http://www.idref.fr/050575368
type: Document
primary topic: Pensions militaires
creator: id
created: 1982-12-21
modified: 2021-06-16T19:39:27

Pensions militaires
type: Concept
FRBNF: 12650028
in scheme: scheme
alternative label: Allocations militaires
alternative label: Anciens combattants -- Indemnités
alternative label: Anciens combattants -- Pensions
alternative label: Militaires -- Pensions
alternative label: Pensions d'ancien combattant
alternative label: Pensions de guerre
alternative label: Soldats -- Pensions
narrower: id
broader: id
notation: 355
notation: 360

id
type: Concept
label: Militaires

id
type: Concept
label: Solde, indemnités, etc.

id
type: Concept
label: Invalidité -- Évaluation

id
type: Concept
label: Pensions

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La loi des pensions militaires : Les soins aux mutilés : textes, commentaires, tarifs / Charles Valentino,.. / Paris : Berger-Levrault , 1923

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions 1ère partie, Pensions militaires d'invalidité - Tome premier (Livres I à IV) / Ministère des pensions / 1ère édition, à jour au 1er Juin 1932 / Paris : Imprimerie Nationale , 1932

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Médecine légale : Les certificats medicaux. Le secret médical. Les spécialisations. Professions para-médicales et auxiliaires médicaux. Exercice illégal de la médecine. Protection générale de la santé publique, les maladies sociales en dehors de l'alcoolisme, la protection maternelle et infantile. Les pensions militaires d'invalidité / Association générale de étudiants en médecine de Paris / Paris : A.G.E.M.P. , 1968

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite / [Direction des Journaux officiels] / Textes mis à jour au 15 décembre 2005 / Paris : Direction des journaux officiels , DL 2006

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... André Delvaux,... / 9e éd. mise à jour au 1er juillet 1983 / Paris : Lavauzelle , 1983

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les pensions militaires d'invalidité : Loi du 31 mars 1919 / Eudore Bordenave / , 1920

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / [par] Claude Andrieu-Filliol,... René Lacoste,... ; avec le concours de Robert Ducos-Ader ... / 5ème éd. mise à jour au 1er octobre 1965. / Paris : Nancy , 1965

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Handwörtenbuch der Reichsversorgung mit Einbeziehung der Wehrmachtfürsorge- und -versorgungsgesetze / M. Wuttke und M. Wenzel / 2e éd. / Stuttgart : W. Kohlhammer , 1942

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les Pensions militaires II, Les Pensions de rémunération / par l'Intendant militaire [Henri-Jean] Malbec / [S. l.] : [s. n.] , [1946]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / Paris : Berger-Levrault , 1963-1964

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Exposé des droits et des réclamations des titulaires de dotations dont les biens ont été séquestrés en 1814 et 1815 : dédié à ses frères d'armes. / par leur mandataire le colonel Salel (Jn.Jh.), ... / Paris : Chez Delaunay , 1920

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Goumiers, Spahis et tirailleurs marocains de l'armée française : engagement, parcours et oubli (1908-2006) / M'bark Wanaim ; sous la direction de Daniel Rivet / , 2008

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Recueil des lois sur les pensions / Gouvernement egyptien, Ministère des finances / Le Caire : Imprimerie Nationale , 1915

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Dépenses - pensions / [Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation, Direction du personnel et des services généraux, Centre de formation professionnelle et de perfectionnement] ; [réd. par] Yves Bonnet, Bernard Guilloteaux / Paris : Ministère de l'économie , 1986

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Petition histories : related claims / Kenneth R. Bowling, William Charles diGiacomantonio, Charlene Bangs Bickford, editors / Baltimore : Johns Hopkins University Press , 1997

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La retraite des Indigènes / Frédéric Chignac, réal., scénario ; Denis Barbier, mus. / [Paris] : Centre National de la Cinématographie - Images de la Culture [éd., distrib.] , [2009]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Justice et réparation : histoire du droit à réparation pour les invalides et victimes de guerre / Pierre Amestoy ; [préface de Vincent Cattoir-Jonville] / France : Éditions Historien Conseil , DL 2022

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Compte... de l'emploi des crédits affectés à l'inscription des pensions militaires au trésor royal puis [public] ; suivi de l'état des changements survenus dans les soldes de non-activité et les traitements de réforme... / Ministère de la guerre. Division de la comptabilité générale et des pensions / Paris : Imprimerie royale , 1828-1919

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 : mis à jour à la date du 1er janvier 1933 : décret du 23 avril 1931 modifiant le barème des invalidités des membres supérieurs et des membres inférieurs, 1° aux bénéficiaires de l'article 65, 2° aux non bénéficiaires de l'article 65 / Paris : Charles-Lavauzelle & Cie , 1933

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite / Direction des Journaux officiels / Edition mise à jour au 6 avril 2004 / Paris : Direction des journaux officiels , DL 2004

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: The World war veterans and the federal treasury / National Industrial Conference Board / New York : National Industrial Conference Board, Inc. , 1932

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Classification des blessures ou infirmités ouvrant des droits à la pension de retraite (23 juillet 1887) / Ministère de la guerre / Paris : Henri Charles-Lavauzelle , 1887

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Compte de l'emploi des crédits affectés pour l'année 1904 à l'inscription des pensions militaires au Trésor public : suivi de la situation, au 31 décembree 1904, des services 1° de la solde temporaire en réforme déterminée par la loi du 19 mai 1834 2° de la gratification temporaire de réforme instituée par la décision du 30 octobre 1852 (exécution des articles 28 et 36 de la loi du 25 mars 1817, de l'article 5 de la loi du 14 juillet 1819, de l'article 4 de la loi du 7 avril 1833 et des paragraphes 2 et 3 de l'article 237 du règlement du 3 avril 1869 sur la comptabilité de la guerre) / République française, Ministère de la guerre / Paris : Imprimerie nationale , 1905

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Deuxième lettre de Martius Veter,... à M. le marquis de Latour-Maubourg,... / [Martius Veter] / Paris : Mongie , 1820

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Insuffisance des pensions accordées aux militaires blessés : Moyen de les augmenter sans accroître les charges du Trésor / par le Comte de Riencourt / Paris : Librairie E.Lachaud , 1872

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite / Ed. janvier 1989 / Paris : Direction des journaux officiels , 1989

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Mise en oeuvre d'un moteur de règles pour le contrôle des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / Martial David / [S.l.] : [s.n.] , 2010

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La loi des pensions militaires : les pensions aux indigènes des colonies et à leurs ayants cause : Textes et commentaires / Charles Valentino,... / Paris : Berger-Levrault, éditeurs , 1925

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les pensions des veuves et des orphelins : textes et commentaires / Ch. Valentino,... / Paris : Berger-Levrault, éditeurs , 1925

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les anciens combattants girondins et la société sous la Troisième République / Pascal Mounien ; sous la direction de Bernard Gallinato-Contino / [S.l.] : [s.n.] , 2012

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / Ministère des anciens combattants et victimes de la guerre / Paris : Imprimerie des Journaux Officiels , 1951

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Contribution à l'étude de la tension artérielle chez les amputés de guerre : étude statistique et médico-légale / Joseph Beaumont,... / , 1938

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: L'indemnisation du Dommage dans les lois civiles et dans les lois militaires / par les Docteurs Jude,... et Mazel,... / Lyon : Legendre , 1922

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Nouveau projet de réformes à introduire dans le recrutement de l'armée : ainsi que dans les pensions des veuves des militaires / par le Dr Bonnafont (de Plaisance, Gers)... / Paris : J. Corréard , 1850

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les anciens combattants d'Afrique noire et de Madagascar : les pensions militaires d'invalidité : réalités et perspectives / Claude Dumurgier,... / Paris : Institut national des Invalides , 1990

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier la loi du 18 avril 1831, sur les pensions de l'armée de mer / par M. le vicomte Reille, député au corps législatif / [Paris] : [éditeur inconnu] , [1861]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les pensions militaires d'invalidité ; La commission de réforme des pensions militaires d'invalidité ; L'expertise : notion d'imputabilité / Médecin chef des services C. Molinié ; Ecole d'application du service de santé des armées, Val-de-Grâce / Paris : Ecole d'application du service de santé des armées , 1992

