165659955
2012-11-22
2024-03-27T15:35:22
Les principes de protection des dessins et modèles dans les pays du Marché commun, 1968
Les mutations de l'activité ferroviaire, 2013
Internet, http://crj.upmf-grenoble.fr/, 2015-04-30 : Centre de Recherches Juridiques (CRJ), équipe d'accueil EA 1965, créée en 1995, Faculté de droit de Grenoble
11592521
199513658X
0000000091791223
Centre de recherches juridiques (Grenoble ; 1995-....)
CRJ
Centre de recherche juridique (Grenoble)
Faculté de droit (Grenoble). Centre de recherches juridiques
Équipe d'accueil 1965
EA 1965
EA1965
Centre de recherches juridiques (Grenoble ; 1995-....)
1995
1995
Centre regroupant, à la suite de d'absorptions et d'intégrations, la plupart de la recherche en dorit privé et droit public de la faculté de droit de Grenoble. Structuré en axes de recherche (Justice et libertés, Innovations, Action publique et territoires, en 2020)
Adresse : Faculté de droit, BP 47, 38040 Grenoble Cedex 9
Université Pierre Mendès France
Université Grenoble Alpes
Université Grenoble Alpes
Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle
Centre d'études et de recherche en droit, histoire, administration publique
Groupe de Recherche Droit de la Famille
Groupe de recherche Droit et sciences
Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle
Institut de sciences criminelles
La protection des marques : étude de droit comparé Europe et Vietnam / Dang Phuong Tran Le ; sous la direction de Pascale Tréfigny / , 2015
Les métamorphoses de la protection des biens en droit de la famille / Mickaël Gros ; sous la direction de Ingrid Maria et de Pierre Murat / , 2022
L'articulation entre solidarité familiale et solidarité collective / Floriane Maisonnasse ; sous la direction de Pierre Murat / , 2014
Propriété et domanialité publiques en Guinée / Ibrahima Sory Camara ; sous la direction de Philippe Yolka / , 2023
Les principes directeurs du droit des contrats / Marine Goubinat ; sous la direction de Sarah Bros / , 2016
La protection des contenus de presse numériques contre leur reprise par les agrégateurs d'actualités / Elodie Rançon ; sous la direction de Jean-Michel Bruguière / , 2018
La loi applicable au contrat de sous-traitance internationale, étude comparée France-Égypte / Sohayla Ahmed Moustafa Ahmed El Feky ; sous la direction de Martine Exposito / , 2021
Le contrat à distance : notion et régime, étude comparative (droit français et droit libanais) / Marguerite Maroudis ; sous la direction de Sarah Bros et de Ali Ibrahim / , 2013
La renonciation aux droits fondamentaux / Julie Arroyo ; sous la direction de Xavier Dupré de Boulois / , 2014
La réception du droit international des droits de l'homme au Sénégal / El Hadji Malick Sanghare ; sous la direction de Xavier Dupré de Boulois / , 2014
L'autonomie professionnelle à l'épreuve de la vie en couple : étude du droit haïtien à la lumière du droit français / Kiria Despinos ; sous la direction de Pierre Murat / , 2014
Lien familial et droit pénal / par Camille Montagne ; sous la direction de Monsieur le Professeur David Dechenaud / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2015
L'enquête privée au service du droit probatoire : état des lieux et perspectives d'avenir / Asma Boudaya ; sous la direction de Cédric Ribeyre / , 2021
L'incidence des procédés électroniques sur la formation du contrat / Pierre Mallet ; sous la direction de Sarah Bros / , 2017
L'intégration du droit d'auteur dans les pays en voie de développement à l'ère de l'économie de la connaissance / Guilda Rostama ; sous la direction de Jean-Michel Bruguière / , 2014
La vulnérabilité de la victime en procédure pénale : perspective de réforme du droit burkinabè à la lumière du droit français. / Ouindlassida Hermann Ouedraogo ; sous la direction de Cédric Ribeyre / , 2016
La protection des droits sociaux en droit international des investissements / Faasseome Maxime Somda ; sous la direction de Sabine Lavorel / , 2022
Les reformes musulmanes du droit du couple et l'ordre juridique français / Kalssouma Ali Ahmed ; sous la direction de Michel Farge / , 2017
L'émergence d'un droit transnational de la montagne / Matthew Naylor ; sous la direction de Philippe Yolka / , 2020
L'externalisation en matière administrative : essai sur la transposition d'un concept / Léo Vanier ; sous la direction de Philippe Yolka / , 2016
Les contrats de crédit / Delphine Sassolas ; sous la direction de Sarah Bros / , 2012
Entreprises en difficulté et fiscalité / Thierry Balle ; sous la direction de Charles Robbez Masson / , 2014
Le droit fiscal des investissements étrangers au Maroc / Moutai Chaouki ; sous la direction de Charles Robbez Masson / , 2013
Les trolls de brevets : étude de droit comparé sur la valorisation d'un droit de propriété intellectuelle / Bertrand Sautier ; sous la direction de Jean-Michel Bruguière / , 2017
Territorialisation du droit à l'éducation à partir d'une analyse des dynamiques de pouvoir : le cas de la région de l'extrême nord du Cameroun / Robinson Herrick Mouafo Djontu ; sous la direction de Nicolas Kada / , 2017
Le droit à l'autodétermination informationnelle en droit européen / Ludovica Robustelli ; sous la direction de Romain Tinière / , 2022
