paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 061603945Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit d'auteur (droit européen)

Source

Droits d'auteur, droits voisins et droit communautaire / par Valérie-Laure Benabou, 1997

Répertoire de droit communautaire Dalloz
Source consultée en vain : Laval RVM, 2001-12. - LCSH, 2001-12

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF137695547

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...