cx j22 3 45 177506571 http://www.idref.fr/177506571 20140409 20181221160252.000 751052119 751052119 Td8 http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119772654 BNF 20150123 FRBNF119772650 FRBNF11977265 frBN002143189 20140409afrey50 ba0 2 1 1 rameau ba0yba0y # Droit d'auteur et enseignement ba0yba0y # Droit d'auteur et enseignement à distance ba0yba0y # Droit d'auteur et enseignement audiovisuel ba0yba0y # Enseignement Méthodes audiovisuelles Droit d'auteur ba0yba0y # Enseignement à distance et droit d'auteur ba0yba0y # Enseignement audiovisuel et droit d'auteur ba0yba0y # Enseignement et droit d'auteur ba0yba0y # Exception pédagogique Voir aussi 028077903 z|xxx ba0yba0y Droit d'auteur Documents audiovisuels Voir aussi 081224036 z|xxx ba0yba0y Droit d'auteur Internet Voir aussi 027287432 z|xxx ba0yba0y Droit d'auteur Voir aussi 027264998 z|xxx ba0yba0y Enseignement Voir aussi 027803724 z|xxx ba0yba0y Infractions au droit d'auteur 340 Droit Note de regroupement par domaine 370 Éducation Note de regroupement par domaine FR FR-751131015 20150129 FR Abes 20181221 AFNOR Loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information (chap. 1er : Exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins) - http://www.legifrance.gouv.fr (2015-01-28) Faire jouer l'exception pédagogique - http://eduscol.education.fr (2015-01-29) Copyright ownership of curricular materials for distance education courses in the context of information production / A. L. Nixon, 2008 [thèse] Droit d'auteur et enseignement Droit d'auteur et enseignement à distance Droit d'auteur et enseignement audiovisuel Enseignement -- Méthodes audiovisuelles -- Droit d'auteur Enseignement à distance et droit d'auteur Enseignement audiovisuel et droit d'auteur Enseignement et droit d'auteur Exception pédagogique