Les sanctions des obligations familiales. / Gaëlle Ruffieux ; sous la direction de Pierre Murat / , 2012
Les conflits d'intérêts en droit extrapatrimonial de la famille / Vignon Edihno Dos reis ; sous la direction de Pierre Murat / , 2016
Le contrôle des finances publiques dans la République de Djibouti / Ibrahim Abdo Ali ; sous la direction de Marcel-René Tercinet / , 2016
La compétence judiciaire en matière administrative en droit libanais et en droit français / Carl Irani ; sous la direction de Marcel-René Tercinet / , 2014
L'incidence des Règles pénitentiaires européennes sur les conditions de vie carcérales françaises / Samia Adgharouamane ; sous la direction de Cédric Ribeyre / , 2021
L'application du principe d'interprétation stricte de la loi pénale par la chambre criminelle à l'aune des mutations de la légalité criminelle / Lucie Thomas ; sous la direction de Patrick Maistre du Chambon / , 2014
L'administré : essai sur une légende du droit administratif / Camille Morio ; sous la direction de Nicolas Kada / , 2018
Les mutations du droit de la fonction publique : étude de droit comparé français-libanais / Elissar Mourtada ; sous la direction de Marcel-René Tercinet et de Fawzat Farḥāt / , 2021
L'adoption et les droits de l'enfant en Afrique francophone : réflexions sur les droits malien et sénégalais / Mahamane Coulibaly ; sous la direction de Michel Farge et de Alassane Kanté / , 2015
La thèse CIFRE : Etude pluridisciplinaire d'un instrument juridique au service de la politique de recherche et d'innovation dans une approche Franco-Brésilienne / Sabrina Oliveira Xavier ; sous la direction de Étienne Vergès / , 2020
L'Accord de Transfert de Matériel Biologique, un contrat innommé en droit du vivant / Arnaud Fillon ; sous la direction de Étienne Vergès / , 2022
L'adoption et les droits de l'enfant en Afrique francophone : réflexions sur les droits malien et sénégalais / Mahamane Coulibaly ; sous la direction de Michel Farge et de Alassane Kanté / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2015
L'externalisation en matière administrative : essai sur la transposition d'un concept / Léo Vanier ; sous la direction de Philippe Yolka / , 2016
Le droit à l'éducation en Mauritanie / Youssouf Ba ; sous la direction de Xavier Dupré de Boulois / , 2015
L'articulation du droit commun et du droit spécial des contrats : Essai sur le concept d'influence réciproque / Julie Bukulin ; sous la direction de Agnès Maffre-Baugé / , 2022
L'évolution du préjudice de la victime en droit de la responsabilité civile / Aurélie Mure ; sous la direction de Stéphanie Fournier / , 2019
L'accueil des personnes exilées, la fabrique d'une compétence communale. Le cas de Villeurbanne (2015-2022) / Lison Leneveler ; sous la direction de Nicolas Kada / , 2022
Les directeurs de prison : discipline et régulation dans l'administration / Nicolas Bernard Duguet ; sous la direction de Nicolas Kada / , 2015
La réserve héréditaire française à l'épreuve de l'européanisation du droit international privé des successions / Yeliz Erdogdu Akkas ; sous la direction de Michel Farge / , 2023
La durabilité énergétique en droit international / Farah Jerrari ; sous la direction de Sabine Lavorel / , 2023
Le Conseil d'Etat libanais juge constitutionnel / Wassim Wehbe ; sous la direction de Marcel-René Tercinet / , 2014
L'efficacité du droit de l'internationalisation des municipalités du Québec. Une voie de compréhension des relations entre les normes des trois ordres gouvernementaux / Laetitia Ndota-N'gbale ; sous la direction de Nicolas Kada et de Patrick Taillon / , 2022
La transparence des grandes entreprises en matière environnementale et sociale / Jessie Saragaglia ; sous la direction de Stéphane Gerry-Vernieres / , 2023
Le premier ministre en Afrique Noire Francophone. Essai d'analyses comparées à partir des exemples du Togo et de la Côte d'Ivoire. / Komi Dodji Akpatcha ; sous la direction de Romain Rambaud / , 2021
L'avènement du concept d'identité de genre : une illustration du phénomène de dynamisme des normes / Loïc Bret ; sous la direction de Romain Tinière et de Michel Farge / , 2022
La responsabilité médicale en droit public libanais et français / Ahmad Issa ; sous la direction de Marcel-René Tercinet et de Fawzat Farḥāt / , 2012
Responsabilité du fait des choses : étude comparative du droit français et du droit Koweïtien / Maryam Alsabah ; sous la direction de Ingrid Maria / , 2020
L'appréhension des violences liées à la prise d'alcool et de stupéfiants par le Droit pénal / Arnaud Lagana ; sous la direction de Cédric Ribeyre / , 2020
L'incidence des Règles pénitentiaires européennes sur les conditions de vie carcérales françaises / Samia Adgharouamane ; sous la direction de Cédric Ribeyre / , 2021
Les enjeux juridiques de l'Open Data : les données publiques entre la patrimonialisation et dé-patrimonialisation / Diren Kaplangil ; sous la direction de Pascale Tréfigny / , 2022
La réforme administrative et son rôle dans la construction d'un nouvel État en Libye / Mohamed Alkazagli ; sous la direction de Jamil Sayah / , 2017
Lien familial et droit pénal / Camille Montagne ; sous la direction de David Dechenaud / , 2015
