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Identifiant IdRef : 073931454
Notice de type Personne

Point d'accès autorisé

Pittié

Information

(par souci de protection des données à caractère personnel, le jour et le mois de naissance ne sont pas affichés)
Langue d'expression : Francais
Pays : France
Genre : Masculin

Notes

Note publique d'information : 
Conseiller honoraire à la Cour de Casssation

Source

Code civil annoté : tome septième (Art. 2092 à 2281) / par Ed. Fuzier-Herman,..., 1949

Autres identifiants

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès peut être employé dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...