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Algemene militaire pensioenwet / bewerkt door W.J. Schmitz / 2e druk, biwerkdatum 1 januari 1992 / Zwolle : W.E.J. Tjeenk Willink , 1992

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Militaires blessés et infirmes : réformes, gratifications et pensions / Médecin major Valentino / Paris : Berger-Levrault , 1918

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La défense des victimes de la guerre : l'action du Parti Communiste ; le bilan d'une législature / Parti Communiste (S.F.I.C.) / Paris : Impr. Centrale , [1928]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Guide-barême des invalidités applicable au code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / France. Anciens combattants et victimes de guerre Ministère / Mis à jour au 1er janvier 1967 / Paris : Impimerie. nationale , 1967

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Le centre spécial de réforme : réformes, retraites, gratifications, pensions, allocations, secours, malades, blessés, veuves, orphelins,... / P. Rouquette,... / 2e édition / Bordeaux : Impr. J. Bière , [1917]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Supplément au Manuel des pensions de l'armée de terre / Ministère de la guerre / Paris : Imprimerie impériale , 1861

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919, mis à jour à la date du 16 mai 1932 / République française, Ministère de la guerre / Paris : Charles-Lavauzelle & Cie , 1932

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Loi relative aux vétérans nationaux. Du 29 août 1792, l'an quatrième de la liberté.

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Compte de l'emploi des crédits affectés pour l'année 1910 à l'inscription des pensions militaires au Trésor public : suivi de la situation, au 31 décembree 1910, des services 1° des soldes temporaires de réforme 2° de la gratification temporaire de réforme (exécution des articles 28 et 36 de la loi du 25 mars 1817, de l'article 5 de la loi du 14 juillet 1819, de l'article 4 de la loi du 7 avril 1833 et des paragraphes 2 et 3 de l'article 237 du règlement du 3 avril 1869 sur la comptabilité de la guerre) / République française, Ministère de la guerre / Paris : Imprimerie nationale , 1905

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les pensions militaires d'invalidité au cours du service national / Victor Martel,... ; directeur, C. Jeanneton / [S.l.] : [s.n.] , 1983

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... ; [avec la collaboration de John Nicoletis] / 8 édition mise à jour au 1er juin 1979 / Paris : Éditions Lavauzelle , 1979

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: État des changemens survenus, pendant l'année 1824, dans les demi-soldes et les traitemens de réforme; dressé en exéction de l'article 36 de la loi du 25 mars 1817 / [par le] Ministère de la guerre.(Direction générale de l'administration) / Paris : Impr. royale , 1825

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Instruction du 31 mai 1920 pour l'application de la loi du 31 mars 1919 sur les pensions militaires pour infirmités et du décret du 2 septembre 1919 portant règlement d'administration publique pour l'application de ladite loi / République française, Ministère des pensions, primes et allocations de guerre / Paris : H. Charles-Lavauzelle , 1920

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Égalité des droits pour les anciens combattants et fonctionnaires : comment obtenir la revalorisation des pensions pour les anciens combattants et anciens fonctionnaires civils ou militaires / CATRED, Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l'égalité des droits ; GISTI, Groupe d'information et de soutien des immigrés ; [réd. par Bernard Aubrée, Marc Fromentin, Didier Maille, et al.] / Paris : GISTI , 2002

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Convention nationale. Rapport fait au nom des comités de Salut public, liquidation et secours, réunis, sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la patrie ; par Collot-d'Herbois ; séance du 14 prairial. Imprimé par ordre de la Convention nationale

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite / [publié par la CSC, Commission supérieure de codification] / Textes mis à jour au 7 mai 2013 / Paris : Direction des journaux officiels , DL 2013

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Notice sur les pensions d'invalidité (officiers et troupe) et l'organisation et le fonctionnement des commissions de réforme : avec solution de nombreux cas d'espèces intéressant le blessé de guerre / commandant C.-A.-H. Vincent / 11e éd. refondue, augm. et mise à jour / Paris : Charles-Lavauzelle , 1919

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite 01, Partie législative, règlements d'administration publique, décrets, arrêtés / Ed. 1987 / Paris : Direction des journaux officiels , 1987

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Pensions militaires / Volume arrêté à la date du 10 mai 1909 / Paris : R. Chapelot et Cie , 1909

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Extraits du volume 28 B.O.E.M. mis à jour pour l'exécution aux armées des services de l'état civil des succesions et des sépultures militaires / Ministère des Anciens Combattants et Pensionnés / Paris : Imprimerie Nationale , 1940

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919, mis à jour à la date du 3 août 1931 / République française, Ministère de la guerre / Paris : Charles-Lavauzelle & Cie , 1931

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Migliorare l'ordinamento della pensioni di guerra / Domenico Chiaramello / Roma : Poligrafica Romana , 1953

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: L'emploi des militaires après leur départ des forces armées : 15e rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : Ministère des Armées , 2021

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La jambe d'un simple soldat vaut bien celle d'un général : 80ème anniversaire du droit à réparation / Association Républicaine des Anciens Combattants, Paul Markidès ; postface de Georges Doussin / Nouvelle édition revue et complétée / [Lieu de publication inconnu] : Editions "Le Réveil des Combattants , [1999]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code pratique des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claire Aubertie-Mouren / Panazol : Lavauzelle , DL 2010

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: 4ème rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : [Ministère de la défense] , 2010

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Le combattant gazé de la Grande Guerre : emploi des gaz, prise en charge et traitement des gazés par le Service de Santé au cours du conflit : réforme, pension et soins des anciens combattants / par Marc Scherschel ; [sous la direction de Pierre Labrude] / [S.l.] : [s.n.] , 2002

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Étude de la loi du 31 mars 1919 : pensions militaires : thèse pour le doctorat en médecine présentée et soutenue publiquement, le 29 juillet 1919, à 17 heures / par Claude-Paulin Gassiot,... / , 1919

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Loi relative aux citoyens qui ont servi l'Etat sur les vaisseaux de la ci-devant compagnie des Indes, en qualité de soldats, caporaux, &c. Du 19 septembre 1792, l'an 4.e de la liberté.

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La situation sociale des tuberculeux réformés et leur indemnisation d'après la loi des Pensions (loi du 31 mars 1919) / par Maurice Gauch,... / Nimes : Imprimerie G. Teissier , 1920

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Législation des pensions militaires / Gilles Bethune / [S.l.] : [s.n.] , 1977

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Aptitude et imputabilité au service militaire des tachycardies chroniques / Yves Bongars de Vaudeleau,... / , 1936

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite Tome II, Barême indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers / Éd. mise à jour au 13 novembre 1996 / Paris : Direction des journaux officiels , 1996

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les taux d'invalidité en relation avec des interventions gastriques dans le régime des pensions militaires : étude statistique et critique / Pierre Anciaux / [S.l.] : [s.n.] , 1967

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les aliénés incorporés : discussion de leur droit à une pension / par Gabriel-Edouard-Louis Tersen,... / Vannes : Imprimerie A. Commelin , 1920

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La mort, la blessure, la maladie : 13e rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : Ministère des Armées , 2019

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite 1, Partie législative : règlements d'administration publique, décret, arrêtés / Paris : Journal officiel de la République française , 1980

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite Tome II, Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications fixes / Éditon 1981 / [Paris : Journal officiel de la République française] , 1981

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Voices of emancipation : understanding slavery, the Civil War, and Reconstruction through the U.S. Pension Bureau files / edited by Elizabeth A. Regosin and Donald R. Shaffer / New York : New York University Press , cop. 2008

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La loi des pensions militaires : le droit à réparation, la présomption d'origine, les bénéficiaires : textes et commentaires / Ch. Valentino,... / Paris : Berger-Levrault, éditeurs , 1924

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite 02, Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications fixes / Ed. janvier 1989 / Paris : Direction des journaux officiels , 1989