Les effets des décisions d'annulation des juridictions administratives en droits libanais et français / Maya Abou Dan ; sous la direction de Marcel-René Tercinet / , 2016
Recherches pour un recours sécurisé à la société civile immobilière, outil de gestion patrimoniale du couple. / Hamou Ben Aydi ; sous la direction de Frédérique Cohet-Cordey / , 2019
Les moyens d'ordre public en contentieux administratif / Emilie Akoun ; sous la direction de Hafida Belrhali / , 2013
Le droit français confronté à la conception musulmane de la filiation / Youssouf Ali Robleh ; sous la direction de Michel Farge / , 2014
Les garanties du contribuable dans le cadre du contrôle fiscal en droit marocain / Khalil Haloui ; sous la direction de Charles Robbez Masson / , 2011
L'administration locale au Moyen Orient : étude comparative : Jordanie, Liban et Syrie / Nada Annaser ; sous la direction de Marcel-René Tercinet / , 2015
Le droit à l'éducation / Thomas Bompard ; sous la direction de Xavier Dupré de Boulois / , 2017
La protection des actionnaires à l'occasion de l'augmentation de capital des sociétés anonymes : étude comparée des droits français et irakien en vue d'une amélioration du droit irakien / Husam Abdulateef Muhi ; sous la direction de Frédérique Cohet-Cordey / , 2016
Contribution à l'étude du paradigme de la diversité en droit / Xavier Chapignat ; sous la direction de Xavier Dupré de Boulois / , 2021
La protection juridique du livre numérique : l'élaboration du régime d'un bien complexe / Justine Martin ; sous la direction de Jean-Michel Bruguière / , 2019
La transposition du modèle américain de création de valeur par l'émission des actions traçantes dans le droit français / Nehal Elbanna ; sous la direction de Martine Exposito / , 2022
L'articulation entre solidarité familiale et solidarité collective / Floriane Maisonnasse ; sous la direction de Pierre Murat / , 2014
Les garanties du contribuable dans le cadre du contrôle fiscal en droit marocain / Khalil Haloui ; sous la direction de Charles Robbez Masson / , 2011
La responsabilité civile liée aux activités scientifiques et technologiques : Approche de droit comparé / Renzo Esteban Munita Marambio ; sous la direction de Étienne Vergès et de Ramón Domínguez Aguila / , 2017
Gouverner la frontière. Innovations dans la coopération transfrontalière des territoires alpins : espace Mont-Blanc, Alpi-Marittime-Mercantour. / Lauranne Jacob ; sous la direction de Anne-Laure Amilhat-Szary et de Nicolas Kada et de Frédéric Giraut / , 2017
Entreprises en difficulté et fiscalité / Thierry Balle ; sous la direction de Charles Robbez Masson / , 2014
Le festival et le droit : essai sur la nature juridique d'un nouveau bien. / Nathalie Emmanuel ; sous la direction de Jean-Michel Bruguière / , 2011
Les compétences régaliennes et les collectivités territoriales / Antoine Simon ; sous la direction de Nicolas Kada / , 2018
L'État et la propriété foncière au Vietnam / Luong Minh Anh Dinh ; sous la direction de Philippe Yolka / , 2019
Le droit patrimonial des couples et la liquidation des opérations non dénouées / Sylvain Bernard ; sous la direction de Pierre Murat / , 2018
La Soft law en droit international des droits de l'homme / Charlotte Piveteau ; sous la direction de Mihaela Ailincai / , 2023
La société unipersonnelle / Fuad Shyyab ; sous la direction de Bruno Petit / , 2012
Le juge administratif et les libertés publiques en droits libanais et français / Yehia Kerkatly ; sous la direction de Marcel-René Tercinet / , 2013
Le juge national et le droit des aides d'Etat : étude de droit comparé franco-espagnol / Denis Jouve ; sous la direction de Sébastien Bernard / , 2013
Droit et généalogie / Paul Moutonnet de Bernard ; sous la direction de Jean-Michel Bruguière / , 2013
Le régime juridique applicable aux dysfonctionnements du logiciel / Sophie Guicherd ; sous la direction de Étienne Vergès / , 2013
Etude comparée des constitutions syriennes depuis 1918 / Karim Atassi ; sous la direction de Jean Marcou / , 2012
Le droit international de la propriété intellectuelle à l'épreuve du biopiratage : l'exemple de l'exploitation des vertus thérapeutiques des plantes. / Rachel Roumet ; sous la direction de Jean-Michel Bruguière / , 2012
La protection des données à caractère personnel dans le domaine de la recherche scientifique. / Ibrahim Coulibaly ; sous la direction de Étienne Vergès et de Isabelle de Lamberterie / , 2011
Le droit de la consommation dans l'économie numérique : étude des déséquilibres de l'internet / Samuel Plantié ; sous la direction de Jean-Michel Bruguière / , 2013
Les voies de recours dans le droit de la Convention européenne des droits de l'homme / Delphine Mardon ; sous la direction de Adeline Gouttenoire / , 2013
Les modes alternatifs de règlement des différends relatifs aux droits de propriété intellectuelle : contribution à l'analyse du concept d'alternativité / Emmanuel Gillet ; sous la direction de Jean-Michel Bruguière / , 2012
Brevet et développement : le cas de l'Algérie / Abdallah Djenna ; sous la direction de Jean-Louis Goutal / , 2013
L'interventionnisme fiscal : impôt et investissement direct étranger dans les pays en développement : Le cas de l'Egypte / Inas Mohamed Taha ; sous la direction de Marcel-René Tercinet / , 2012
