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Notice de type Personne

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La Poule, Jean-Louis (1737-1795)

Sur le web

Information

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Langue d'expression : français
Pays : France
Date de naissance :    1737
Date de mort :    1795
Genre : Masculin

Notes

Note publique d'information : 
Député du tiers-état du baillage de Besançon

Identifiants externes

Identifiant VIAF : http://viaf.org/viaf/1401
Identifiant ISNI : 0000000080785995

Source

Couppé de Kervennou Gabriel, Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, La Poule Jean-Louis, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François. Discussion de l'article 7 du titre "des effets des condamnations" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 741. [https://www.persee.fr/doc/arcpa_0000-0000_1887_num_26_1_11175_t7_0741_0000_4] (compte-rendu)

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