue, mise à jour et augmentée d'un répertoire alphabétique / Paris : Librairuie militaire de L. Baudoin et Cie
Essai sur les origines et l'évolution du droit à réparation des victimes militaires des guerres / Luc Somerhausen / Bruxelles : Musée royal de l'armée , 1974
List of Local War Pensions Committees / Ministry of Pensions / Rev. ed. / [Royaume-Uni] : [Editeur non identifié] , 1919
Code des pensions civiles et militaires de retraite : textes mis à jour au 16 octobre 2001 / [Éd. 2002] / Paris : les Éditions des Journaux officiels , 2001
Manuel des pensions de l'armée de terre ou collection générale des lois, règlements, modèles, formules, etc : concernant l'instruction des demandes des militaires, veuves et enfants, dans les cas prévus par les lois des 11 avril 1831, 26 avril 1855 et 26 avril 1856 / par A. Garrel / Paris : J. Dumaine , 1858
Les pensions militaires / par Robert Salomon / Paris : Presses universitaires de France , 1962
Instruction relative à l'application de la loi n°48-337 du 27 février 1948 et des décrets n° 48-635 et 48-636 du 1er avril 1948, portant amélioration de la situation des victimes de guerre / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux / Paris : Imprimerie nationale , 1948
Gesetz über die Versorgung der Personen der Unterklassen : des Reichsheeres, der kaiserlichen Marine und der kaiserlichen Schutztruppen : vom 31. Mai 1906 / erläutert von Dr. jur. A. Romen,... / Berlin : I. Guttentag , 1908
Hypertension artérielle permanente : imputabilité et aptitude au service militaire / Jean Jacquot,... / , 1936
Le pensioni di guerra / Alessandro Groppali, ... / Milano : Fratelli Treves , 1916, cop. 1916
Les trépanés de la guerre et leur indemnisation d'après la loi des Pensions (loi du 31 mars 1919) / par Maurice Bergé,... / Lyon : Bibliothèque Lyon 1 , 2022
Avis présenté au nom de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale Tome VI, Anciens combattants / Sénat, session ordinaire de 2004-2005 ; [réd.] par M. Marcel Lesbros,... / Paris : Sénat , 2004
Validation de services accomplis par des infirmières et ambulancières dans les formations du Services de santé des armées pendant les guerres 1914-1918, 1939-1945, les campagnes d'Indochine et de Corée / capitaine Ginette Noillet / , [197.?]
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Etude critique du régime des allocations aux familles des militaires soutiens indispensables : fondement juridique de cette législation, son fonctionnement pratique, ses répercussions / André Fonvieille / Montpellier : L'Abeille , 1919
Le problème militaire de la tachycardie paroxystique : aptitude au service militaire, imputabilité / Georges Fouin,... / , 1936
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'évolution des retraites militaires depuis la professionnalisation des armées / Sénat, Session ordinaire de 2007-2008 ; par MM. Yves Fréville,... et François Trucy,... / Paris : Sénat , 2008
Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 : Tirage de mars 1935 : décret du 23 avril 1931 modifiant le barème des invalidités des membres supérieurs et des membres inférieurs, 1° aux bénéficiaires de l'article 65, 2° aux non bénéficiaires de l'article 65 / Paris : Charles-Lavauzelle & Cie , 1935
De la maladie à la décision médico-militaire / [par le médecin en chef de 1e classe Mémin et le médecin en chef de 2e classe Hiltenbrand] ; [École d'application du service de santé des armées, Val-de-Grâce] / [Paris] : École d'Application du Service de Santé des Armées , 1970
Le médecin et l'invalide face à la législation des pensions / Y. Memin, A. Molinier / Paris : Editions Charles-Lavauzelle & Cie , cop. 1968
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre et des actes de terrorisme / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader, André Delvaux ; préface de M. Letourneur,... / 11e édition mise à jour au 1er juin 1992 / Paris : Lavauzelle , 1992
La loi Lugol sur les pensions militaires aux infirmes, veuves, orphelins et ascendants : (Loi du 31 mars 1919) / par Charles Valentino,... ; préface de Georges Lugol,... / Paris : Édition de la Revue interalliée , [1920]
Décret de la Convention nationale, du 6 juin 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux pensions de retraite à accorder aux généraux, sous-officiers, volontaires & soldats que des blessures auront mis hors d'état de continuer & de reprendre leurs services.
