France. Conseil colonial de la Martinique

Identifiant pérenne de la notice : 073759155

URI de l'entité : http://www.idref.fr/073759155/id

Notice de type Collectivité

Point d'accès autorisé

France. Conseil colonial de la Martinique

Variantes de point d'accès

France. Conseil général de la Martinique

[Nom de collectivité]

Martinique. Conseil colonial

[Nom de collectivité]

Martinique. Conseil général

[Nom de collectivité]

Conseil colonial (Martinique)

[Nom de collectivité]

Conseil général (Martinique)

[Nom de collectivité]

Information

Langue d'expression : français

Pays associé : France

Notes

Note publique d'information :

Créé sous Louis-Philippe par la Charte coloniale avec compétence pour voter les décrets

Source

Avis des conseils coloniaux de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane française, 1839

BN Cat. gén.

Histoire de la France coloniale. Des origines à 1914, Paris : Armand Colin, 1991

LC autorités [en ligne : 22-08-2003]

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

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Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 073759155

RCR créateur de la notice : 751052116

Date de création : 22-08-2003

RCR dernier modificateur de la notice : 751050013

Date de dernière modification : 19-09-2020 à 17 h 55

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