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les anciens combattants girondins et la société sous la troisième République / Pascal Mounien ; [préface de Bernard Gallinato-Contino,...] / [Le Kremlin-Bicêtre] : mare & martin

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La couverture du risque en milieu militaire / Eugène-Jean Duval / Paris : Association pour le développement et la diffusion de l'information militaire , 1998

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Pensions, sécurité sociale : formation technique supérieure des sous-officiers comptables de corps de troupe / Ecole militaire d'administration [de] Montpellier / [Montpellier] : Ecole militaire d'administration , [196.]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: D'un pays à l'autre : les anciens combattants marocains / Neus Viala, réal., dir. photogr. ; Abdelkader Lagtaâ, réal., scénario ; Louis Benhedi, voix / Pibrac : Cultures et Communication [distrib.] , 2008

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Le combattant gazé de la Grande Guerre : emploi des gaz, prise en charge et traitement des gazés par le Service de Santé au cours du conflit : réforme, pension et soins des anciens combattants / Marc Scherschel ; [sous la direction de Pierre Labrude] / , 2002

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Proposition de loi relative au partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité / Sénat, session ordinaire de 2001-2002 ; présentée par M. Nicolas About,... / Paris : Sénat , 2001

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Das Recht der öffentlichen Fürsorge / Fritz Ruppert / Berlin : C. Heymann , 1941

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Du gel au dégel des pensions des anciens militaires subsahariens des armées françaises : histoire politique, combat juridique et difficultés actuelles / Camille Evrard,... / [Paris] : IRSEM, Institut de recherche stratégique de l'École militaire , 2018

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Le parcours des anciens combattants marocains en France : analyse anthropologique et clinique : l'expérience bordelaise / Malek Benmansour ; sous la direction de Jacques Beylot / , 2002

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions 1e partie, Tome 2e (LivreV), : Pensions militaires d'invalidité / République francaise, Ministère des pensions / 1re édition, à jour au 1er juin 1932 / Paris : Imprimerie nationale , 1932

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Le blessé de guerre à travers l’expertise médico-légale, de la pension militaire d’invalidité à la jurisprudence Brugnot : une étude épidémiologique sur l'Afghanistan de 2005 à 2013 / Rodolphe Bounat ; directeur de thèse, M. le Médecin en Chef Jean-Philippe Berton / , 2015

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Pensions et gratifications de réforme : Gratifications de réforme / Volume arrêté à la date du 28 octobre 1907 / Paris : R. Chapelot et Cie , 1907

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les processus de "décristallisation"des pensions accordées aux anciens combattants indigènes de l'armée française : antilogie d'un corpus législatif vis-à-vis du principe de non-discrimination consacré par le Convention européenne des droits de l'homme / Hassan Khaloufi ; sous la direction d'Eric Savarese / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2007

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les Pensions militaires III, Les Pensions d'indemnisation / par l'Intendant militaire [Henri-Jean] Malbec / [S. l.] : [s. n.] , [1946]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: État des pensions du département de la marine, accordées depuis le 1er janvier 1825 jusqu'au 31 décembre de la même année / Paris : Imprimerie royale , 1826

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Pensions militaires d'invalidité et pensions de victimes de guerre / par Paul Coudurier,... ; préface de Raymond Odent,... / Paris : Dalloz , 1976

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: État des changemens survenus, pendant l'année 1825, dans les demi-soldes et les traitemens de réforme, dressé en excécution de l'article 36 de la loi du 25 mars 1817 / Paris : Imprimerie royale , 1826

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : mis à jour au 15 janvier 1956 / République française, Ministère des anciens combattants et victimes de guerre / Paris : Impr. nationale , 1956

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : mis à jour au 1er août 1976 / République française, Secrétariat d'État aux anciens combattants / Paris : Impr. nationale , 1976

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: État des changemens survenus, pendant l'année 1826, dans les soldes de non-activité et les traitemens de réforme : précédé d'un rapport au roi présentant les comptes de l'emploi des crédits affectés à l'inscription des pensions alimentaires au trésor royal / Paris : Imprimerie royale , 1827

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Manuel du service des pensions (lois et règlements) : suivi de l'instruction pour son application / Édition mise à jour jusqu'en février 1906 / Paris : Henri Charles-Lavauzelle, éditeur militaire , 1906

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Instruction relative à l'application de la loi n°49-541 du 21 avril 1949 et des décrets n° 49-785 et 49-786 du 3 juin 1949 majorant les pensions des anciens combattants et victimes de guerre / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux / Paris : Imprimerie nationale , 1949

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: History of military pension legislation in the United States / by William Henry Glasson,... / , 1900

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La vie des militaires et de leur famille selon le lieu d'affectation : 12e rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : Ministère des Armées , 2018

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Problèmes posés par la réparation des séquelles de poliomyélite dans le cadre de la loi sur les pensions militaires / Michel Morgan,... ; [président du jury Louis Roche] / , 1970

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite / [France] / Paris : Dalloz , [20??]-

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Pensions de l'armée de terre / par Roger Leroy / Paris : A. Rousseau , 1901

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les Pensions d'invalidité : victimes militaires et victimes civiles / Auguste-François Dupuy,.. ; préface de M. René Cassin,... / 5e édition / Paris : Limoges , 1947

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Manuel pratique pour la liquidation et la concession des pensions des ouvriers des établissements militaires : Loi du 21 mars 1928,... / Ministère de la Guerre / Paris : Imprimerie Nationale , 1930

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: État des pensions du département de la marine, accordées depuis le 1er octobre 1820 jusqu'au 1er octobre 1821 / Paris : Imprimerie royale , 1821

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite Tome 2, barême indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications fixes / Paris : Direction des journaux officiels , c1989

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Etat des changements survenus, pendant l'année 1826 dans les soldes de non-activité et des traitements de réforme ; précédé d'un rapport au roi présentant les comptes de l'emploi des crédits affectés à l'inscription des pensions militaires au trésor royal / Ministère de la guerre (Direction générale de l'Administration) / Paris : Imprimerie royale , 1827

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite : t. II : barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications fixes. - Éd. 1986 / Paris : Direction des journaux officiels , 1986

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La Famille de l'officier : des délégations de solde / Paris : Direction du Spectateur militaire , 1888

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Une fortune princière : les dotations militaires du maréchal Davout prince d'Eckmühl / par Charles Joly / Auxerre : impr. de la Constitution , 1896

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre : parties législatives et réglementaire, guides-barèmes / [publié par le Ministère des armées] / Textes à jour au 11 octobre 2017 / Paris : les Editions des journaux officiels , DL 2017

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: War pensions and armed forces compensation : law and practice / Andrew Bano,... / [2nd edition] / London : Wildy, Simmonds & Hill publishing , 2022

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Histoire militaire / Paris : Ministère de la guerre , 1957

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les juridictions des pensions militaires : loi du 31 mars 1919 / Charles Avignon ; [sous la direction de] M. Laferrière / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 1944

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Circulaire du 3 janvier 1879, portant classification des blessures ou infirmités ouvrant droits à la pension / Ministère de la guerre / Paris : J. Dumaine , 1879

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La réparation des accidents, blessures ou infirmités militaires / Iwan Hamant / Paris : Librairie de jurisprudence Edouard Duchemin , 1913

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite 2, barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfiques de campagne, bonifications fixes / Paris : Journal officiel de la République française , 1983

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les pensions militaires d'invalidité et la jurisprudence du Conseil d'État / André Morin,.. ; Préface de M. Raymond Triboulet,.. / Paris : Charles-Lavauzelle , 1955

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Memorandum sur les droits des anciens combattants et victimes de guerre, combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc / Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc / Paris : F.N.C.P.G.-C.A.T.M , 1981

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Federal military pensions in the United-States / by William H. Glasson,... ; edited by David Kinley,... ; Carnegie endowment for international peace. Division of economics and history / New York : Oxford university press, american branch , 1918

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, avec le concours de Robert Ducos-Ader ; préf. de M. Letourneur / 6o éd. mise à jour au 1er juillet 1969 / Paris : Limoges , 1969