La protection du dirigeant social : actes du colloque organisé le 12 décembre 2014 / par le Centre de recherches juridiques de Grenoble ; sous la direction de Nicolas Borga,... / Issy-les-Moulineaux : LGDJ - Lextenso éditions , DL 2016, cop. 2016
De Frontex à Frontex : vers l'émergence d'un service européen des garde-côtes et garde-frontières : [colloque international du CESICE et CRJ, 22-23 mars 2018, Grenoble] / sous la direction de Constance Chevallier-Govers et Romain Tinière ; Hervé Caniard, Michel Quillé, Juan Santos Vara... [et al.] / Bruxelles : Bruylant , DL 2019
Les remontées mécaniques et le droit : regards croisés / sous la direction de Jean-François Joye et Philippe Yolka / Chambéry : Pôle Editions , DL 2019
Le cadre juridique de la campagne présidentielle : actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) relatives aux élections présidentielles / sous la direction de Jordane Arlettaz [et] Séverine Nicot ; préface de Bertrand Mathieu / Paris : l'Harmattan , DL 2012
L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence / sous la direction de Pascale Tréfigny ; avec les contributions de Nicolas Binctin, Jean-Michel Bruguière, Muriel Chagny... [et al.] / Paris : Dalloz , 2020
L'immatériel et le droit : perspectives et limites / [Actes du colloque organisé par le Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Grenoble Alpes le 13 octobre 2016] ; sous la direction scientifique de Stéphanie Fournier / [Bayonne] : Institut Universitaire Varenne , 2017
Les standards de la propriété intellectuelle / sous la direction de Jean-Michel Bruguière ; avec les contributions de Alexis Boisson, Jean-Michel Bruguière, Frédéric Dumont... [et al.] / Paris : Dalloz , 2018
La para-propriété intellectuelle / sous la direction de Jean-Michel Bruguière ; avec les contributions de Valérie-Laure Benabou, Jean-Michel Bruguière, Annabelle Dalex... [et al.] / Paris : Dalloz , DL 2022
La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle / [colloque, 4 décembre 2015, à Grenoble ; organisé par le CUERPI et le CRJ] ; sous la direction de Jean-Michel Bruguière ; avec les contributions de Elisabeth Berthet, Philippe Bonnet, Céline Cohen,... [et al.] / Paris : Dalloz , 2016, cop. 2016
Fragmentation en droit - fragmentation du droit : colloque de Grenoble, 17 mai 2013 / organisé par les laboratoires CRJ et CESICE de l'Université Pierre Mendès France Grenoble II et le Laboratoire THEMIS-UM de l'Université du Maine ; sous la responsabilité de Jordane Arlettaz,... et Romain Tinière,... et avec la complicité du professeur Mathieu Touzeil-Divina,... / Grenoble : Ed. l'Epitoge , DL 2014, cop. 2014
La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes / sous la direction de Bérengère Gleize et Agnès Maffre Baugé ; avec les contributions de : Julie Azoulai, Jean-Michel Bruguière, Alexandre Delmotte... [et al.] / Paris : Dalloz , 2020
Léon Michoud / [colloque, 21 et 22 novembre 2013, à la Faculté de droit de Grenoble ; organisé par le CRJ, Centre de recherches juridiques, EA 1965 et le CERDHAP, Centre d'études et de recherche sur le droit, l'histoire et l'administration publique, EA 1963] ; sous la direction scientifique de Xavier Dupré de Boulois et Philippe Yolka / Bayonne : Institut universitaire Varenne , 2014
L'émergence d'un droit des données / sous la direction de Jean-Michel Bruguière ; avec les contributions de Christophe Alleaume, Rafael Amaro, Jean-Michel Bruguière... [et al.] / Paris : Dalloz
L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ? / [colloque, 6 décembre 2013, à Grenoble ; organisé par le Centre universitaire d'enseignement et de recherches en propriété intellectuelle, Cuerpi et le Centre de recherches juridiqiues, CRJ] ; sous la direction de Jean-Michel Bruguière ; avec les contributions de Jean-Baptiste Auroux, Valérie-Laure Benabou, Franck Berthault,... [et al.] / Paris : Dalloz , 2014
Le nom : administrations, droit et contentieux administratifs / sous la direction scientifique de Philippe Yolka / [Bayonne] : Institut universitaire Varenne , 2015
L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ? / [colloque, 6 décembre 2013, à Grenoble ; organisé par le Centre universitaire d'enseignement et de recherches en propriété intellectuelle, Cuerpi et le Centre de recherches juridiqiues, CRJ] ; sous la direction de Jean-Michel Bruguière ; avec les contributions de Jean-Baptiste Auroux, Valérie-Laure Benabou, Franck Berthault,... [et al.] / Paris : Dalloz , DL 2014
Soft law et droits fondamentaux : actes du colloque organisé par le "Groupe de recherche sur les droits et libertés fondamentaux" (GRDLF) du Centre de recherches juridiques (CRJ), Grenoble, 4-5 février 2016 / sous la direction de Mihaela Anca Ailincai ; avant-propos de Michel Farge / Paris : Editions A. Pedone , DL 2017
Droit et changement climatique : comment répondre à l'urgence climatique ? : regards croisés à l'interdisciplinaire : actes du colloque de lancement du GDR 2032 ClimaLex Paris, 9 novembre 2018 / [organisé par le GDR ClimaLex, l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne en collaboration avec le Centre de recherches juridiques de l'Université de Grenoble] ; sous la direction de Marta Torre-Schaub ; en collaboration avec Blanche Lormeteau ; préface de Jean Jouzel ; avant-propos de Bettina Laville / [Le Kremlin-Bicêtre] : Mare & Martin
