Mentions Légales

1. Editeur

Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES)
Etablissement public à caractère administratif
Siret : 180 044 224 000 20
227 avenue Professeur Jean-Louis Viala
CS 84308
34193 MONTPELLIER CEDEX 5
04.67.54.84.10

2. Directeur de publication

3. Hébergeur

CINES

Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES)
227 avenue Professeur Jean-Louis Viala
CS 84308
34193 MONTPELLIER CEDEX 5

Centre Informatique National de l’Enseignement Supérieur (CINES)
950 rue de Saint-Priest
34097 MONTPELLIER CEDEX 5

4. Crédits

Le graphisme a été réalisé par : Oxynel

5. Présentation du site

Le site IdRef a pour objet :

L’application IdRef permet d’interroger les autorités de ses référentiels, d'enrichir et/ou de corriger des notices autorités existantes, de créer de nouvelles entités. IdRef est une interface connectée à plusieurs catalogues ABES : Sudoc, thèses.fr, STAR, STEP, Calames. IdRef constitue progressivement un réseau avec des partenaires comme Persée, ADUM, le LARHRA, ORI-OAI, Prelib, etc.

6. Contact

Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter :

7. Propriété intellectuelle

La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l'éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l'exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.

L'accès au site ne vaut pas reconnaissance d'un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l'éditeur.

Il est interdit à l'utilisateur d'introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d'en modifier le contenu ou l'apparence.

8. Utilisation des contenus, images et données

Tous les contenus de ce site web sont sous licence Etalab afin de permettre aux utilisateurs de reproduire sur support papier ou électronique tout ou partie des contenus mis à disposition sur ce site web.

Cette licence choisie implique que l’usager respecte les conditions suivantes :

L'ABES ayant adopté la licence ouverte Etalab pour les données produites par les membres des réseaux qu'elle anime, la réutilisation des données de l’application www.idref.fr est libre et gratuite sous réserve du respect de la licence ouverte de la mission Etalab.

La licence ouverte Etalab implique notamment la mention de source "Agence Bibliographique de l’Enseignement Supérieur". Les informations concernant la réutilisation des données sont disponibles ici. Les modalités techniques d’accès aux données sont disponibles ici.

Limites : la réutilisation des données exposées au format MARC est soumise aux conditions fixées par les fournisseurs de notices pour l’alimentation de l’application IdRef. Certains fournisseurs n’ayant pas accepté l’application de la licence ouverte aux données dont ils sont propriétaires, pour toute réutilisation des données au format MARC, veuillez déposer une demande sur le guichet d’assistance ABESstp des applications concernées (domaine « Autres »).


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