paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Explorer data.idref
data.idref
Copier ce élément EAD
Élément EAD
Export bibliographique
Export biblio
Exporter en XML
Export XML
Exporter en JSON
Export JSON
Exporter en RDF
Export RDF
Améliorer la notice
Améliorer la notice
Signaler une erreur
Signaler une erreur
Identifiant pérenne de la notice : 027830314Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027830314/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Brevets d'invention -- Droit

Variantes de point d'accès

Droit des brevets
[Nom commun]
Inventions -- Protection
[Nom commun]
Protection des inventions
[Nom commun]


Notices d'autorité liées

Autre   Droit d'auteur (Voir aussi)
Autre   Propriété intellectuelle, Épuisement des droits (Voir aussi)

Source

Brevets d'invention : quarante ans de jurisprudence fédérale / N. Gillard, 1996
Dict. du vocabulaire juridique / R. Cabrillac, 2011
Nouveau petit Robert 2010
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11978765r

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Patent laws and legislation
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Brevets d'invention -- Droit
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2013-04-09
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027830314
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 07-07-1985
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 16-06-2021 à 11 h 21

... Références liées : ...