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Die Entschädigungsunwürdigkeit in der deutschen Kriegsopferversorgung : mit einem Beitrag zur politiktheoretischen Begründung der Menschenwürde und einer rechtsvergleichenden Untersuchung zum österreichischen Kriegsopferrecht / Andreas Frank / Würzburg : Ergon-Verlag , 2003

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Rapport du Comité permanent des affaires des anciens combattants de la Chambre des communes étudiant le rapport du Comité d'enquête sur l'organisation et le travail de la Commission canadienne des pensions : session 1969-1970 / présenté par Lloyd Francis,... / Ottawa : Imprimeur de la Reine pour le Canada , cop. 1970

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Quelle politique de prise en charge du handicap pour la communauté militaire ? : Les actes du colloque - 60e anniversaire de la Cnmss 1949-2009 / Cnmss ; préfacier : Hervé Morin,... / Toulon : [CNMSS] , 2009

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Etat général des officiers en demi-solde, dressé par ordre du ministre secrétaire d'état de la guerre : conformément à l'article 36 de la loi du 25 mars 1817 sur les finances : . 1er oct. 1817-[...] / Paris : Imprimerie royale , 1817

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Manuel du service des pensions (lois et règlements) ; suivi de l'instruction pour son application / Édition mise à jour jusqu'au 15 mars 1897 / Paris : H. Charles-Lavauzelle , [1897]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 / République française, Ministère de la guerre / Paris : H. Charles-Lavauzelle , [1919]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader ; Préf. de M. Letourneur / 11ème éd. mise à jour au 1er juin 1992. / Paris : Ed. Lavauzelle , 1992

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Décrets de la Convention nationale [N°. 1021], 1°. relatif à l'ouverture d'un concours pour la composition de livres élémentaires destinés à l'enseignement national. 2°. relatif aux pensions de retraite à accorder aux généraux, sous-officiers, volontaires & soldats que des blessures auront mis hors d'état de continuer & de reprendre leurs services.

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Recueil des textes officiels concernant les allocations aux familles des mobilisés [du 2 août 1914 au 31 décembre 1915] 2, Premier supplément arrêté à la date du 31 juillet 1918 / Ministère de la guerre / Paris : Henri Charles-Lavauzelle , [1918]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Pensions et gratifications de réforme : Gratifications de réforme / Volume mis à jour à la date du 16 octobre 1915 / Paris : H. Charles-Lavauzelle , [1915]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Manuel du service des pensions (lois et règlements) : suivi de l'instruction pour son application / Édition mise à jour jusqu'en février 1908 / Paris : Henri Charles-Lavauzelle, éditeur militaire , 1908

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Notes on war pension : Issued by the Ministry of Pensions for the guidance of War Pensions Committees established under Section 1 of the War Pensions Act, 1921. January 1921 / London : His Majesty's Stationery Office , 1923

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Tableau synoptique résumé des divers barêmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 / République française, Ministère de la marine / Paris : Impr. nationale , 1919

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Le régime des pensions civiles et militaires / par P. Carcelle et G. Mas,... / Paris : Recueil Sirey , 1950

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite / [publié par la CSC, Commission supérieure de codification] / Textes mises à jour au 15 septembre 2009 / Paris : Direction des journaux officiels , DL 2009

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: État des pensions du département de la marine, accordées depuis le 1er janvier 1824 jusqu'au 31 décembre de la même année / Paris : Imprimerie royale , 1825

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Des Officiers et militaires à demi-solde / par A**** / Paris : Baudouin frères , février 1818

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Mort en exil / Jean-Claude Cheyssial, réalisateur / [S.l.] : Saison Cinq , 2010

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les pensionnés militaires des départements de l'Indre-et-Loire, Indre et Loir-et-Cher : étude statistique relative à l'origine rurale ou urbaine des demandeurs : année de référence 1968 / J. Marchaud / , 1970

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite 2, barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications fixes / Éd. 1980 / Paris : Journal officiel de la République française , 1980

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite. t.1 : Partie législative, décrets en Conseil d'État, décrets, arrêtés / Éd. février 1990. / Paris : Direction des journaux officiels , 1990

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Pensions civiles et militaires / par P. Carcelle, G. Mas,.. / Nouvelle édition / Paris : Sirey , 1957

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Pensions et tuberculose pulmonaire / Raymond Dupuy,... / , 1933

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / par M. Jacques Rieuf ; [sous la direction de J. Petot] / , [1969]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: État des changemens survenus, pendant l'année 1822, dans les demi-soldes et les traitemens de réforme : précédé d'un rapport au roi présentant les comptes de l'emploi des crédits d'inscriptions affectés, pour 1819 et 1820 et 1821, à la concession des pensions militaires / Ministère de la guerre, direction générale du personnel / Paris : Imprimerie royale , 1823

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les anciens combattants et les victimes de guerre dans la paix / République française, Ministère des anciens combattants et victimes de guerre / Paris : Ministère des anciens combattants et victimes de guerre , 1965

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions : Etat, collectivités locales : à jour au 15 janvier 1989 / [textes réunis avec la collab. de Joseph Henry] / Paris : Ed. du Papyrus , 1989

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les officiers : 17e rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : Ministère des Armées , 2023

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les pensions militaires de retraite : finalités, état des lieux, enjeux d’une réforme : 14e rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : Ministère des armées , 2020

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Guide-barème des invalidités applicable au titre de la loi du 31 mars 1919 / République française, Ministère des anciens combattants et victimes de guerre / Paris : Imprimerie nationale , 1948

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les anciens soldats dans la société française au XVIIIe siècle / Jean-Pierre Bois ; préf. d'André Corvisier / Paris : Économica , DL 1990

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 : Tirage de juin 1940 : Décret du 23 avril 1931 modifiant le barème des invalidités des membres supérieurs et des membres inférieurs. 1° Aux bénéficiaires de l'article 65. 2° Aux non bénéficiaires de l'article 65 / Paris : Charles-Lavauzelle & Cie , 1940

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Bulletin d'information / La France mutualiste / Paris : France mutualiste , 1984-

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les anciens combattants et les victimes de guerre dans la paix / République française, Ministère des anciens combattants et victimes de guerre / Paris : Ministère des anciens combattants et victimes de guerre , 1964

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Le droit à réparation tel que prévu par le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / Pierre Amestoy ; sous la direction de Vincent Cattoir-Jonville / , 2017

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite 01, Partie législative et réglementaire / Ed. avril 1993 / Paris : Direction des journaux officiels , 1993

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Bilan social 1993 / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre / [Paris] : Ministère des anciens combattants et victimes de guerre , 1994

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Un mot sur le milliard décreté pour les défenseurs de la patrie / [Paris , 1797 ou 1798]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite / Paris : Direction des journaux officiels , 1987-1989

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Instruction relative à l'application de la loi n°48-1437 du 14 septembre 1948 et des décrets n° 48-1588 et 48-1589 du 11 octobre 1948, portant amélioration de la situation des victimes de guerre / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux / Paris : Imprimerie nationale , 1948

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Социальная защита военнослужащих и сотрудников правоохранительных органов России : сборник нормативно-правовых актов / Москва : Обозреватель , 1995

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Pensions civiles et militaires / P. Carcelle, G. Mas / Nelle éd. / Paris : Sirey , 1957

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les pensions militaires de retraite / par André Chapon ; [sous la direction de Georges Péquignot] / , 1967

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code manuel des pensions afférentes aux départements de la guerre et de la marine : Extrait du "Droit et législation des armées de terre et de mer..." / par M. Durat-Lasalle (Louis) / Nouvelle édition / Paris : Auteur , 1855

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les mobilisés dans les usines de guerre victimes d'accidents du travail et la loi sur les pensions militaires du 31 mars 1919 / par M. Maurice Pousse,... / Blois : Grande Imprimeries de Blois , 1920

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Manuel des pensions de l'armée de terre ou collection générale des lois, règlements, modèles, formules, concernant l'instruction des demandes des militaires, veuves et enfants de militaires dans les cas prévus par la loi du 11 avril 1831 / Ministère de la guerre / Paris : Imprimerie royale , 1831