L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence : [colloque, 7 décembre 2018, Maison de l'avocat de Grenoble] / [organisé par le Centre universitaire d'enseignement et de recherches en propriété intellectuelle (CUERPI) et le CRJ (Centre de recherches juridiques)] / sous la direction de Pascale Tréfigny ; avec les contributions de Nicolas Binctin, Jean-Michel Bruguière, Muriel Chagny... [et al.] / Paris : Dalloz , 2020
The commons, plant breeding and agricultural research : challenges for food security and agrobiodiversity / edited by Fabien Girard and Christine Frison / London : Routledge, Taylor & Francis Group , 2018
La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes] / sous la direction de Bérangère Gleize et Agnès Maffre-Baugé ; avec les contributions de : Julie Azoulai, Jean-Sylvestre Bergé, Alexandre Delmotte... [et al.] / Paris : Dalloz , 2020
Les mutations contemporaines du droit de la famille / sous la direction de Sylvain Bernard et Michel Farge / Fontaine : PUG , DL 2019
La para-propriété intellectuelle / sous la direction de Jean-Michel Bruguière ; avec les contributions de Valérie-Laure Benabou, Jean-Michel Bruguière, Annabelle Dalex,... [et al.] / Paris : Dalloz , 2022
Le droit pénal électoral / sous la direction scientifique de David Dechenaud, Romain Rambaud et Cédric Ribeyre / [Bayonne] : Institut francophone pour la justice et la démocratie , 2019
Simplification et modernisation du droit de la famille : mythe ou réalité ? : actes du colloque tenu à Grenoble les 30 et 31 mars 2017 / sous la direction de Ingrid Maria / Saint-Denis : Connaissances et savoirs
Protection des majeurs : bilan et perspectives : de la loi n°2007-308 du 5 mars 2007 à la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019, et après ? : actes des colloques de Brest [8 mars 2019] , Caen [26 avril 2019] et Grenoble [5 avril 2019] / [organisés par l'Institut Démolombe pour le colloque de Caen, le Laboratoire de recherche en droit pour le colloque de Brest, le Centre de recherches juridiques pour le colloque de Grenoble] ; coordonnés par Gilles Raoul-Cormeil, Muriel Rebourg, Ingrid Maria / Paris : Lexisnexis
L'émergence d'un droit des données / sous la direction de Jean-Michel Bruguière ; avec les contributions de Christophe Alleaume, Rafael Amaro, Jean-Michel Bruguière... [et al.] / Paris La Défense : Lefebvre Dalloz , 2023
La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle : [actes du colloque / organisé par le Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI) et le Centre de recherches juridiques (CRJ), le 4 décembre 2015, à la Maison de l'avocat à Grenoble] ; sous la direction de Jean-Michel Bruguière ; avec les contributions de Elisabeth Berthet, Philippe Bonnet, Jean-Michel Bruguière... [et al.] / Paris : Dalloz , DL 2016, cop. 2016
Les garanties du contribuable dans le cadre du contrôle fiscal en droit marocain / Khalil Haloui [ Grenoble ]
Le festival et le droit : essai sur la nature juridique d'un nouveau bien. / Nathalie Emmanuel [ Grenoble ]
La protection des données à caractère personnel dans le domaine de la recherche scientifique. / Ibrahim Coulibaly [ Grenoble ]
La société unipersonnelle / Fuad Shyyab [ Grenoble ]
Etude comparée des constitutions syriennes depuis 1918 / Karim Atassi [ Grenoble ]
Les modes alternatifs de règlement des différends relatifs aux droits de propriété intellectuelle : contribution à l'analyse du concept d'alternativité / Emmanuel Gillet [ Grenoble ]
Brevet et développement : le cas de l'Algérie / Abdallah Djenna [ Grenoble ]
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Le Conseil d'Etat libanais juge constitutionnel / Wassim Wehbe [ Grenoble ]
Les sanctions des obligations familiales. / Gaëlle Ruffieux [ Grenoble ]
Les contrats de crédit / Delphine Sassolas [ Grenoble ]
Le droit français confronté à la conception musulmane de la filiation / Youssouf Ali Robleh [ Grenoble ]
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Droit et généalogie / Paul Moutonnet de Bernard [ Grenoble ]
La réception du droit international des droits de l'homme au Sénégal / El Hadji Malick Sanghare [ Grenoble ]
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L'interventionnisme fiscal : impôt et investissement direct étranger dans les pays en développement : Le cas de l'Egypte / Inas Mohamed Taha [ Grenoble ]
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La loi applicable au contrat de sous-traitance internationale, étude comparée France-Égypte / Sohayla Ahmed Moustafa Ahmed El Feky [ Université Grenoble Alpes ]
Recherches pour un recours sécurisé à la société civile immobilière, outil de gestion patrimoniale du couple. / Hamou Ben Aydi [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
L'évolution du préjudice de la victime en droit de la responsabilité civile / Aurélie Mure [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
La protection des actionnaires à l’occasion de l’augmentation de capital des sociétés anonymes : étude comparée des droits français et irakien en vue d’une amélioration du droit irakien / Husam Abdulateef Muhi [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