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... André Delvaux,... / 10e éd. mise à jour au 1er juin 1989 / Paris : Lavauzelle , 1989
Complément au Régime des pensions civiles et militaires et à La caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales / P. Carcelle et G. Mas,... / Mise à jour à la date du 15 juillet 1951 / Paris : Recueil Sirey , 1951
Justice to the maimed soldier : nursing, medical care and welfare for sick and wounded soldiers and their families during the English civil wars and interregnum, 1642-1660 / Eric Gruber von Arni / Aldershot, England : Ashgate
Code des pensions civiles et militaires de retraite Tome 2, Annexes : barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers / Edition juin 1993 / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 : Tirage de février 1937 : décret du 23 avril 1931 modifiant le barème des invalidités des membres supérieurs et des membres inférieurs, 1° aux bénéficiaires de l'article 65, 2° aux non bénéficiaires de l'article 65 / Paris : Charles-Lavauzelle & Cie , 1937
État des changemens survenus, en 1820 et 1821, dans les demi-soldes et les traitemens de réforme : précédé d'un rapport au roi présentant les comptes de l 'emploi des crédits d'inscriptions affectés, pour 1819 et 1820, à la concession des pensions militaires / Ministère de la guerre, direction générale du personnel / Paris : Imprimerie royale , 1822
L'indemnisation du préjudice corporel / Vincent Dang-Vu / 3e édition / Paris : l'Harmattan , DL 2010
The soldiers' bonus or adjusted compensation for soldiers / New York City : National Industrial Conference Board , 1923
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La loi des pensions du 14 avril 1924 : avec des commentaires des dispositions relatives à l'attribution et à la détermination de la pension... / Paris : Charles-Lavauzelle , [1924]
Table Vicennale (1935-1954) des Arrêts du Conseil d'Etat et de la Commission spéciale de Cassation adjointe au Conseil d'Etat Tome 1, Période 1er Janvier 1935-31 Décembre 1954 : Pensions militaires d'invalidité, Pensions des victimes civiles de la guerre, Pensions assimilées / composée par M.M. A. Cuvelier, P. Chasserat, Roger Mehl / [Paris] : Sirey , 1955
D'un pays à l'autre... : les anciens combattants marocains / Neus Viala, réal. ; Abdelkader Lagtaâ, collab. ; Louis Benhedi, voix / Pibrac : Cultures et communication [éd., distrib.] , [DL 2014]
Royal warrant for the retired pay of officers disabled, and for the pensions of the families and relatives of officers deceased, and for the pensions of nurses disabled, in consequence of the present War to which are appended an explanatory note and an actuarial report / Ministry of Pensions / London : Published by His Majesty's Stationery Office , 1920
Nouveau code annoté des pensions civiles et militaires de retraite (loi n° 64-1339 du 26 décembre 1964, J.O. du 30 déc. 1964, et rectificatifs des J.O. du 10 janv. 1965 et 28 janv. 1965) : partie législative / Marcel Hamiaut,... / Paris : Librairie Dalloz , 1965
Military retirement : the Administration's plan and related proposals / American Enterprise Institute for Public Policy Research / Washington, D.C. : American Enterprise Institute for Public Policy Research , 1980
Invalides français et disabled veterans états-uniens aujourd'hui : une reconnaissance sociale inégale ? / Anne-Lise Dall'Agnola le 2023 [ Paris 8 ]
Les anciens combattants girondins et la société sous la Troisième République (1870-1940) / Pascal Mounien le 2012 [ Bordeaux 4 ]
Le droit à réparation tel que prévu par le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / Pierre Amestoy le 2017 [ Lille 2 ]
Goumiers, Spahis et tirailleurs marocains de l'armée française : engagement, parcours et oubli (1908-2006) / M'bark Wanaim le 2008 [ Paris 1 ]
La monnaie et les sites militaires sous les Valentiniens : étude de la dispersion des émissions monétaires dans ses rapports avec l'armée romaine (364-378) / Jérémie Chameroy le 2009 [ Paris 4 ]
[4/DELTA/0468] Allemagne. Pensions (1916-1918) / 1 chemise
[GF/DELTA/RES/0013] Pologne. Anciens combattants et invalides polonais après 1918 (1920) / 2 pièces
Coût de l'armée allemande et des pensions de guerre (Du 19 juin 1921) / 1 pièce
[F/DELTA/RES/0945/13] Guerre mondiale (1914-1918) : sauf-conduits, permis de circuler (1914-1918) / 1 portfolio
[F4488] [MMSH-PH-7199] Pierre-Auguste Chabert évoque la figure de son père et donne des informations sur sa vie, interrogé par son fils et son petit-fils (2006-07-01) / Durée : 22min
[MMSH-PH-3030] Une brigasque d'origine italienne raconte la guerre de 1939-1945, le rattachement de La Brigue à la France et ses conséquences sur la vie des habitants du village (2007-07-21) / Durée : 1h 12min
[1842.420] [Identifiant ProQuest : hcpp1842020135] Bill to establish Military Savings Banks (1842) / 4 pages
[1845.294] [Identifiant ProQuest : hcpp1845022314] Bill to amend Act to establish Military Savings Banks (1845) / 4 pages
[1859 Session 2.74] [Identifiant ProQuest : hcpp1859035309] Bill to amend and consolidate Laws relating to Military Savings Banks (1859) / 10 pages
[1850.365] [Identifiant ProQuest : hcpp1850026816] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1848-49 (1850) / 2 pages
[1857 Session 2.298] [Identifiant ProQuest : hcpp1857033462] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1854-55 (1857) / 2 pages
[1852.133] [Identifiant ProQuest : hcpp1852028328] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1850-51 (1852) / 2 pages
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[1856.81] [Identifiant ProQuest : hcpp1856032440] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1853-54 (1856) / 2 pages
