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Union européenne. Traité de Lisbonne (2007)

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Union européenne. Lisbonne, Traité de
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Union européenne. Traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne
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Union européenne. Traité sur l'Union européenne
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Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
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Union européenne. Vertrag von Lissabon
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Union européenne. Treaty of Lisbon
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Union européenne. Tratado de Lisboa
[Auteur-Titre]
Union européenne. Trattato di Lisbona
[Auteur-Titre]
Union européenne. Tratado de Lisboa
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Notes

Note publique d'information : 
Traité remplaçant le traité établissant une constitution pour l'Europe de 2004 rejeté par la France et les Pays-Bas, approuvé par le Conseil européen de Lisbonne le 19 octobre 2007, et signé le 13 décembre 2007 à Lisbonne par les 27 chefs d’État ou de gouvernement de l'Union. Il modifie le traité sur l'Union européenne de Maastricht (1992), et remplace le traité de Rome (1957) par un traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; l'art. 7 officialise sa dénomination : "Le présent traité, dénommé traité de Lisbonne, rédigé en un exemplaire unique en langues [23 langues de l'Union]

Source

Conseil de l'Union européenne : forme retenue - http://www.consilium.europa.eu/treaty-of-lisbon?lang=fr (2012-05-02)

Traité de Lisbonne - http://www.traite-de-lisbonne.fr (2008-01-23)
Source consultée en vain : Eurovoc thesaurus - http://europa.eu/eurovoc (2008-01-23)

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF16593960X

Utilisation dans Rameau

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