paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Explorer data.idref
data.idref
Copier ce élément EAD
Élément EAD
Export bibliographique
Export biblio
Exporter en XML
Export XML
Exporter en JSON
Export JSON
Exporter en RDF
Export RDF
Améliorer la notice
Améliorer la notice
Signaler une erreur
Signaler une erreur
Identifiant pérenne de la notice : 139984801Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/139984801/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Cartels -- Droit

Variantes de point d'accès

Droit des associations de producteurs
[Nom commun]
Droit des cartels
[Nom commun]
Droit des ententes industrielles
[Nom commun]


Terme spécifique

  Cartels, Droit européen

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb161699827

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 139984801
RCR créateur de la notice : 4994
Date de création : 26-01-2010
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 17-01-2018 à 06 h 43

... Références liées : ...