L’incidence des procédés électroniques sur la formation du contrat / Pierre Mallet [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
Les trolls de brevets : étude de droit comparé sur la valorisation d'un droit de propriété intellectuelle / Bertrand Sautier [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
L'administré : essai sur une légende du droit administratif / Camille Morio [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
Les principes directeurs du droit des contrats / Marine Goubinat [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
La protection des marques : étude de droit comparé Europe et Vietnam / Dang Phuong Tran Le [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
Le droit fiscal des investissements étrangers au Maroc / Moutai Chaouki [ Grenoble ]
L'incidence des Règles pénitentiaires européennes sur les conditions de vie carcérales françaises / Samia Adgharouamane [ Université Grenoble Alpes ]
Le premier ministre en Afrique Noire Francophone. Essai d'analyses comparées à partir des exemples du Togo et de la Côte d'Ivoire. / Komi Dodji Akpatcha [ Université Grenoble Alpes ]
L’émergence d’un droit transnational de la montagne / Matthew Naylor [ Université Grenoble Alpes ]
Les mutations du droit de la fonction publique : étude de droit comparé français-libanais / Elissar Mourtada [ Université Grenoble Alpes ]
Les métamorphoses de la protection des biens en droit de la famille / Mickaël Gros [ Université Grenoble Alpes ]
Le droit à l'autodétermination informationnelle en droit européen / Ludovica Robustelli [ Université Grenoble Alpes ]
Les directeurs de prison : discipline et régulation dans l'administration / Nicolas Bernard Duguet [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
Les conflits d'intérêts en droit extrapatrimonial de la famille / Vignon Edihno Dos reis [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
L'État et la propriété foncière au Vietnam / Luong Minh Anh Dinh [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
L'externalisation en matière administrative : essai sur la transposition d'un concept / Léo Vanier [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
Lien familial et droit pénal / Camille Montagne [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
L'efficacité du droit de l'internationalisation des municipalités du Québec. Une voie de compréhension des relations entre les normes des trois ordres gouvernementaux / Laetitia Ndota-N'gbale [ Université Grenoble Alpes ]
L'articulation du droit commun et du droit spécial des contrats : Essai sur le concept d'influence réciproque / Julie Bukulin [ Université Grenoble Alpes ]
La protection des droits sociaux en droit international des investissements / Faasseome Maxime Somda [ Université Grenoble Alpes ]
Responsabilité du fait des choses : étude comparative du droit français et du droit Koweïtien / Maryam Alsabah [ Université Grenoble Alpes ]
Le contrôle des finances publiques dans la République de Djibouti / Ibrahim Abdo Ali [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
L'administration locale au Moyen Orient : étude comparative : Jordanie, Liban et Syrie / Nada Annaser [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
Territorialisation du droit à l'éducation à partir d'une analyse des dynamiques de pouvoir : le cas de la région de l'extrême nord du Cameroun / Robinson Herrick Mouafo Djontu [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
Les reformes musulmanes du droit du couple et l'ordre juridique français / Kalssouma Ali Ahmed [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
La vulnérabilité de la victime en procédure pénale : perspective de réforme du droit burkinabè à la lumière du droit français. / Ouindlassida Hermann Ouedraogo [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
La responsabilité civile liée aux activités scientifiques et technologiques : Approche de droit comparé / Renzo Esteban Munita Marambio [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
Les effets des décisions d'annulation des juridictions administratives en droits libanais et français / Maya Abou Dan [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
La réforme administrative et son rôle dans la construction d'un nouvel État en Lybie / Mohamed Alkazagli [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
Le droit à l’éducation / Thomas Bompard [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
La transparence des grandes entreprises en matière environnementale et sociale / Jessie Saragaglia [ Université Grenoble Alpes ]
La protection des contenus de presse numériques contre leur reprise par les agrégateurs d'actualités / Elodie Rançon [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
Les compétences régaliennes et les collectivités territoriales / Antoine Simon [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
Le droit patrimonial des couples et la liquidation des opérations non dénouées / Sylvain Bernard [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
Le droit à l'éducation en Mauritanie / Youssouf Ba [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
