cx j22 3 45 136707416 http://www.idref.fr/136707416 20090922 20190614152132.000 4994 1999 Td8 http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb16132969q BNF 20150928 FRBNF161329698 FRBNF16132969 20090922afrey50 ba0 2 1 0 rameau ba0yba0y # Administration Personnel France Départements ba0yba0y Sous cette vedette, on trouve les documents sur les fonctionnaires de la fonction publique d'État, de la fonction publique territoriale et hospitalière en poste au niveau du département ba0yba0y # France Départements Administration Personnel ba0yba0y # Secrétaires généraux de préfecture Voir aussi 02729899X z|xxx ba0yba0y Préfets 305 Note de regroupement par domaine 350 Administration publique Note de regroupement par domaine FR FR-751131015 20190527 FR Abes 20190614 AFNOR Statut général des fonctionnaires : Fonction publique d'État, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière / Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique, 2009 - http://www.fonction-publique.gouv.fr (2009-09-11) Décret n°50-722 du 24 juin 1950 chargeant par délégation les secrétaires généraux de préfecture d'une partie de l'administration départementale Réforme Rameau Tg préconstruites avec subd. aux lieux 20190220 France -- Départements -- Administration -- Personnel Secrétaires généraux de préfecture Administration -- Personnel -- France -- Départements