data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 061715700
Notice de type Personne

Point d'accès autorisé

Michael, Michel

Information

(par souci de protection des données à caractère personnel, le jour et le mois de naissance ne sont pas affichés)
Langue d'expression : Francais
Pays : France
Genre : Masculin

Notes

Note publique d'information : 
Avocat à la Cour d'Appel, Docteur d'Etat en Droit de l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne), Collaborateur Scientifique de l'Institut Hellénique de Droit International et Etranger, Conférencier à l'Ecole Navale de Guerre de Grèce (en 1984)

Source

L'applicabilité du traité instituant la C.E.E. et du droit dérivé au plateau continental des états membres / Michel Michael ; Daniel Vignes ; C.A. Colliard ; Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1984

Autres identifiants

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès peut être employé dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...