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les paraplégies traumatiques dans le cadre des pensions militaires / Docteur Boruchowitsch Gilbert ; [avec la collaboration de l'Institution nationale des Invalides] / Paris : Ministère des anciens combattants , 1981

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Bulletin annuel / Fédération des retraités de la Fonction publique. Creuse / Guéret : Fédération générale des retraités de la Fonction publique, Section de la Creuse , 1989-[199.]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier la loi du 11 avril 1831 sur les pensions de l'armée de terre / par M. le général Dautheville, député au corps législatif / [Paris] : [éditeur inconnu] , [1861]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La mobilité des militaires : 16e rapport / Haut comité d'évaluation de la condition militaire / [Paris] : Ministère des Armées , 2022

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Memento du code des pensions d'invalidité des militaires et des victimes de guerre / Dr Ch. Perolini / [2è éd.] / [Lieu de production inconnnu] : [producteur inconnu] , 1978

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... ; préface de M. Letourneur,... ; [avec la collaboration de M. John Nicoletis] / 7e édition mise à jour au 1er janvier 1974 / Paris : Lavauzelle , DL 1974

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Mechti, le dernier combat / Jean-Claude Cheyssial, réal. / [Paris] : France 3 , 2006

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Pensions / Ecole militaire d'administration / [Lieu de publication inconnu] : Ecole militaire d'administration , [196.]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: État des changemens survenus en 1819 et en 1820, dans les demi-soldes et les traitemens de réforme : précédé d'un rapport au roi présentant les comptes d'emploi du crédit d'inscription affecté, pour 1819, à la concession des pensions militaires / Ministère de la guerre / Paris : Imprimerie royale , 1821

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite Tome I, Parties législative et réglementaire / Éd. mise à jour au 26 novembre 1996 / Paris : Direction des journaux officiels , 1996

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Claiming union widowhood : race, respectability, and poverty in the post-emancipation South / Brandi Clay Brimmer / Durham [C.] : Duke University Press , 2020

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Recueil de documents intéressant la législation des pensions : loi du 31 mars 1919 : du 28 janvier 1919 au 8 mars 1920 / Ministère des Pensions / Paris : Henri Charles-Lavauzelle , 1920

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes intéressés / Cour des Comptes / Paris : Direction des Journaux officiels , 2000

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La monnaie et les sites militaires sous les Valentiniens : étude de la dispersion des émissions monétaires dans ses rapports avec l'armée romaine (364-378) / Jérémie Chameroy ; sous la direction de Yann Le Bohec, Hans-Markus von Kaenel et de Michel Amandry / [S.l.] : [s.n.] , 2007

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Paid patriotism ? : the debate over veterans' benefits / James T. Bennett / London [etc.] : Routledge , 2017

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Invalides français et disabled veterans états-uniens aujourd'hui : une reconnaissance sociale inégale ? / Anne-Lise Dall'Agnola ; sous la direction de Dominique Memmi / , 2023

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Proposition de loi relative à la revalorisation des retraites des anciens combattants d'outre-mer / Assemblée nationale ; présentée par M. François Rochebloine,... / Paris : Assemblée nationale , 2000

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Pensions militaires / Volume mis à jour à la date du 15 août 1916 / Paris : H. Charles-Lavauzelle , [1916]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Recueil méthodique des textes intéressant la législation des Pensions Tome premier (livres I à IV), : 1ère Partie : Pensions militaires d'invalidité / Ministère des Pensions / Paris : Imp. Nationale , 1932-1935

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Le droit à réparation tel que prévu par le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / Pierre Amestoy ; sous la direction de Vincent Cattoir-Jonville / Lille : Université de Lille Droit et santé , 2017

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les trépanés de la guerre et leur indemnisation d'après la loi des Pensions (loi du 31 mars 1919) / par Maurice Bergé,... / Lyon : Imprimerie L. Bascou , 1921

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Disabled soldiers and sailors pensions and training / by Edward T. Devine,... ; assisted by Lilian Brandt ; Carnegie Endowment for international peace. Division of economics and history / New York : Oxford University Press, american branch , 1919

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: L'expertise en stomatologie / M. Dechaume,... et L. Dérobert,... ; préface du Professeur Balthazard / Paris : Masson et Cie , 1937

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Entêtements procéduriers et pensions militaires d'invalidité / Thierry Poulichot / 2e édition / Grand-Champ : Les Garanties citoyennes , 2018

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Proposition de loi tendant à exprimer la reconnaissance de la France à ses anciens combattants d'outre-mer / Assemblée nationale / Paris : Assemblée nationale , 2001

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La loi des pensions militaires : les allocations aux ascendants des militaires tués ou disparus : textes et commentaires / Charles Valentino,.. / [3e édition] / Paris : Berger-Levrault , 1923

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite : 1 : partie législative, règlements d'administration publique, décrets, arrêtés / Paris : Journal officiel de la République française , 1984

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les juridictions des pensions militaires : Loi du 31 mars 1919 / Charles Avignon / Paris : Jouve , 1944

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Sida et imputabilité dans le cadre des pensions militaires d'invalidité / Michel Kany / [S.l.] : [s.n.] , 1995

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Mit ziebzehn jahren vor Verdun / Werner Beumelburg / Berlin : Moritz Dieterweg , 1941

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Etat des pensions du Département de la Marine, accordées depuis le 1er janvier 1830 jusqu’au 31 décembre de la même année / Paris : Imprimerie royale , 1831

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Proposition de loi visant à étendre l'application de l'article L.253 quinquies du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre aux réfractaires / Assemblée nationale ; présentée par M. Georges Colombier... [et al.] / Paris : Assemblée nationale , 2003

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Rééducation professionnelle des mutilés ; Précédée de Renseignements sur l'attribution des pensions, la rééducation fonctionnelle et la prothèse / [par le professeur agrégé Jean Camus et le Dr Galtier-Boissière] ; Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-arts, Musée pédagogique, Service des projections lumineuses / Melun : Imprimerie Administrative , 1917

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Le droit à pension des invalides de la guerre de 1914-1918 / André Gellé / Paris : Presses universitaires de France , 1923

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre : textes codifiés par les décrets nos 47-2084 du 20 octobre 1947, 51-469 du 24 avril 1951, 53-770 du 13 août 1953 et par la loi n° 58-346 du 3 avril 1958, mis à jour le 1er janvier 1977 / Secrétariat d'État aux anciens combattants ; préface de M. André Bord,... ; avant-propos de M. André Heilbronner,... / Paris : Berger-Levrault , 1977

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les anciens combattants girondins et la société sous la Troisième République (1870-1940) / Pascal Mounien ; sous la direction de Bernard Gallinato / , 2012

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: I trattamenti pensionistici privilegiati e l'equo indennizzo / Rossella Castrica, Giorgio Bolino / Seconda Edizione / Milano : Giuffrè , 2005

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les Pensions militaires en France et à l'étranger / par P. Dislère,... / Paris : Berger-Levrault et Cie, libraires-éditeurs , 1881

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les pensions militaires IV, Circonstances affectant l'obtention ou la jouissance d'une pension / par l'Intendant Militaire [Henri-Jean] Malbec / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , [1950]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Care of dependents of enlisted men in Canada / by S. Herbert Wolfe / Washington : Government printing office , 1917

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Recueil des instructions et circulaires relatives à l'étude des droits à pension d'invalidité à l'usage des centres de réforme et des commissions de réforme / République française, Ministère des pensions, des primes & des allocations de guerre / Paris : Desmoineaux et Brisset , 1940

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code manuel des pensions de l'armée de terre : résumé analytique de la réglementation en vigueur / par Arnould Bertrand / Deuxième édition revue, mise à jour et augmentée d'un répertoire alphabétique / Paris : Librairuie militaire de L. Baudoin et Cie

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Essai sur les origines et l'évolution du droit à réparation des victimes militaires des guerres / Luc Somerhausen / Bruxelles : Musée royal de l'armée , 1974

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: List of Local War Pensions Committees / Ministry of Pensions / Rev. ed. / [Royaume-Uni] : [Editeur non identifié] , 1919

