061617318
2002-02-05
2023-06-13T06:37:24
Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011
Jurisclasseur Civil Code - Fasc. 10 : art. 311-14 à 311-18 : Filiation adultérine ou incestueuse
Ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation parue au Journal Officiel du 6 juillet 2005
L'enfant adultérin..."a contrario" (Portée du nouveau principe d'établissement de la filiation adultérine) / J.Vidal [in] Jurisclasseur G., 1973
Filiation illégitime et changement de la loi applicable / J. Foyer, 1965
13774172
Filiation adultérine
Filiation adultérine et incestueuse
Filiation illégitime
Filiation incestueuse
Filiation naturelle
Inceste
Légitimation d'enfant
Adultère
Filiation
Mariage -- Empêchements
340
Requeste remonstrative a nosseigneurs du parlement. Suplie humblement Mr. Joseph-Estienne Audiffren, notaire royal du lieu de la Cadiere : [Audiffren. Verdet, avocat. Bertier, procureur. Monsieur le conseiller de Boutassi de Rousset raporteur.]
L'enfant né hors mariage et le droit algérien / Houari Belarbi ; sous la dir. d'Hugues Fulchiron / [S.l.] : [s.n.] , 2002
L'enfant né hors mariage et le droit algérien / Houari Belarbi / Lille : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III , [2003]
Précis pour la demoiselle Marie-Magdeleine-Césarine Gimmig, assistée de son curateur ; contre les citoyens Philippe-Jacques & Geoffroy Gimmig, frères, héritiers de chrétien Gimmig leur frère. [Dageville, avoué. Le citoyen Peise, commissaire du Gouvernement, portant la parole.]
Deviant maternity : illegitimacy in Wales, c. 1680-1800 / Angela Joy Muir / New York, NY : Routledge , 2020
La légitimation des enfants adultérins en droit français depuis la loi du 5 juillet 1956 / par Ginette Malafosse-Nachin / [S.l.] : [s.n.] , 1958
De la légitimation des enfants incestueux ou adultérins depuis la loi du 7 novembre 1907 : thèse soutenue le 23 novembre 1908 / par Albert Raymond,... / , 1908
Illegitimacy in Renaissance Florence / Thomas Kuehn / Ann Arbor : University of Michigan Press , cop. 2002
Le phénomène de l'illégitimité dans le baillage de Metz au XVIIIe siècle d'après les déclarations de grossesse / Annabel Sousa-Pinto / , 1995
Des enfants adultérins et incestueux / par Raymond Vernhes,... / Toulouse : Impr. Saint-Cyprien , 1902
La légitimation des enfants adultérins en droit civil français / par Yves Chancerelle / Paris : A. Pedone , 1912
L'enfant illégitime et ses parents / Paris : Belin , 2014
Les enfants issus de relations incestueuses : étude synthétique et apport de 12 observations / Jean-Claude Boudaille / [S.l.] : [s.n.] , 1974
L'insaisissable famille / Valérie Rongier ; directeur de thèse Béatrice Bourdelois / , 2015
Un Fils de Napoléon 1er d'après des documents inédits / par le Dr Max Billard / Paris : impr. de Berger et Chausse , 1909
Anne Orthwood's bastard : sex and law in early Virginia / John Ruston Pagan / Oxford : Oxford University Press , 2003
La legittimazione del figlio naturale riconosciuto / Annarita Parisella / Roma : Pontificia Università Lateranense , 2003
L'enfant adultérin en droit positif français / Henri Boissière ... / , 1945
Reading illegitimacy in early Iberian literature / Geraldine Hazbun / Cham, Switzerland : Palgrave Macmillan
Addition au précis des frères Gimmig. [Bouteille, jurisconsulte. Sube, avoué.]
Contribution à l'étude du statut juridique du bâtard à l'époque moderne : l'exemple du Duché de Lorraine / Noémie Pernot ; sous la direction du professeur Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu / , 2011
Les droits alimentaires de l'enfant adultérin : étude critique de jurisprudence / par Jacques Raffaelli / , 1950
Consultation. Raportée par feu Joseph Michel Marchand de bois, & ensuite de laquelle il a fait son dernier testament.
Réponse pour la demoiselle Gimmig, à l'addition de précis de la demoiselle Gimmig. [Dageville, avoué.]
Les droits alimentaires de l'enfant adultérin : étude critique de jurisprudence / par Jacques Raffaelli / Marseille : Aix-Marseille Université , 2022
La figure du bâtard dans la littérature africaine des indépendances : enjeux et significations autour des textes d'Ahmadou Kourouma et de Sony Labou Tansi / Serge Moukagni Moussodji ; sous la direction de Papa Samba Diop / , 2011
Redigé de Plaidoirie. Pour Louis Martin du lieu de Villecrose, intimé en apel de Decret de soit informé & de tout ce qui a suivi. Contre Me. François Vassal procureur jurisdictionel, & Me. André Veyan Greffier de la jurisdiction dudit lieu de Villecrose, appellant.
L'insaisissable famille / Valérie Rongier ; sous la direction de Béatrice Bourdelois / , 2015
Precis au procès pendant à l'audience du tribunal d'appel, pour les citoyens Gimmig frere, de la commune de Marseille, héritiers par bénéfice d'inventaire à feu Chrétien Gimmig ; contre Marie-Magdelaine-Césarine, fille née hors mariage de la dame Cognet, veuve Phluger, assistée d'un curateur. [Bouteille, jurisconsulte. Sube, avoué. Le citoyen Peise, commissaire du Gouvernement, portant la parole.]
La figure du bâtard dans la littérature africaine des indépendances : enjeux et significations autour des textes d'Ahmadou Kourouma et de Sony Labou Tansi / Serge Moukagni Moussodji le 2011 [ Paris Est ]
L'enfant né hors mariage et le droit algérien / Houari Belarbi le 2002 [ Lyon 3 ]
L'insaisissable famille / Valérie Rongier le 2015 [ Le Havre ]