058354247
2001-09-17
2022-09-05T13:36:17
Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2001..., Annexe no 33, Outre-Mer / rapporteur spécial, M. Henri Torre, 2001
Not. portr. / Sénat 2001
0000000002594819
male
Torre, Henri (1933-....)
Torre
Henri
Henri Torre
1933
Sénateur de l'Ardèche (Rhône-Alpes)
Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2005,adopté par l'Assemblée nationale Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales, deuxième partie de la loi de finances Annexe n° 28, Outre-mer / Sénat, session ordinaire de 2004-2005 / rapporteur spécial M. Henri Torre ; [réd.] par M. Philippe Marini,... / Paris : Sénat , 2004
Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2001, adopté par l'Assemblée nationale Tome3, Les moyens des services et les dispositions spéciales, deuxième partie de la loi de finances, Annexe no 33,Outre-Mer / Sénat / rapporteur spécial M. Henri Torre ; [réd.] par M. Philippe Marini,... / Paris : Sénat , 2001
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle effectuée en Nouvelle-Calédonie relative à la défiscalisation des usines de traitement du nickel / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006 ; par M. Henri Torre,... / [Paris] : Sénat , 2005
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et comptes économiques de la Nation sur le logement en outre-mer / Sénat, session ordinaire de 2006-2007 ; par M. Henri Torre, ... / Paris : Sénat , 2006
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le logement en outre-mer / Sénat, Session ordinaire de 2007-2008 ; par M. Henri Torre,... / Paris : Sénat , 2008
Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 1990 considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'articles 49, alinéa 3, de la constitution Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales : deuxième partie de la loi de finances : annexe n°43 : postes, télécommunications et espace / par M. Roger Chinaud,... rapporteur général ; rapporteur spécial M. Henri Torre / [Paris] : Sénat , 1989
Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'immigration clandestine à Mayotte / Sénat, session extraordinaire de 2007-2008 ; par M. Henri Torre,... / Paris : Sénat , 2008