224892088
2018-03-13
2018-04-25T10:15:54
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 (art. : Modification)
Lexique des termes juridiques Dalloz 2015-2016 / S. Guinchard, T. Debard, 2015 (art. : Révision)
Contrat : effet / G. Chantepie, 2018 (§63-65) [in] Répertoire Dalloz de droit civil
Dalloz, Fiches d'orientation, 2017 : Contrat de travail (Modification)
Mutations de l'entreprise et modification du contrat de travail : la gestion juridique du changement / J.-E. Ray, 2000
17727941
Modification du contrat
Contrat, Modification du
Contrats -- Adaptations
Contrats -- Corrections
Contrats -- Modifications
Contrats -- Révisions
Modifications du contrat
Révision du contrat
Modification d'un contrat par les parties, exceptionnellement par le juge, dans sa forme ou dans son contenu, donnant lieu à une nouvelle convention. Exception au principe de force obligatoire du contrat ou à l'intangibilité des contrats
Imprévision (droit)
Pacta sunt servanda (droit)
Contrats
340
Le pouvoir disciplinaire de l'employeur et la modification du contrat de travail / Anne Imbert ; sous la dir. de Madame le Professeur Favennec-Hery / [S.l.] : [l'auteur] , 2003
La modification du contrat de travail / Stéphane Janicki / Lille , 1999
La correction du contrat de travail / Marie Leclerc ; sous la direction de Jean-Michel Olivier / , 2021
Modification du contrat de travail et modification du statut collectif / Bernard Boubli,. / Paris : Lamy , 1997
La modification de la relation contractuelle / Michel Morand / Rueil-Malmaison : Groupe liaisons , DL 2012
La notion de modification du contrat de travail / par Sonia Desautel-Koleck / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2002]
La correction du contrat de travail / Marie Leclerc ; sous la direction de Jean-Michel Olivier / , 2021
L'adaptation de la relation de travail pour motif économique / Pierre Lopes ; sous la direction de Bernard Teyssié et de Emeric Jeansen / , 2017
La stabilité du contrat / Jean-Michel Do Carmo Silva ; sous la dir. de Bernard Beignier / [S. l.] : [s. n.] , 2001
L'incidence des changements de circonstances sur l'économie du contrat : étude du droit thailandais / Suthe Usathaporn ; sous la direction de Christian Larroumet / 1994
La Modification du contrat de travail du salarié protégé / Stéphane Ducrocq / Lille , 1996
La modification du contrat de travail : Comment procéder ? Quelles conséquences en cas de refus du salarié ? / Sandra Limou, Florence Lefrançois / Saint-Ouen : Lamy Liaisons , 2023
La modification du contrat de travail / Cendra Vernaz / Paris : Liaisons sociales , 1994
Les modification du contrat de travail Premier partie, / par Fabrice Signoretto
La modification du contrat de travail / Hugues Maquinghem / Lille , 1989
La modification du contrat de travail / Jean-François Launoy / , 1993
Modification du contrat de travail / Bernard Boubli / Paris : Lamy , 1990
Essai sur la stabilité des contrats administratifs / Emmanuel Kalnins ; sous la direction de Stéphane Braconnier / , 2020
La modification du contrat de travail / Michel Morand,... / Paris : Ed. Liaisons , 1992
La Révision du contrat de travail / Guillaume Hubert Camerlynck / Paris : Dalloz , 1964
La révision judiciaire du contrat en droit civil français et en droit civil libyen / Muftah Ruwaimi / , 1979
Einseitige private Rechtsgestaltung : Geschichte und Dogmatik / Christian Hattenhauer / Tübingen : Mohr Siebeck
Mutations de l'entreprise et modification du contrat de travail : la gestion juridique du changement / Jean-Emmanuel Ray / Rueil-Malmaison : Éditions Liaisons , DL 2000
La modification du contrat de travail / Michel Morand / Rueil-Malmaison : Groupe liaisons , 2006
