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URI de l'entité : http://www.idref.fr/027756890/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Accords sur les licences

Variantes de point d'accès

Accords de licence
[Nom commun]
Contrats de licence
[Nom commun]
Conventions de licence
[Nom commun]
Licences conventionnelles
[Nom commun]

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11973132x

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : License agreements
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Accords sur les licences
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2005-09-09
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027756890
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 29-05-1985
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 16-06-2021 à 07 h 33

... Références liées : ...