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite : textes mis à jour au 16 octobre 2001 / [Éd. 2002] / Paris : les Éditions des Journaux officiels , 2001

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Manuel des pensions de l'armée de terre ou collection générale des lois, règlements, modèles, formules, etc : concernant l'instruction des demandes des militaires, veuves et enfants, dans les cas prévus par les lois des 11 avril 1831, 26 avril 1855 et 26 avril 1856 / par A. Garrel / Paris : J. Dumaine , 1858

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les pensions militaires / par Robert Salomon / Paris : Presses universitaires de France , 1962

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Instruction relative à l'application de la loi n°48-337 du 27 février 1948 et des décrets n° 48-635 et 48-636 du 1er avril 1948, portant amélioration de la situation des victimes de guerre / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux / Paris : Imprimerie nationale , 1948

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Gesetz über die Versorgung der Personen der Unterklassen : des Reichsheeres, der kaiserlichen Marine und der kaiserlichen Schutztruppen : vom 31. Mai 1906 / erläutert von Dr. jur. A. Romen,... / Berlin : I. Guttentag , 1908

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Hypertension artérielle permanente : imputabilité et aptitude au service militaire / Jean Jacquot,... / , 1936

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Le pensioni di guerra / Alessandro Groppali, ... / Milano : Fratelli Treves , 1916, cop. 1916

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les trépanés de la guerre et leur indemnisation d'après la loi des Pensions (loi du 31 mars 1919) / par Maurice Bergé,... / Lyon : Bibliothèque Lyon 1 , 2022

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Avis présenté au nom de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale Tome VI, Anciens combattants / Sénat, session ordinaire de 2004-2005 ; [réd.] par M. Marcel Lesbros,... / Paris : Sénat , 2004

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Validation de services accomplis par des infirmières et ambulancières dans les formations du Services de santé des armées pendant les guerres 1914-1918, 1939-1945, les campagnes d'Indochine et de Corée / capitaine Ginette Noillet / , [197.?]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Loi sur les pensions des armées de terre et de mer en ce qui concerne les décès survenus, les blessures reçues et les maladies contractées ou aggravées en service : 31 mars 1919 / Paris : Imprimerie-librairie militaire universelle L. Fournier , [1919]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Etude critique du régime des allocations aux familles des militaires soutiens indispensables : fondement juridique de cette législation, son fonctionnement pratique, ses répercussions / André Fonvieille / Montpellier : L'Abeille , 1919

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Le problème militaire de la tachycardie paroxystique : aptitude au service militaire, imputabilité / Georges Fouin,... / , 1936

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'évolution des retraites militaires depuis la professionnalisation des armées / Sénat, Session ordinaire de 2007-2008 ; par MM. Yves Fréville,... et François Trucy,... / Paris : Sénat , 2008

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 : Tirage de mars 1935 : décret du 23 avril 1931 modifiant le barème des invalidités des membres supérieurs et des membres inférieurs, 1° aux bénéficiaires de l'article 65, 2° aux non bénéficiaires de l'article 65 / Paris : Charles-Lavauzelle & Cie , 1935

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: De la maladie à la décision médico-militaire / [par le médecin en chef de 1e classe Mémin et le médecin en chef de 2e classe Hiltenbrand] ; [École d'application du service de santé des armées, Val-de-Grâce] / [Paris] : École d'Application du Service de Santé des Armées , 1970

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Le médecin et l'invalide face à la législation des pensions / Y. Memin, A. Molinier / Paris : Editions Charles-Lavauzelle & Cie , cop. 1968

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre et des actes de terrorisme / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader, André Delvaux ; préface de M. Letourneur,... / 11e édition mise à jour au 1er juin 1992 / Paris : Lavauzelle , 1992

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La loi Lugol sur les pensions militaires aux infirmes, veuves, orphelins et ascendants : (Loi du 31 mars 1919) / par Charles Valentino,... ; préface de Georges Lugol,... / Paris : Édition de la Revue interalliée , [1920]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Décret de la Convention nationale, du 6 juin 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux pensions de retraite à accorder aux généraux, sous-officiers, volontaires & soldats que des blessures auront mis hors d'état de continuer & de reprendre leurs services.

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... André Delvaux,... / 10e éd. mise à jour au 1er juin 1989 / Paris : Lavauzelle , 1989

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite 02, Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications fixes / Ed. janvier 1989 / Paris : Direction des journaux officiels , 1989

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Complément au Régime des pensions civiles et militaires et à La caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales / P. Carcelle et G. Mas,... / Mise à jour à la date du 15 juillet 1951 / Paris : Recueil Sirey , 1951

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Justice to the maimed soldier : nursing, medical care and welfare for sick and wounded soldiers and their families during the English civil wars and interregnum, 1642-1660 / Eric Gruber von Arni / Aldershot, England : Ashgate

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Code des pensions civiles et militaires de retraite Tome 2, Annexes : barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers / Edition juin 1993 / Paris : Direction des journaux officiels , 1993

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Tableau synoptique résumé des divers barèmes à appliquer aux infirmes et malades de la guerre 1914-1919 : Tirage de février 1937 : décret du 23 avril 1931 modifiant le barème des invalidités des membres supérieurs et des membres inférieurs, 1° aux bénéficiaires de l'article 65, 2° aux non bénéficiaires de l'article 65 / Paris : Charles-Lavauzelle & Cie , 1937

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: État des changemens survenus, en 1820 et 1821, dans les demi-soldes et les traitemens de réforme : précédé d'un rapport au roi présentant les comptes de l 'emploi des crédits d'inscriptions affectés, pour 1819 et 1820, à la concession des pensions militaires / Ministère de la guerre, direction générale du personnel / Paris : Imprimerie royale , 1822

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: L'indemnisation du préjudice corporel / Vincent Dang-Vu / 3e édition / Paris : l'Harmattan , DL 2010

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: The soldiers' bonus or adjusted compensation for soldiers / New York City : National Industrial Conference Board , 1923

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Circulars to War Pensions Committees / Ministry of Pensions / [Royaume-Uni] : [Editeur non identifié] , 1922

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La loi des pensions du 14 avril 1924 : avec des commentaires des dispositions relatives à l'attribution et à la détermination de la pension... / Paris : Charles-Lavauzelle , [1924]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Table Vicennale (1935-1954) des Arrêts du Conseil d'Etat et de la Commission spéciale de Cassation adjointe au Conseil d'Etat Tome 1, Période 1er Janvier 1935-31 Décembre 1954 : Pensions militaires d'invalidité, Pensions des victimes civiles de la guerre, Pensions assimilées / composée par M.M. A. Cuvelier, P. Chasserat, Roger Mehl / [Paris] : Sirey , 1955

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: D'un pays à l'autre... : les anciens combattants marocains / Neus Viala, réal. ; Abdelkader Lagtaâ, collab. ; Louis Benhedi, voix / Pibrac : Cultures et communication [éd., distrib.] , [DL 2014]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Royal warrant for the retired pay of officers disabled, and for the pensions of the families and relatives of officers deceased, and for the pensions of nurses disabled, in consequence of the present War to which are appended an explanatory note and an actuarial report / Ministry of Pensions / London : Published by His Majesty's Stationery Office , 1920

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Nouveau code annoté des pensions civiles et militaires de retraite (loi n° 64-1339 du 26 décembre 1964, J.O. du 30 déc. 1964, et rectificatifs des J.O. du 10 janv. 1965 et 28 janv. 1965) : partie législative / Marcel Hamiaut,... / Paris : Librairie Dalloz , 1965

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Military retirement : the Administration's plan and related proposals / American Enterprise Institute for Public Policy Research / Washington, D.C. : American Enterprise Institute for Public Policy Research , 1980

