Cayla de la Garde Jean, Félix, Prieur Pierre-Louis, Dubois de Crancé Edmond Louis,
Cazalès Jacques Antoine de, Target Guy-Jean-baptiste, Lameth Charles Malo, comte de,
Moreau Etienne-Vincent, Treilhard Jean-Baptiste, Martineau Louis Simon, Dom Gerle
. Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant
les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790.
In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction
de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris :
Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 240. [https://www.persee.fr/doc/arcpa_0000-0000_1881_num_12_1_6088_t1_0240_0000_4]
(compte-rendu)