094250103
2005-12-14
2018-01-17T05:45:29
Avis relatif à la diffusion des techniques d'identification par analyse de l'ADN (techniques des empreintes génétiques) / Comité consultatif national d'éthique, 1989 - www.ccne-ethique.fr (2005-12-28)
Code civil, art. 342 (expertise biologique)
15029568
Preuve biologique (droit)
Droit à la preuve biologique
Expertises biologiques
Preuve biomédicale (droit)
Expertises médicales
Médecine légale
Présomptions (droit)
Preuve (droit)
340
Testigos, sospechosos y recuerdos falsos : estudios de psicología forense / Margarita Diges ; prólogo de Juan José López Ortega / Madrid : Trotta , 2016
Sur la trace des suspects : l'incorporation de la preuve et de l'indice à l'ère de la génétique / sous la direction de Joëlle Vailly / Paris : Éditions de la Maison des sciences de l’homme
La Preuve dans le droit de la famille / Monique Chateau-Briquet / Lille 3 : Atelier national de reproduction des thèses , 1989
Le procès pénal à l'épreuve de la génétique : rapport final / recherche collective dirigée par Elsa Supiot,... ; Institut des sciences juridique & philosophique de la Sorbonne-UMR 8103 / [Paris] : Mission de recherche Droit et Justice , 2017
Les mutations du droit de filiation face à l'évolution de la génétique / Virginie Bouron-Crémet ; sous la dir. de Raymond Le Guidec / [S. l.] : [s. n.] , 2010
La réception de la preuve biologique : étude comparative de droit civil et droit pénal / Guillaume François ; sous la direction de Danièle Mayer / , 2004
La determinación de la edad del presunto menor extranjero. Pasaporte contra pruebas médicas : aspectos civiles, penales y contencioso-administrativos / Luis Lafont Nicuesa / Valencia : Tirant lo blanch , 2018
L'utilisation des caractéristiques génétiques dans les procédures judiciaires : étude de dix années de pratiques en Meurthe-et-Moselle (2003-2013) / Bruno Py,... ; réalisée avec le soutien de la Mission de recherche Droit et justice ; Institut François Gény... / [Paris] : Mission de recherche Droit & justice , 2017
Repenser les modalités de détermination de l'âge du mineur étranger non accompagné : perspectives empiriques et comparées / sous la direction de F. Jacquelot, .... ; contributeurs : Marco Benvenuti, Etienne Cornut, Laurence Gay ... [et al.] / Paris : IERDJ , 2023
La preuve dans le droit de la famille / Monique Chateau-Briquet ; sous la direction de Gilles Goubeaux / [S.l.] : [s.n.] , 1988
Le procès pénal à l'épreuve de la génétique / [dossier thématique sous la direction scientifique de Anne Simon et Elsa Supiot] / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , DL 2019
Les mutations du droit de filiation face à l'évolution de la génétique [Ressource électronique] / Virginie Bouron-Crémet ; sous la dir. de Raymond Le Guidec / [S. l.] : [s. n.] , 2010
Sur la trace des suspects : l'incorporation de la preuve et de l'indice à l'ère de la génétique / sous la direction de Joëlle Vailly / Paris : Éditions de la Maison des sciences de l'homme , DL 2021
La réception de la preuve biologique : étude comparative de droit civil et droit pénal / Guillaume François le 2004 [ Paris 1 ]
La preuve dans le droit de la famille / Monique Chateau-Briquet le 1988 [ Nancy 2 ]
Les mutations du droit de filiation face à l'évolution de la génétique / Virginie Bouron-Crémet le 2010 [ Nantes ]