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Invalides français et disabled veterans états-uniens aujourd'hui : une reconnaissance sociale inégale ? / Anne-Lise Dall'Agnola le 2023 [ Paris 8 ]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Les anciens combattants girondins et la société sous la Troisième République (1870-1940) / Pascal Mounien le 2012 [ Bordeaux 4 ]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Le droit à réparation tel que prévu par le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre / Pierre Amestoy le 2017 [ Lille 2 ]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: Goumiers, Spahis et tirailleurs marocains de l'armée française : engagement, parcours et oubli (1908-2006) / M'bark Wanaim le 2008 [ Paris 1 ]

id
type: Document
subject: Pensions militaires
bibliographic citation: La monnaie et les sites militaires sous les Valentiniens : étude de la dispersion des émissions monétaires dans ses rapports avec l'armée romaine (364-378) / Jérémie Chameroy le 2009 [ Paris 4 ]

Calames-2010531854850069
type: Document
bibliographic citation: [4/DELTA/0468] Allemagne. Pensions (1916-1918) / 1 chemise

Calames-201091109145211170
type: Document
bibliographic citation: [GF/DELTA/RES/0013] Pologne. Anciens combattants et invalides polonais après 1918 (1920) / 2 pièces

Calames-2011112417112175419
type: Document
bibliographic citation: Coût de l'armée allemande et des pensions de guerre (Du 19 juin 1921) / 1 pièce

Calames-201971815743318
type: Document
bibliographic citation: [F/DELTA/RES/0945/13] Guerre mondiale (1914-1918) : sauf-conduits, permis de circuler (1914-1918) / 1 portfolio

Calames-2023031214431474120
type: Document
bibliographic citation: [F4488] [MMSH-PH-7199] Pierre-Auguste Chabert évoque la figure de son père et donne des informations sur sa vie, interrogé par son fils et son petit-fils (2006-07-01) / Durée : 22min

Calames-2023090217597487103
type: Document
bibliographic citation: [MMSH-PH-3030] Une brigasque d'origine italienne raconte la guerre de 1939-1945, le rattachement de La Brigue à la France et ses conséquences sur la vie des habitants du village (2007-07-21) / Durée : 1h 12min

Calames-yyyyMMdd72117759917359
type: Document
bibliographic citation: [1842.420] [Identifiant ProQuest : hcpp1842020135] Bill to establish Military Savings Banks (1842) / 4 pages

Calames-yyyyMMdd7211875666201
type: Document
bibliographic citation: [1845.294] [Identifiant ProQuest : hcpp1845022314] Bill to amend Act to establish Military Savings Banks (1845) / 4 pages

Calames-yyyyMMdd7229758624194
type: Document
bibliographic citation: [1859 Session 2.74] [Identifiant ProQuest : hcpp1859035309] Bill to amend and consolidate Laws relating to Military Savings Banks (1859) / 10 pages

Calames-yyyyMMdd82317812343379
type: Document
bibliographic citation: [1850.365] [Identifiant ProQuest : hcpp1850026816] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1848-49 (1850) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82317825380183
type: Document
bibliographic citation: [1857 Session 2.298] [Identifiant ProQuest : hcpp1857033462] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1854-55 (1857) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8231782766777
type: Document
bibliographic citation: [1852.133] [Identifiant ProQuest : hcpp1852028328] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1850-51 (1852) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8231783045394
type: Document
bibliographic citation: [1846.173] [Identifiant ProQuest : hcpp1846023330] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1844-45 (1846) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8231783192089
type: Document
bibliographic citation: [1856.81] [Identifiant ProQuest : hcpp1856032440] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1853-54 (1856) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8231783192090
type: Document
bibliographic citation: [1856.52] [Identifiant ProQuest : hcpp1856032441] General Order by Commander of Forces in Crimea, suspending Operation of Military Savings Banks in Army (1856) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd823178333859
type: Document
bibliographic citation: [1862.363] [Identifiant ProQuest : hcpp1862038359] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1860-61 (1862) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8231783562678
type: Document
bibliographic citation: [1851.115] [Identifiant ProQuest : hcpp1851027603] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1849-50 (1851) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82317840137102
type: Document
bibliographic citation: [1847.337] [Identifiant ProQuest : hcpp1847024169] Statement on Military Savings Banks, 1845-46 (1847) / 4 pages

Calames-yyyyMMdd8231784013718
type: Document
bibliographic citation: [1847.214] [Identifiant ProQuest : hcpp1847024168] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1845-46 (1847) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82317840308161
type: Document
bibliographic citation: [1863.312] [Identifiant ProQuest : hcpp1863039349] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1861-62 (1863) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82317844327312
type: Document
bibliographic citation: [1849.577] [Identifiant ProQuest : hcpp1849025972] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1847-48 (1849) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82317850460480
type: Document
bibliographic citation: [1861.536] [Identifiant ProQuest : hcpp1861037385] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1859-60 (1861) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd823178553086
type: Document
bibliographic citation: [1859 Session 1.191] [Identifiant ProQuest : hcpp1859035019] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1855-57 (1859) / 4 pages

Calames-yyyyMMdd82317856280265
type: Document
bibliographic citation: [1847-48.189] [Identifiant ProQuest : hcpp1847025134] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1846-47 (1847-48) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8231785956393
type: Document
bibliographic citation: [1854.387] [Identifiant ProQuest : hcpp1854030464] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1852-53 (1854) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82317861199
type: Document
bibliographic citation: [1852-53.554] [Identifiant ProQuest : hcpp1852029303] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1851-52 (1852-53) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8231788391154
type: Document
bibliographic citation: [1860.140] [Identifiant ProQuest : hcpp1860036304] Return of Savings Banks established in any Regiment, Depot or Provisional Battalion in H.M. Service (1860) / 6 pages