L'adoption et les droits de l'enfant en Afrique francophone : réflexions sur les droits malien et sénégalais / Mahamane Coulibaly [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
L'Accord de Transfert de Matériel Biologique, un contrat innommé en droit du vivant / Arnaud Fillon [ Université Grenoble Alpes ]
Contribution à l’étude du paradigme de la diversité en droit / Xavier Chapignat [ Université Grenoble Alpes ]
L'accueil des personnes exilées, la fabrique d'une compétence communale. Le cas de Villeurbanne (2015-2022) / Lison Leneveler [ Université Grenoble Alpes ]
La thèse CIFRE : Etude pluridisciplinaire d'un instrument juridique au service de la politique de recherche et d'innovation dans une approche Franco-Brésilienne / Sabrina Oliveira Xavier [ Université Grenoble Alpes ]
L'enquête privée au service du droit probatoire : état des lieux et perspectives d'avenir / Asma Boudaya [ Université Grenoble Alpes ]
L'appréhension des violences liées à la prise d'alcool et de stupéfiants par le Droit pénal / Arnaud Lagana [ Université Grenoble Alpes ]
La durabilité énergétique en droit international / Farah Jerrari [ Université Grenoble Alpes ]
Les enjeux juridiques de l'Open Data : les données publiques entre la patrimonialisation et dé-patrimonialisation / Diren Kaplangil [ Université Grenoble Alpes ]
La transposition du modèle américain de création de valeur par l'émission des actions traçantes dans le droit français / Nehal Elbanna [ Université Grenoble Alpes ]
Propriété et domanialité publiques en Guinée / Ibrahima Sory Camara [ Université Grenoble Alpes ]
L'avènement du concept d'identité de genre : une illustration du phénomène de dynamisme des normes / Loïc Bret [ Université Grenoble Alpes ]
La réserve héréditaire française à l'épreuve de l'européanisation du droit international privé des successions / Yeliz Erdogdu Akkas [ Université Grenoble Alpes ]
La Soft law en droit international des droits de l'homme / Charlotte Piveteau [ Université Grenoble Alpes ]
La responsabilité médicale en droit public libanais et français / Ahmad Issa [ Grenoble ]
Le contrat à distance : notion et régime, étude comparative (droit français et droit libanais) / Marguerite Maroudis [ Grenoble ]
Gouverner la frontière. Innovations dans la coopération transfrontalière des territoires alpins : espace Mont-Blanc, Alpi-Marittime-Mercantour. / Lauranne Jacob [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
le consentement en matière d'infractions sexuelles / Amandine Angella [ Université Grenoble Alpes ]
l'impact de l'intelligence artificielle sur la transformation numérique de l'Administration / Mickael Pot [ Université Grenoble Alpes ]
Le principe de nécessité de l'incrimination / Pierre-françois Ettori [ Université Grenoble Alpes ]
Vers la fin du particularisme du jugement en matière criminelle / Pierre Basseres [ Université Grenoble Alpes ]
Valeurs du droit pénal et politique criminelle en droit des affaires : de la consécration de valeurs à leur mise en uvre par les organes centraux de lEtat / Olivier Longhi [ Université Grenoble Alpes ]
La protection juridique du livre numérique : l'élaboration du régime d'un bien complexe / Justine Martin [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
Les relations entre intégration européenne et protection des droits fondamentaux / Cassandra Paulet [ Université Grenoble Alpes ]
Le consentement et le droit des données personnelles dans le domaine des technologies de linformation / Maxime Gierczak [ Université Grenoble Alpes ]
Les fictions en droit pénal / Arthur Porret [ Université Grenoble Alpes ]
Le Préfet et l'Innovation / Paul-hadrien Despret [ Université Grenoble Alpes ]
Le préjudice réparable. Etude comparée de droit français et de droit libanais. / Rim El hajjar [ Université Grenoble Alpes ]
Le droit pénal confronté à la libération de la parole des victimes de violences sexuelles / Laura Roux-fouillet [ Université Grenoble Alpes ]
La liberté de manifestation en droit international des droits de l'Homme / Alexandre Margirier [ Université Grenoble Alpes ]
Les méthodes de la justice algorithmique: l'exemple du contentieux des élections politiques / Alya Hafsaoui [ Université Grenoble Alpes ]
La responsabilité civile du créancier en matière de sûretés en France et dans l'espace OHADA / Dègla Sossou gandedji [ Université Grenoble Alpes ]
Protection de l'environnement et propriété intellectuelle Etude du droit des marques et du droit d'auteur / Lamia El fath [ Université Grenoble Alpes ]
EVOLUTION CONTEMPORAINE DU DROIT DE L'INEXECUTION DU CONTRAT / Helene Ngo pondy [ Université Grenoble Alpes ]
LA LIBERTÉ DANS LE COUPLE: ETUDE COMPARATIVE DU DROIT FRANÇAIS ET IVOIRIEN / Angeline Coffi [ Université Grenoble Alpes ]
La policiarisation de l'administration pénitentiaire et le bon ordre en détention. / Michael Sanchez [ Université Grenoble Alpes ]
Le commerçant et le domaine public. / Baba Nabe [ Université Grenoble Alpes ]
Dépendance et Propriété Industrielle / Apolline Bernard [ Université Grenoble Alpes ]
Le rôle des droits humains dans la gouvernance des biens communs environnementaux / Gabriel Bordron [ Université Grenoble Alpes ]
Le préjudice moral en droit administratif / Fatma Ben hassine [ Université Grenoble Alpes ]
