Note sur la biographie et les activités : Siège administratif : 12 rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris
Note sur la biographie et les activités : Créée sous le nom "université René-Descartes" (Paris-V), l'université adopte le nom
                        "université Paris Descartes" en novembre 2006
Note sur la biographie et les activités : Le 1er janvier 2015, l'université Paris Descartes devient membre de la ComUE Université
                        Sorbonne Paris Cité (USPC). La ComUE délivre le doctorat en lieu et place de l'université
                        Paris Descartes à compter du 1er janvier 2015
Note sur la biographie et les activités : Le 1er janvier 2020, l'université Paris Descartes disparaît après avoir fusionné avec
                        l'université Paris Diderot pour créer Université Paris Cité. Celle-ci reprend l'habilitation
                        à délivrer le diplôme de doctorat dès le 1er septembre 2019
 
             
            
               
               Arrêté du 28 octobre 1970 portant approbation des statuts de l’université René-Descartes
                     de Paris (Paris-V)
Information trouvée : Forme du nom : université René-Descartes
               
               Décret n° 2014-1680 du 30 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté
                     d'universités et établissements « Université Sorbonne Paris Cité »
Information trouvée : L'établissement est composé des membres suivants : - au titre des établissements d'enseignement
                     supérieur : l'Ecole des hautes études en santé publique, l'Institut d'études politiques
                     de Paris, l'Institut national des langues et civilisations orientales, l'Institut
                     de physique du globe de Paris, l'université Paris-III, l'université Paris-V, l'université
                     Paris-VII, l'université Paris-XIII ; - au titre des organismes de recherche : le Centre
                     national de la recherche scientifique, l'Institut national d'études démographiques,
                     l'Institut national de recherche en informatique et automatique, l'Institut national
                     de la recherche médicale, l'Institut de recherche pour le développement
               
               Décret n° 2019-209 du 20 mars 2019 portant création de l’université de Paris et approbation
                     de ses statuts
Information trouvée : A compter du 1er janvier 2020, l’université Paris Cité résulte de la fusion des universités
                     Paris-V et Paris-VII et regroupe en tant qu’établissement-composante, dans les conditions
                     précisées dans ses statuts, l’Institut de physique du globe de Paris (IPGP) qui conserve
                     sa personnalité morale. Les biens, droits et obligations, y compris les contrats de
                     personnels, des universités Paris-V et Paris-VII sont transférés à l’université Paris
                     Cité. L’université Paris Cité peut délivrer le diplôme de doctorat aux étudiants inscrits
                     à l’université Paris-V ou à l’université Paris-VII, autorisés à soutenir leur thèse
                     entre le 1er septembre 2019 et le 31 décembre 2019
               
               Décret n° 70-246 du 21 mars 1970 relatif à la mise en place des universités
Information trouvée : Forme du nom : université de Paris-V
               
               Délibération du Conseil d’administration de l’université René-Descartes Paris-V le
                     7 novembre 2006 portant sur le changement de dénomination de l’université
Information trouvée : Approbation de la modification du nom de l’université en « université Paris Descartes
                     »
               
               Délibération n° 2018-09 du Conseil d’administration de la ComUE Université Sorbonne
                     Paris Cité, en date du 12 décembre 2018, portant sur le transfert de compétences relatif
                     à la délivrance du diplôme de doctorat de USPC vers l’ensemble des établissements
                     concernés
Information trouvée : A compter du 1er septembre 2019 la ComUE USPC n'est plus habilitée à délivrer le diplôme
                     de doctorat. Université de Paris reprend l'habilitation
               
               Internet, annuaire des formations doctorales et des unités de recherche, https://appliweb.dgri.education.fr/annuaire/selectEd.jsp,
                     2016-12-16
Information trouvée : La ComUE USPC est établissement support d'une vingtaine d'écoles doctorales à compter
                     du 1er janvier 2015
               
               Internet, site web de l'université, http://www.parisdescartes.fr/, 2014-10-10
Information trouvée : Forme du nom : université Paris Descartes