Note publique d'information : L'étude porte sur un élément vital, essentiel pour tous les êtres vivants, l'eau.
Les effets négatifs, les conséquences dramatique dû au manque d'eau douce ont fait
l'objet de nombreuses discussions ces derniers temps, surtout sur les ressources hydrauliques
communes à plusieurs États, en particulier les cours d'eau internationaux. L'utilisation
des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation provoque des confrontations
et des conflits dans de nombreuses régions du monde, dont le Monde arabe. C'est le
cas du Jourdain, du Tigre, de l'Euphrate, du Nil, du Djouba, et du Chebeli. Les études
juridiques apparaissent au premier plan de ce travail, elles visent à évaluer les
régimes juridiques des cours d'eau internationaux dans le Monde arabe en les comparant
avec les régimes juridiques internationaux et leur évolution dans ce domaine, dont
résulte essentiellement la Convention de 1997 sur le droit relatif aux utilisations
des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation. Ainsi, cette étude
se divise en deux parties : la première traite du régime juridique des utilisations
des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation à la lumière de
la Convention de 1997. La deuxième traite des spécificités des cours d'eau internationaux
dans le monde arabe à la lumière des dispositions de la Convention de 1997.
Note publique d'information : The study is focused on an essential element for human life : water. The negative
and dramatic effects of the lack of fresh water represent nowadays one of the mains
concerns. This is a key issue for states that share the same hydraulic resources and
the same watercourses. The use of watercourses for other purposes than navigation
cause a lot of conflicts in different regions of the world, and the Arab world is
no exception to this rule. The Jordan, Tigris, Euphrates, Nil, Juba, Chelebi rivers
are good examples of this problematic. Our research will underline these conflicts
form a legal point of view. The comparisons of the arab's judicial system with others
from abroad, plus the role played by the 1997 Conventions on the law of the non-navigational
uses of international watercourses, are essentials in the assessment of this issue.
The research will be divided in two parts. The first one basically carries out a legal
analysis of the above mentioned convention from 1997, and the second one specifies
the different legal rules existing in the arab world in the light of the same convention.