Note publique d'information : La révolution de 1789 fit émerger, face à une société jusqu’alors conçue comme une
entité, un nouvel individu désireux d’affirmer sa singularité. À la morale chrétienne
qui se réfère à Dieu, les philosophes du XVIIIe siècle, et plus particulièrement Kant,
ont voulu substituer une morale où l’homme serait, selon le mot de Protagoras, mesure
de toutes choses. Cependant, l’individu devait encore se conformer à ce que Kant nomme
l’impératif catégorique, et supporter une adhésion forcée à des valeurs communes.
La morale a été progressivement ressentie comme autoritaire et illégitime ; certains
ont voulu ne voir en elle que les valeurs d’une société bourgeoise. Les années 1960
donnèrent donc naissance à une morale individuelle, qui a pris le nom d’éthique. Ces
bouleversements n’ont pas été sans répercussions profondes sur le droit des personnes
et de la famille. Aussi les bonnes moeurs ont-elles disparu du droit de la famille
pour laisser la place en droit des personnes à la dignité humaine : à la conception
d’un droit-modèle succéda celle d’un droit-principe. La notion de dignité ne fut consacrée
dans le Code civil français que fort tardivement, ce qui explique l’absence de consensus
concernant sa définition. On peut regretter qu’une telle fragilité ait pu entraîner
la dilution de ce principe, voire sa transformation en un droit subjectif ; elle n’oppose
alors qu’une faible résistance à l’avènement de l’autonomie personnelle, construite
en porte-à-faux par la Cour européenne des droits de l’homme sur l’article 8 et le
consentement de l’individu. Dans cette sphère européenne, l’individu a gagné le droit
d’opérer des choix sur son corps, quelque dangereux qu’ils soient, et peut-être même
la liberté de renoncer au bénéfice des droits énoncés dans la Convention. Il apparaît
donc essentiel de redéfinir la dignité, rempart contre la réification de l’être humain,
autour des concepts de liberté et d’égalité. Dès lors, d’une logique néfaste de concurrence
entre la dignité et l’autonomie, pourra renaître un véritable rapport de complémentarité
et de hiérarchie
Note publique d'information : After the French revolution, in front of a holist society hitherto, the willingness
of a new individual to affirm his singularity did emerge. Whilst the Christian morality
referred to God, the XVIIIth century philosophers, especially Kant, wanted to substitute
a morality where, according to the words of Protagoras, man would be the measure of
anythings. The individual, however, still had to conform to what Kant names the categorical
imperative, and to support for shared values. The morality became gradually felt as
authoritative and illegitimate, the middle-class values. The 60’s let rise an individual
morality, which took the name of ethics. These upheavals were not without major effects
on law of persons and family law. Boni mores disappeared therefore from family law
to give way to human dignity in law of persons: to the conception of a model law that
of a principle law did succeed. The concept of dignity was only tardily devoted in
the Civil code: that could explain the absence of consensus concerning its definition.
One can consider it regrettable that such a fragility could involve the dilution of
this principle, and even its transformation into a subjective right; it does not oppose
whereas a low resistance to the advent of personal autonomy, awkwardly built by the
European Court of the human rights on the article 8 and the individual consent. The
individual gained the right to operate choices on his body, however dangerous they
are, and perhaps even freedom to give up the benefit of rights stated in the Convention.
It thus appears essential to redefine dignity, a rampart against the reification of
human being,around the concepts of freedom and equality. Consequently, from a harmful
logic of competition between dignity and autonomy, a true relation of complementarity
and hierarchy between these two concepts will be able to reappear.
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