154841811
2011-09-14
2021-04-29T12:34:26
Nouveau petit Robert 2010
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007
Jurisclasseur administratif - Fasc. 108-10 : Exécution de l'acte administratif : Voies d'exécutions administratives
Code Général des Impôts : art. 953 V
Jurisclasseur Enregistrement - Traité : Timbre - Passeports et titres assimilés
16532804
Laissez-passer
Sauf-conduits
Passeports
Autorisations
Libre circulation des personnes
330
340
Décret de la Convention nationale, du 15 mars 1793, l'an second de la République françoise. Articles additionnels relatifs aux certificats de résidence.
Los salvoconductos españoles / Félix José Álvarez Saavedra, Comisario Principal del Cuerpo Nacional de Policía / [Madrid] : Fundación de Policía Española , 2021
Les surséances et sauf-conduits à Bordeaux au XVIIIe siècle : thèse soutenue le 25 juin 1912 / par Maurice Thomas,... / , 1912
Décret de la Convention nationale, du 26 mars 1793, l'an second de la République françoise, qui proroge jusqu'au 31 décembre prochain le délai pour présenter au bureau de liquidation les certificats de résidence.
Ordres, proclamations, réquisitions, rapports, laisser-passer, lettres, etc... / Commandant Thomann / Paris : Ecole supérieure de guerre , 1906
Safe-conducts to Heaven : holy men, mediation and the role of writing / Claudia Rapp
Décret de la Convention nationale, du 29 novembre 1792, l'an I.er de la République françoise, qui lève la suspension des certificats de résidence en ce qui concerne les négocians, les marchands & leurs facteurs, connus pour être dans l'usage de voyager pour leurs affaires de commerce.
Gregorii Magalotti patri. Ro. episcopi Clusini, ju. u. consultissimi securitatis ac salvi conductus tractatus perutilis & quotidianus.
Les surséances et sauf-conduits à Bordeaux au XVIIIe siècle / Maurice Thomas / Bordeaux : Université Bordeaux Montaigne , 2014
Laissez passer : Commandement militaire de Strasbourg, Strasbourg le [11 septembre 1939] / [Strasbourg] : Les Dernières Nouvelles de Strasbourg , [1939]
Décret de la Convention nationale, du 20 décembre 1792, l'an I.er de la République françoise, relatif aux certificats de résidence.
Décret de la Convention nationale, du 4 décembre 1792, l'an I.er de la République françoise, qui lève la suspension des certificats de résidence, ordonnée par le décret du 25 novembre dernier.
江戸のパスポート : 旅の不安はどう解消されたか / 柴田純 / 東京 : 吉川弘文館 , 2016
[GF/DELTA/RES/0063] Laissez-passer pendant la Première et la Seconde guerre mondiales (1919-1945) / 1 portfolio
[MSS THAÏ 339] " Manuscrit Thỏ de Hoà Bình (Mai-Châu) : (laissez-passer délivré en 1932 à M. Sâm pour la recherche des mss. ?)" / 1 p / 4 p
Papiers officiels / 31 pièces