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[1862.363] [Identifiant ProQuest : hcpp1862038359] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1860-61 (1862) / 2 pages
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[1847.337] [Identifiant ProQuest : hcpp1847024169] Statement on Military Savings Banks, 1845-46 (1847) / 4 pages
[1847.214] [Identifiant ProQuest : hcpp1847024168] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1845-46 (1847) / 2 pages
[1863.312] [Identifiant ProQuest : hcpp1863039349] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1861-62 (1863) / 2 pages
[1849.577] [Identifiant ProQuest : hcpp1849025972] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1847-48 (1849) / 2 pages
[1861.536] [Identifiant ProQuest : hcpp1861037385] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1859-60 (1861) / 2 pages
[1859 Session 1.191] [Identifiant ProQuest : hcpp1859035019] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1855-57 (1859) / 4 pages
[1847-48.189] [Identifiant ProQuest : hcpp1847025134] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1846-47 (1847-48) / 2 pages
[1854.387] [Identifiant ProQuest : hcpp1854030464] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1852-53 (1854) / 2 pages
[1852-53.554] [Identifiant ProQuest : hcpp1852029303] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1851-52 (1852-53) / 2 pages
[1860.140] [Identifiant ProQuest : hcpp1860036304] Return of Savings Banks established in any Regiment, Depot or Provisional Battalion in H.M. Service (1860) / 6 pages
[1860.93] [Identifiant ProQuest : hcpp1860036305] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1857-58 (1860) / 2 pages
[1860.543] [Identifiant ProQuest : hcpp1860036306] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1858-59 (1860) / 2 pages
[1875.49] [Identifiant ProQuest : hcpp1875051212] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-74 (1875) / 2 pages
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[1890.108] [Identifiant ProQuest : hcpp1890066885] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-89 (1890) / 2 pages
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[1893-94.527] [Identifiant ProQuest : hcpp1893070494] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-93 (1893-94) / 2 pages
[1896.49] [Identifiant ProQuest : hcpp1896073904] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-95 (1896) / 2 pages
[1896.222] [Identifiant ProQuest : hcpp1896073905] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1894-95 (1896) / 2 pages
[1897.74] [Identifiant ProQuest : hcpp1897074971] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-96 (1897) / 2 pages
[1897.149] [Identifiant ProQuest : hcpp1897074970] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1895-96 (1897) / 2 pages
[1872.55] [Identifiant ProQuest : hcpp1872048309] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-71 (1872) / 2 pages
[1872.156] [Identifiant ProQuest : hcpp1872048308] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1870-71 (1872) / 2 pages
[1870.392] [Identifiant ProQuest : hcpp1870046285] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1868-69 (1870) / 2 pages
[1867.320] [Identifiant ProQuest : hcpp1867043325] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1865-66 (1867) / 2 pages
[1873.52] [Identifiant ProQuest : hcpp1873049257] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-72 (1873) / 2 pages
[1873.136] [Identifiant ProQuest : hcpp1873049258] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1871-72 (1873) / 2 pages
[1864.57] [Identifiant ProQuest : hcpp1864040270] Account of gross Receipts and Payments by Coms. for Reduction of National Debt, 1817-63; Account of Investment of Monies in hands of National Debt Coms. for Savings Banks and Friendly Societies, 1863; Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-63; Account of gross Amount of Bank and Long Annuities transferred (to Commissioners for Reduction of National Debt) (1864) / 10 pages
[1864.276] [Identifiant ProQuest : hcpp1864040242] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1862-63 (1864) / 2 pages
[1866.37] [Identifiant ProQuest : hcpp1866042225] Account of gross Receipts and Payments by Coms. for Reduction of National Debt, 1817-65; Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-65; Account of Investment of Monies in hands of National Debt Coms. for Savings Banks and Friendly Societies, 1865; Account of gross Amount of Bank and Long Annuities transferred (to Commissioners for Reduction of National Debt) (1866) / 10 pages
[1866.119] [Identifiant ProQuest : hcpp1866042260] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1864-65 (1866) / 2 pages
[1871.153] [Identifiant ProQuest : hcpp1871047277] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1869-70 (1871) / 2 pages
[1867-68.366] [Identifiant ProQuest : hcpp1867044396] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1866-67 (1867-68) / 2 pages
[1874.73] [Identifiant ProQuest : hcpp1874050234] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1872-73 (1874) / 2 pages
[1874.52] [Identifiant ProQuest : hcpp1874050235] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-73Z (1874) / 2 pages
[1865.289] [Identifiant ProQuest : hcpp1865041319] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1863-64 (1865) / 2 pages
[1868-69.374] [Identifiant ProQuest : hcpp1868045335] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1867-68 (1868-69) / 2 pages
Réseau Turma-vengeance (1941-2001) / 42 cartons (17873 pièces)
Mallez, Pierre (1911 - 2005) / 4 cartons
[Ms T 1092] Pensions pour les anciens militaires de la République et de l'Empire