L'exécution contractuelle en nature / Melissa Amrous [ Université Grenoble Alpes ]
Le formalisme des écritures en matière civile / Naomi Vigouroux [ Université Grenoble Alpes ]
L'invisible et l'infraction / Elise Barret [ Université Grenoble Alpes ]
Le déséquilibre significatif, unité ou pluralité / Jamalideen Ilupeju [ Université Grenoble Alpes ]
LE CONTRAT DE VENTE ELECTRONIQUE ENTRE CONSOMMATEURS ET PROFESSIONNELS (B TO C) / Gulhan Zorlu [ Université Grenoble Alpes ]
Le droit d'auteur à l'épreuve des technologies disruptives : étude du cas de la blockchain / Margaux Bassoli [ Université Grenoble Alpes ]
Reconnaissance et protection des puits de carbone. / Frédéric Dietrich [ Université Grenoble Alpes ]
Ecriture de contrats intelligents : essai de méthodologie en droit et en informatique / Abdoulaye Diallo [ Université Grenoble Alpes ]
Droit et non-recours aux droits sociaux. Pour une approche juridique des droits sociaux qui intègre les données produites par les études socio-politiques du non-recours à ces droits. / Delphine Neven [ Université Grenoble Alpes ]
Impacts et enjeux sociaux de la science quantique et de ses domaines appliqués : proposition d'un cadre d'analyse pour des innovations responsables / Arnaud De vellis [ Université Grenoble Alpes ]
Les évolutions de l'office du juge du référé-liberté / Sarah Schmalian [ Université Grenoble Alpes ]
Le statut juridique du patrimoine scientifique : Le cas des échantillons à usage scientifique / Théo Abadie [ Université Grenoble Alpes ]
L'État à l'épreuve des groupes armés d'auto-défense : Cas du Bénin, du Burkina Faso et de la Côte d'Ivoire / Raïssa Djakpo [ Université Grenoble Alpes ]
L'adaptation des exceptions au droit d'auteur à l'environnement numérique / Alex Lamarche [ Université Grenoble Alpes ]
L'institutionnalisation de la représentation confessionnelle par les élections législatives au Liban / Adèle Abdallah [ Université Grenoble Alpes ]
L'echange de renseignements à des fins fiscales -Réflexion à la lumiére de droits ( français,libanais,suisse). / Lara Taleb [ Université Grenoble Alpes ]
La soft law, un moyen de régulation économique: approche de droit comparé France - Tunisie / Oussema Chebbi [ Université Grenoble Alpes ]
Systématique du droit international de la migration.
Proposition dune analyse structurante comme régime spécial du droit international. / Baptiste Jouzier [ Université Grenoble Alpes ]
Les libéralités rapportables, notion conceptuelle ou fonctionnelle ? Pour un renouveau du vocabulaire liquidatif / Laure Hirrien [ Université Grenoble Alpes ]
Imprévisibilité et Exécution du Contrat : Étude Comparée en Droit Français et Droit Libanais / Nour Safa [ Université Grenoble Alpes ]
La Justice environnementale à la lumière de l'expansion du droit à l'énergie en Afrique de l'Ouest: le cas du Bénin. / Kouamé david Zaucyn [ Université Grenoble Alpes ]
LE PRINCIPE DE TERRITORIALITE DE L'IMPOT A L'EPREUVE DE L'ECONOMIE NUMERIQUE / Aphrodite Mindze-mi-ndong [ Université Grenoble Alpes ]
Les collectivités territoriales et les changements climatiques : quelles responsabilités? / Jean-benoit Moro [ Université Grenoble Alpes ]
La preuve numérique : étude comparative entre la France, le Liban et le Canada. / Nagham Mrad [ Université Grenoble Alpes ]
L'appréciation des preuves : le raisonnement probatoire du juge judiciaire / Julie Hamonic [ Université Grenoble Alpes ]
Le concept de bien-être animal en droit / Mélina Oguey [ Université Grenoble Alpes ]
Les mutations de l'interventionnisme public en Egypte depuis 1991 / Karim Mohamed taha abdelhafiz [ Université Grenoble Alpes ]
La Cour européenne des droits de l'homme face au choix du forum international par les requérants Étude de l'influence du requérant sur la politique judiciaire de la Cour / Alice Leconte [ Université Grenoble Alpes ]
La méthode d'appréciation des actes de contrefaçon des droits de propriété intellectuelle. Étude de droit comparé / Seongjin Park [ Université Grenoble Alpes ]
L'animal dans les procédures civiles d'exécution/Relation animal-huissier / Christine Bernard [ Université Grenoble Alpes ]
Vers un droit public de l'alimentation / Germain Carlier [ Université Grenoble Alpes ]
Les rapports entre les conventions et accord collectif et le contrat de travail / Carole Teman [ Université Grenoble Alpes ]
La prestation de service de hacking, entre licéité et illicéité. / Joëlie Bonald [ Université Grenoble Alpes ]
Les systèmes autonomes de surveillance des espaces publics / Akegnan Ahonzo [ Université Grenoble Alpes ]
Du concours des personnes privées au maintien de l'ordre public à l'ère numérique / Magali Drevet [ Université Grenoble Alpes ]
La prise en charge civile des mineurs non accompagnés / Mélanie Poncet [ Université Grenoble Alpes ]
Les concessions hydroélectriques : enjeux juridiques / Salomé Brion [ Université Grenoble Alpes ]
Brevet pharmaceutique et étique / Joanna Kaminska [ Université Grenoble Alpes ]
Le droit international de la propriété intellectuelle à l'épreuve du biopiratage : l'exemple de l'exploitation des vertus thérapeutiques des plantes / Rachel Roumet ; sous la direction de Jean-Michel Bruguiere / [Lieu de publication inconnu] : [Éditeur inconnu] , 2012