073759732
2003-08-22
2020-08-19T21:45:26
Avis des conseils coloniaux de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane française, 1839
BN Cat. gén.
LC autorités [en ligne : 22-08-2003]
Histoire de la France coloniale. Des origines à 1914, Paris : Armand Colin, 1991
Internet, http://www.cg973.fr, consulté le 2012-10-25 : créé le 24 avril 1833, supprimé le 27 avril 1848, la Guyane sera soumise après 1848 au régime des décrets simples et sans assemblée locale jusqu'en 1878
France. Conseil colonial de la Guyane française (1833-1848)
France. Conseil général de la Guyane française
Guyane française. Conseil colonial
Guyane française. Conseil général
Conseil colonial (Guyane française)
Conseil général (Guyane française)
France. Conseil colonial de la Guyane française (1833-1848)
1833-04-24
1833-04-24
1848-04-27
1848-04-27
Créé sous Louis-Philippe par la Charte coloniale avec compétence pour voter les décrets. La Guyane sera soumise après 1848 au régime des décrets simples et sans assemblée locale jusqu'en 1878
Guyane. Conseil général
Moniteur de la Guyane française. Journal officiel de la colonie / Cayenne : [s.n.?] , 1872-1899
Avis du Conseil colonial de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane sur diverses propositions concernant l'esclavage / Paris : Imprimerie royale , 1839
Décret colonial concernant les relations entre le conseil colonial et le gouvernement : sanctionné le 17 avril 1834 / [Conseil colonial ; signé Louis-Philippe] / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2013
Avis des conseils coloniaux de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane française, sur diverses propositions concernant l'esclavage / Paris : Imprimerie royale , 1839
Décret colonial concernant l'organisation municipale à la Guyane française / Guyane française / Pointe-à-Pitre : MANIOC , 2013
Comptes des recettes et des dépenses de l'exercice... / Guyane française, Service local / Cayenne : Impr. du gouvernement , 18??-19??
Projet de budget pour l'exercice... / Guyane française, Service local / Cayenne : Impr. du gouvernement , 18??-19??
Budget des recettes et des dépenses : exercice... / Guyane française, Service local / Cayenne : Impr. du gouvernement , 18??-19??
Compte des recettes et des dépenses du budget spécial de grands travaux sur fonds d'emprunt pour l'exercice... / Guyane française, service local / Cayenne : Impr. du Gouvernement , 193?-19??
Session [Délibérations, procès-verbaux, rapports...] / Département de la Guyane, Conseil général / Cayenne : Impr. du Gouvernement , 1880-19??