Calames-yyyyMMdd8231788391155
type: Document
bibliographic citation: [1860.93] [Identifiant ProQuest : hcpp1860036305] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1857-58 (1860) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8231788391156
type: Document
bibliographic citation: [1860.543] [Identifiant ProQuest : hcpp1860036306] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1858-59 (1860) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82410853146361
type: Document
bibliographic citation: [1875.49] [Identifiant ProQuest : hcpp1875051212] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-74 (1875) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82410853146385
type: Document
bibliographic citation: [1875.98] [Identifiant ProQuest : hcpp1875051211] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1873-74 (1875) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414810557103
type: Document
bibliographic citation: [1890.411] [Identifiant ProQuest : hcpp1890066886] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1888-89 (1890) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241481055716
type: Document
bibliographic citation: [1890.108] [Identifiant ProQuest : hcpp1890066885] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-89 (1890) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241481364137
type: Document
bibliographic citation: [1884.161] [Identifiant ProQuest : hcpp1884060531] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1882-83 (1884) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241481364221
type: Document
bibliographic citation: [1884.44] [Identifiant ProQuest : hcpp1884060530] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-83 (1884) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414814798324
type: Document
bibliographic citation: [1876.178] [Identifiant ProQuest : hcpp1876052243] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1874-75 (1876) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414814798399
type: Document
bibliographic citation: [1876.42] [Identifiant ProQuest : hcpp1876052244] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-75 (1876) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414817561147
type: Document
bibliographic citation: [1887.30] [Identifiant ProQuest : hcpp1887063558] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-86 (1887) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241481756126
type: Document
bibliographic citation: [1887.256] [Identifiant ProQuest : hcpp1887063559] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1885-86 (1887) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414822913340
type: Document
bibliographic citation: [1880.38] [Identifiant ProQuest : hcpp1880056246] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-79 (1880) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414822913345
type: Document
bibliographic citation: [1880.353] [Identifiant ProQuest : hcpp1880056245] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1878-79 (1880) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241482730353
type: Document
bibliographic citation: [1878.52] [Identifiant ProQuest : hcpp1878054291] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-77 (1878) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd824148273039
type: Document
bibliographic citation: [1878.163] [Identifiant ProQuest : hcpp1878054290] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1876-77 (1878) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414827518101
type: Document
bibliographic citation: [1882.50] [Identifiant ProQuest : hcpp1882058363] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-81 (1882) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414827533310
type: Document
bibliographic citation: [1882.220] [Identifiant ProQuest : hcpp1882058362] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1880-81 (1882) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414830108151
type: Document
bibliographic citation: [1886.13-Sess.2] [Identifiant ProQuest : hcpp1886062529] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1884-85 (1886) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414830108207
type: Document
bibliographic citation: [1886.44] [Identifiant ProQuest : hcpp1886062528] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-85 (1886) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241483070466
type: Document
bibliographic citation: [1884-85.215] [Identifiant ProQuest : hcpp1884061537] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1883-84 (1884-85) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241483072088
type: Document
bibliographic citation: [1884-85.62] [Identifiant ProQuest : hcpp1884061538] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-84 (1884-85) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241483092689
type: Document
bibliographic citation: [1877.162] [Identifiant ProQuest : hcpp1877053284] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1875-76 (1877) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414830941167
type: Document
bibliographic citation: [1877.44] [Identifiant ProQuest : hcpp1877053285] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-76 (1877) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd824148380624
type: Document
bibliographic citation: [1878-79.50] [Identifiant ProQuest : hcpp1878055274] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-78 (1878-79) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414838110266
type: Document
bibliographic citation: [1889.295] [Identifiant ProQuest : hcpp1889065810] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1887-88 (1889) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241483822333
type: Document
bibliographic citation: [1878-79.284] [Identifiant ProQuest : hcpp1878055273] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1877-78 (1878-79) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd824148389517
type: Document
bibliographic citation: [1889.34] [Identifiant ProQuest : hcpp1889065809] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-88 (1889) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414841271319
type: Document
bibliographic citation: [1881.306] [Identifiant ProQuest : hcpp1881057303] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1879-80 (1881) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414841271417
type: Document
bibliographic citation: [1881.87] [Identifiant ProQuest : hcpp1881057304] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-80 (1881) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414849682141
type: Document
bibliographic citation: [1883.33] [Identifiant ProQuest : hcpp1883059470] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-82 (1883) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241484968236
type: Document
bibliographic citation: [1883.284] [Identifiant ProQuest : hcpp1883059471] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1881-82 (1883) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82414851109381
type: Document
bibliographic citation: [1888.42] [Identifiant ProQuest : hcpp1888064655] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-87 (1888) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd824148519364
type: Document
bibliographic citation: [1888.267] [Identifiant ProQuest : hcpp1888064656] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1886-87 (1888) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241489540252
type: Document
bibliographic citation: [1890-91.372] [Identifiant ProQuest : hcpp1890068035] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1889-90 (1890-91) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241489555375
type: Document
bibliographic citation: [1890-91.98] [Identifiant ProQuest : hcpp1890068034] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-90 (1890-91) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82415815975138
type: Document
bibliographic citation: [1895.296] [Identifiant ProQuest : hcpp1895072745] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1893-94 (1895) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82415815975219
type: Document
bibliographic citation: [1895.46] [Identifiant ProQuest : hcpp1895072744] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-94 (1895) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241581713211
type: Document
bibliographic citation: [1899.65] [Identifiant ProQuest : hcpp1899077160] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-98 (1899) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82415817148305
type: Document
bibliographic citation: [1899.28] [Identifiant ProQuest : hcpp1899077159] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1897-98 (1899) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241582078467
type: Document
bibliographic citation: [1892.82] [Identifiant ProQuest : hcpp1892069232] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-91 (1892) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241582078471
type: Document
bibliographic citation: [1892.275] [Identifiant ProQuest : hcpp1892069233] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1890-91 (1892) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82415820815155
type: Document
bibliographic citation: [1894.159] [Identifiant ProQuest : hcpp1894071729] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1892-93 (1894) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241582836830
type: Document
bibliographic citation: [1898.64] [Identifiant ProQuest : hcpp1898076074] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-97 (1898) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241582836840
type: Document
bibliographic citation: [1898.92] [Identifiant ProQuest : hcpp1898076073] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1896-97 (1898) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82415828737273
type: Document
bibliographic citation: [1893-94.234] [Identifiant ProQuest : hcpp1893070492] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1891-92 (1893-94) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241582873795
type: Document
bibliographic citation: [1893-94.68] [Identifiant ProQuest : hcpp1893070493] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-92 (1893-94) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82415828753438
type: Document
bibliographic citation: [1893-94.527] [Identifiant ProQuest : hcpp1893070494] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-93 (1893-94) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82415835816115
type: Document
bibliographic citation: [1896.49] [Identifiant ProQuest : hcpp1896073904] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-95 (1896) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8241583581666
type: Document
bibliographic citation: [1896.222] [Identifiant ProQuest : hcpp1896073905] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1894-95 (1896) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82415841647326
type: Document
bibliographic citation: [1897.74] [Identifiant ProQuest : hcpp1897074971] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-96 (1897) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd82415841647346
type: Document
bibliographic citation: [1897.149] [Identifiant ProQuest : hcpp1897074970] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1895-96 (1897) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8249811160109
type: Document
bibliographic citation: [1872.55] [Identifiant ProQuest : hcpp1872048309] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-71 (1872) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8249811160299
type: Document
bibliographic citation: [1872.156] [Identifiant ProQuest : hcpp1872048308] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1870-71 (1872) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd824981219848
type: Document
bibliographic citation: [1870.392] [Identifiant ProQuest : hcpp1870046285] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1868-69 (1870) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd824982029129
type: Document
bibliographic citation: [1867.320] [Identifiant ProQuest : hcpp1867043325] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1865-66 (1867) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd824982621186
type: Document
bibliographic citation: [1873.52] [Identifiant ProQuest : hcpp1873049257] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-72 (1873) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8249826227408
type: Document
bibliographic citation: [1873.136] [Identifiant ProQuest : hcpp1873049258] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1871-72 (1873) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8249830806186
type: Document
bibliographic citation: [1864.57] [Identifiant ProQuest : hcpp1864040270] Account of gross Receipts and Payments by Coms. for Reduction of National Debt, 1817-63; Account of Investment of Monies in hands of National Debt Coms. for Savings Banks and Friendly Societies, 1863; Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-63; Account of gross Amount of Bank and Long Annuities transferred (to Commissioners for Reduction of National Debt) (1864) / 10 pages

Calames-yyyyMMdd8249830822298
type: Document
bibliographic citation: [1864.276] [Identifiant ProQuest : hcpp1864040242] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1862-63 (1864) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd824984293232
type: Document
bibliographic citation: [1866.37] [Identifiant ProQuest : hcpp1866042225] Account of gross Receipts and Payments by Coms. for Reduction of National Debt, 1817-65; Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks, 1845-65; Account of Investment of Monies in hands of National Debt Coms. for Savings Banks and Friendly Societies, 1865; Account of gross Amount of Bank and Long Annuities transferred (to Commissioners for Reduction of National Debt) (1866) / 10 pages

Calames-yyyyMMdd824984294893
type: Document
bibliographic citation: [1866.119] [Identifiant ProQuest : hcpp1866042260] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1864-65 (1866) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8249845392204
type: Document
bibliographic citation: [1871.153] [Identifiant ProQuest : hcpp1871047277] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks: 1869-70 (1871) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd824984641363
type: Document
bibliographic citation: [1867-68.366] [Identifiant ProQuest : hcpp1867044396] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1866-67 (1867-68) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd824984848181
type: Document
bibliographic citation: [1874.73] [Identifiant ProQuest : hcpp1874050234] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1872-73 (1874) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd824984848369
type: Document
bibliographic citation: [1874.52] [Identifiant ProQuest : hcpp1874050235] Account of gross Amount of Monies received and paid by National Debt Coms. on Fund for Military Savings Banks: 1845-73Z (1874) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8249849397243
type: Document
bibliographic citation: [1865.289] [Identifiant ProQuest : hcpp1865041319] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1863-64 (1865) / 2 pages

Calames-yyyyMMdd8249852959190
type: Document
bibliographic citation: [1868-69.374] [Identifiant ProQuest : hcpp1868045335] Account of Amount due to Depositors in Military Savings Banks, 1867-68 (1868-69) / 2 pages

FileId-1048
type: Document
bibliographic citation: Réseau Turma-vengeance (1941-2001) / 42 cartons (17873 pièces)

FileId-651
type: Document
bibliographic citation: Mallez, Pierre (1911 - 2005) / 4 cartons

IF3A51431
type: Document
bibliographic citation: [Ms T 1092] Pensions pour les anciens militaires de la République et de l'Empire