La prérogative contractuelle / Léa Molina,... ; préface de Laurent Aynès,... / Paris-La Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2022
Contratos incompletos y acuerdos suficientes / Helena Díez García,... / Cizur Menor : Thomson Reuters , 2022
Contribution à l'étude de la révision judiciaire des contrats en droit privé / Nicolas Loussouarn ; sous la direction de Brigitte Le Mintier / , 1996
La révision judiciaire du contrat en droit civil français et en droit civil libyen / Muftah Ruwaimi ; sous la direction de Gilles Goubeaux / , 1979
Le pouvoir de révision du contrat de travail / Dominique Robelin ; sous la direction de Nicole Catala / [S.l.] : [s.n.] , 1985
Le contenu contractuel du contrat de travail : contribution à l'étude de la modification du contrat de travail / Ahmes Idriss ; sous la direction de Jean-Philippe Lhernould / , 2007
L'imprévision, étude comparée des droits européens et latino-américains des contrats / David Cuba ; sous la direction de Rémy Cabrillac / , 2021
La modification du contrat de travail : étude de droit suisse et de droit français / Kübra Doğan Yenisey / Genève : Schulthess , 2005
La modification du contrat de travail / Catherine Puigelier / Paris : Economica , 1997
La prérogative contractuelle / Léa Molina ; sous la direction de Laurent Aynès / , 2020
Essai sur la stabilité des contrats administratifs / Emmanuel Kalnins ; sous la direction de Stéphane Braconnier / , 2020
La notion de modification du contrat de travail / Sophie Crozes Messean / , 2000
La notion de modification du contrat de travail / Sonia Koleck-Desautel ; sous la direction de Jean Pélissier / , 2000
La modification volontaire du contenu du contrat / Kenny Troch ; préface de Bernard Tilleman et Patrick Wéry / Bruxelles : Larcier , DL 2023
Le Pouvoir de révision du contrat de travail / Dominique Robelin / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1986
Die soziale Funktion des Vertrages im brasilianischen Codigo Civil : eine rechtsvergleichende Untersuchung zur richterlichen Vertragsanpassung = = A função social do contrato no Código Civil Brasileiro : um estudo de direito comparado sobre a revisão judicial de contratos / Vivianne Ferreira Mese / Baden-Baden : Nomos
La modification du contrat de travail : procédure, conséquences du refus du salarié / Michel Morand, ..., Gwennhaël François, ... / Rueil Malmaison : Wolters Kluwer France , DL 2018
Le contenu contractuel du contrat de travail : contribution à l'étude de la modification du contrat de travail / Ahmed Idriss Adoum / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2008]
De l'obligation judiciaire : étude morale et technique de la révision du contrat par le juge / par Samir Tanagho,... ; préface de Pierre Raynaud,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1965
L'incidence des changements de circonstances sur l'économie du contrat : étude du droit thailandais / Suthee Usathaporn le 1994 [ Paris 2 ]
L’imprévision, étude comparée des droits européens et latino-américains des contrats / David Cuba le 2021 [ Montpellier ]
La stabilité du contrat / Jean-Michel Do Carmo Silva le 2001 [ Toulouse 1 ]
Contribution à l'étude de la révision judiciaire des contrats en droit privé / Nicolas Loussouarn le 1996 [ Rennes 1 ]
La correction du contrat de travail / Marie Leclerc le 2021 [ Paris 2 ]
La notion de modification du contrat de travail / Sonia Koleck-Desautel le 2000 [ Bordeaux 4 ]
Essai sur la stabilité des contrats administratifs / Emmanuel Kalnins le 2020 [ Paris 2 ]
La prérogative contractuelle / Léa Molina le 2020 [ Paris 1 ]
Le contenu contractuel du contrat de travail : contribution à l'étude de la modification du contrat de travail / Ahmed Idriss le 2007 [ Orléans ]